Tél : 01 72 36 55 48
22-11-2008 08:39
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Sivom du Canton de Bozel
Exploitation des déchetteries du sivom de bozel : - accueil, gestion et maintenance des sites - mise à disposition de contenants - transport et traitement des déchets

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 24/11/2008 à 17 h 00
Date limite de dépôt des offres: 24/11/2008 à 17 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
73

AVIS DE MARCHE

Exploitation des déchetteries du sivom de bozel :
- accueil, gestion et maintenance des sites
- mise à disposition de contenants
- transport et traitement des déchets

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Sivom du Canton de Bozel, Rue des tilleuls, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-73350 Bozel, Tél : 0479550334, E-mail : mkaufmann.sivom.bozel@wanadoo.fr, Fax : 0479220562
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Sivom de bozel, Rue des tilleuls, Contact : à l'attention de Mlle proust, FR-73350 Bozel, Tél : 0479550334, E-mail : sivom.bozel@wanadoo.fr, Fax : 0479220562. URL: http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Sivom de bozel, Rue des tilleuls, Contact : à l'attention de Mlle proust, FR-73350 Bozel, Tél : 0479550334, E-mail : sivom.bozel@wanadoo.fr, Fax : 0479220562

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Sivom de bozel, Rue des tilleuls, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-73350 Bozel, Tél : 0479550334, E-mail : sivom.bozel@wanadoo.fr, Fax : 0479220562

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Autre
Environnement
Loisirs, culture et religion

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Exploitation des déchetteries du sivom de bozel :
- accueil, gestion et maintenance des sites
- mise à disposition de contenants
- transport et traitement des déchets


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no27


II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Exploitation des déchetteries du sivom de bozel :
- accueil, gestion et maintenance des sites
- mise à disposition de contenants
- transport et traitement des déchets


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90500000 , 90512000 , 90513000 , 90520000

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Options :

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée en 36 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Exploitation du haut de quai
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Accueil, gestion et maintenance de trois déchetteries
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
90500000-2 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée à compter du 06/01/2009 jusqu'au 05/01/2012
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Exploitation du haut de quai
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Evacuation et la valorisation des déchets suivants :

les huiles alimentaires usagées,
les textiles et vêtements usagés,
les pneus jantés

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
90500000-2 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée à compter du 06/01/2009 jusqu'au 05/01/2012
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°3
Intitulé :Exploitation du bas de quai
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Mise a disposition de contenants, transport et traitement des dechets suivants :

- gravats, deblais, terre ;
- vegetaux, dechets verts ;
- metaux ferreux et non ferreux ;
- bois ;
- encombrants ;
- carton

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
90500000-2 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée à compter du 28/02/2009 jusqu'au 27/02/2012
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°4
Intitulé :Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets dangereux
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
-la mise à disposition de contenants neufs de tailles adaptées aux locaux de stockage et aux déchets (bacs pour les batteries, bacs pour les pâteux, bacs pour les extincteurs et bouteilles de gaz, bacs pour les autres dms, autres contenants),

-l'enlèvement des déchets dangereux sur les déchetteries et leurs transports vers les différents lieux de traitement,

-le traitement de ces déchets dans des centres de traitement spécialisés.


2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
90500000-2 , 90520000-8 , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée à compter du 04/03/2009 jusqu'au 03/03/2012
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- les prestations du marché seront financées sur le budget de fonctionnement du sivom de bozel.
- elles seront réglées par virement bancaire après mandatement administratif.
- le délai de paiement des prestations sera de 45 jours à compter de la réception de la demande de paiement au sivom de bozel.
Tout dépassement de ce délai ouvrira droit au paiement d'intérêts moratoires calculés au taux légal en vigueur majoré de deux points.


III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Solidaire

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Prix (55 %)
• Valeur technique (45 %)

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
Non.

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2008/EN/09

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 17/11/2008 à 17:00

Documents payants: Non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24/11/2008 à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

Non.

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

L'avis, le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/09/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Ta de grenoble, 2 place de verdun, FR-38000 Grenoble, Tél : 0476429000, Fax : 0476422269

VI.4.2) Introduction des recours :

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
22/09/2008
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