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22-11-2008 08:45
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Sictom de Chenerailles
Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés résiduels

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures :
Date limite de dépôt des offres:

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
23

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés résiduels

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Sictom de Chenerailles, 15, route de peyrat - bp 16, Contact : à l'attention de M. Guy de lamberterie, FR-23130 Chenerailles, Tél : 0555624679, E-mail : sictomchenerailles@wanadoo.fr, Fax : 0555624679
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.e-marchespublics.com
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Autre
Autres : E.P.C.I dans le domaine des déchets
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

SECTION II : OBJET DU MARCHÉ

II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés résiduels
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
16
Code NUTS: FR632
II.1.3) L'avis implique :
L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés résiduels, les quantités proviennent du département de la creuse, le lieu de traitement n'est pas imposé.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90510000 , 90512000 , 90513000 , 90513100 , 90514000
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 260387.30 euros
Hors TVA.

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée :
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2008-001
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

MARCHÉ n°1
INTITULÉ :Lot unique
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
05/08/2008
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
J F F

30 rue de l'Egalité, 95232 SOISY SOUS MONTMORENCY
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 260387.30 euros Hors TVA.
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.2) AUTRES INFORMATIONS :
Référence de l'avis initial paru au B.O.A.M.P. : Parution n° 95 A, annonce n°138 du 17/05/2008
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/09/2008

VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 1 cours vergniaud, FR-87000 Limoges, Tél : 0555339155
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif, 1 cours vergniaud, FR-87000 Limoges, Tél : 0555339155
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
15/09/2008
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