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20-07-2008 07:08
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
OPH Toul Habitat
Nettoyage de logements suite au déménagement de locataires, avec clause d'insertion

Type de procédure: Service
Type de marché : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des candidatures : 05/06/2008 à 17 h 00
Date limite de dépôt des offres: 05/06/2008 à 17 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
54

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
OPH Toul Habitat
Correspondant : Aurélie mathieu, 13 rue de rigny
Bp 80066, 54200 Toul, tél : 0383430298, fax : 0383632921, courriel : a.mathieu@toulhabitat.fr

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Logement et développement collectif

Objet du marché :
Nettoyage de logements suite au déménagement de locataires, avec clause d'insertion

Type de marché de services :
27

CPV :
• Objet principal : 74710000

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Clause d'insertion économique prévue au marché.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum.

Des variantes seront-elles prises en compte: non.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestation divisée en lot : non

Durée du marché ou délai d'exécution :
en 12 mois à compter de la notification du marché

Cautionnement et garanties exigés :
Caution personnelle et solidaire non acceptée

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
• Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties professionnelles
2. Qualifications en matière de nettoyage


Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
• Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

• DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

• DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).


Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :

• DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)


Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure :
Procédure adaptée

Date limite de réception des candidatures :
05/06/2008 17:00

Date limite de réception des offres :
05/06/2008 17:00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
21/2008

Date d'envoi du présent avis à la publication :
14/05/2008

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Nom de l'organisme : Oph - toul habitat, Correspondant : Melle mathieu aurélie13 rue de rigny, 54200 Toul, tél : 0383430298, fax : 0383632921, courriel : a.mathieu@toulhabitat.fr

Instance chargée des procédures de recours :
Nom de l'organisme : Tribunal administratif de nancy, 5 place carrière, 54000 Nancy
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