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Détails de l'avis
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE D'ORSAY
Rénovation des ascenseurs et monte-charges de l'etablissement public du musée d'orsay
Rénovation des ascenseurs et monte-charges de l'etablissement public du musée d'orsay
Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 21/08/2009 à 12 h 00
AVIS LIES
AVIS ID 67322
Département de publication :
75
75
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
L'Etablissement public du musée d'OrsayCorrespondant : Jean-charles lauwereys, 62, rue de lille, 75343 Paris cedex 07, tél : 0153851621, fax : 0153851601, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Loisirs, culture et religion
Loisirs, culture et religion
Objet du marché :
Rénovation des ascenseurs et monte-charges de l'etablissement public du musée d'orsayType de marché de travaux :
exécution
exécution
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
La consultation a pour objet la rénovation de 8 ascenseurs et 3 monte-charges de l'etablissement public du musée d'orsay.
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée édictée aux articles 26-ii-5° et 28 du code des marchés publics.
De plus, il s'agit d'un marché ordinaire, traité à prix forfaitaire.
Le lot n°1 uniquement comporte une option commune à toutes les phases du marché que les candidats ont la faculté de chiffrer : option n° 1: système de diagnostic.
L'epmo se réserve la possibilité de retenir l'option ci-dessus, durant la durée de validité du marché, par l'émission d'un ordre de services décidant la levée et prescrivant le démarrage de l'option.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 01/10/2009.
La consultation a pour objet la rénovation de 8 ascenseurs et 3 monte-charges de l'etablissement public du musée d'orsay.
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée édictée aux articles 26-ii-5° et 28 du code des marchés publics.
De plus, il s'agit d'un marché ordinaire, traité à prix forfaitaire.
Le lot n°1 uniquement comporte une option commune à toutes les phases du marché que les candidats ont la faculté de chiffrer : option n° 1: système de diagnostic.
L'epmo se réserve la possibilité de retenir l'option ci-dessus, durant la durée de validité du marché, par l'émission d'un ordre de services décidant la levée et prescrivant le démarrage de l'option.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 01/10/2009.
Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
La durée de validité de chacun des lots s'entend de la date de notification à la fin de la période de parfait achèvement et ce, jusqu'à l'exécution des travaux qui y sont associés.
Le délai global d'exécution de l'ensemble des phases est fixé à 36 mois à compter de la date spécifiée sur l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux de la première des 11 phases du marché.
Chaque appareil à rénover correspond à une phase du marché. Ainsi, le marché est constitué de 11 phases.
Le titulaire sera amené à réaliser plusieurs phases par an. Chaque phase débute à compter de l'ordre de service prescrivant son démarrage. Le délai maximum de réalisation d'une phase est de 6 mois, y compris l'approvisionnement et la période de préparation de chantier.
La durée de validité de chacun des lots s'entend de la date de notification à la fin de la période de parfait achèvement et ce, jusqu'à l'exécution des travaux qui y sont associés.
Le délai global d'exécution de l'ensemble des phases est fixé à 36 mois à compter de la date spécifiée sur l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux de la première des 11 phases du marché.
Chaque appareil à rénover correspond à une phase du marché. Ainsi, le marché est constitué de 11 phases.
Le titulaire sera amené à réaliser plusieurs phases par an. Chaque phase débute à compter de l'ordre de service prescrivant son démarrage. Le délai maximum de réalisation d'une phase est de 6 mois, y compris l'approvisionnement et la période de préparation de chantier.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestation divisée en lot : oui
• Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
• Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Cautionnement et garanties exigés :
Il est appliquée sur les sommes dues à titre d'acompte une retenue de garantie de 5 % sur le montant des travaux exécutés destinée à garantir le maître d'ouvrage du paiement des sommes dont ce dernier peut être créancier à titre quelconque dans le cadre du marché. Cette retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire en référence à l'article 102 du code des marchés publics. Dans cette hypothèse, cette garantie ou cette caution doivent être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte.
Il est appliquée sur les sommes dues à titre d'acompte une retenue de garantie de 5 % sur le montant des travaux exécutés destinée à garantir le maître d'ouvrage du paiement des sommes dont ce dernier peut être créancier à titre quelconque dans le cadre du marché. Cette retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire en référence à l'article 102 du code des marchés publics. Dans cette hypothèse, cette garantie ou cette caution doivent être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le mode de règlement est le virement administratif dans un délai de 30 jours et est financé sur le budget propre, en investissement, de l'etablissement public du musée d'orsay.
Le mode de règlement est le virement administratif dans un délai de 30 jours et est financé sur le budget propre, en investissement, de l'etablissement public du musée d'orsay.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en tant qu'opérateur économique individuel, soit sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Le mandataire ne pourra être le même pour plusieurs groupements.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en tant qu'opérateur économique individuel, soit sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Le mandataire ne pourra être le même pour plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
• Critères de sélection des candidatures : - garanties et capacités professionnelles (moyens matériels et humains)- garanties et capacités financières (chiffre d'affaires)- références pour des prestations similaires sur les trois dernières années.
• Critères de sélection des candidatures : - garanties et capacités professionnelles (moyens matériels et humains)- garanties et capacités financières (chiffre d'affaires)- références pour des prestations similaires sur les trois dernières années.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
• Une lettre unique de candidature (imprimé dc4 à jour ou équivalent) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement.
Dans ce dernier cas, la lettre de candidature mentionnera les membres du groupement et sera signée par chacun d'entre eux ou par le mandataire dûment habilité.
Il doit être précisé expressément si le mandataire est habilité à signer la lettre de candidature et l'offre de groupement.
- une déclaration du candidat (imprimé dc5 à jour ou équivalent) dûment signée ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.
- un dossier de présentation de l'entreprise précisant ses expériences en matière de travaux similaires, permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières, notamment en énumérant ses moyens techniques et humains, son chiffre d'affaires, et en précisant s'il est fait recours, le cas échéant, à la sous-traitance.
Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise le formulaire dc7 ou les formulaires 3666 et urssaf dans un délai de 10 jours à compter de la demande du pouvoir adjudicateur.
Nota bene : les imprimés dc4 et dc5 sont joints en annexe au règlement de consultation.
Autres renseignements demandés :
• Une lettre unique de candidature (imprimé dc4 à jour ou équivalent) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement.
Dans ce dernier cas, la lettre de candidature mentionnera les membres du groupement et sera signée par chacun d'entre eux ou par le mandataire dûment habilité.
Il doit être précisé expressément si le mandataire est habilité à signer la lettre de candidature et l'offre de groupement.
- une déclaration du candidat (imprimé dc5 à jour ou équivalent) dûment signée ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.
- un dossier de présentation de l'entreprise précisant ses expériences en matière de travaux similaires, permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières, notamment en énumérant ses moyens techniques et humains, son chiffre d'affaires, et en précisant s'il est fait recours, le cas échéant, à la sous-traitance.
Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise le formulaire dc7 ou les formulaires 3666 et urssaf dans un délai de 10 jours à compter de la demande du pouvoir adjudicateur.
Nota bene : les imprimés dc4 et dc5 sont joints en annexe au règlement de consultation.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure :
Procédure adaptéeDate limite de réception des offres :
21/08/2009 12:00Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
Renseignements complémentaires :
A l'issue de l'analyse des offres, des négociations pourront avoir lieu avec les candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses.
Une visite du site est obligatoire.
Cette visite a pour objet de permettre aux différents candidats d'évaluer le contexte technique et géographique dans lequel les prestations s'effectuent.
Les candidats sont invités à prendre contact auprès de m. Olivier moreau tél 01 40 49 49 11 au département de l'exploitation et de la sécurité afin de réserver une date de participation à la visite.
Les modalités de cette visite s'effectueront dans des conditions de stricte égalité pour l'ensemble des concurrents en présence d'un représentant de l'etablissement.
Il est conseillé aux candidats de prendre connaissance de l'ensemble des pièces du dossier de consultation avant de prendre rendez-vous. Deux visites seront organisées par candidat potentiel, dans la limite de deux participants par candidat.
Une attestation de visite sera remise aux candidats à l'issue de celle-ci.
A l'issue de l'analyse des offres, des négociations pourront avoir lieu avec les candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses.
Une visite du site est obligatoire.
Cette visite a pour objet de permettre aux différents candidats d'évaluer le contexte technique et géographique dans lequel les prestations s'effectuent.
Les candidats sont invités à prendre contact auprès de m. Olivier moreau tél 01 40 49 49 11 au département de l'exploitation et de la sécurité afin de réserver une date de participation à la visite.
Les modalités de cette visite s'effectueront dans des conditions de stricte égalité pour l'ensemble des concurrents en présence d'un représentant de l'etablissement.
Il est conseillé aux candidats de prendre connaissance de l'ensemble des pièces du dossier de consultation avant de prendre rendez-vous. Deux visites seront organisées par candidat potentiel, dans la limite de deux participants par candidat.
Une attestation de visite sera remise aux candidats à l'issue de celle-ci.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les plis contenant les offres à constituer suivant les dispositions mentionnées au règlement de consultation, pourront être adressés par lettre recommandée avec accusé de réception postal, chronopost ou autre à l'adresse suivante : Établissement public du musée d'orsay - 62 rue de lille - 75343 paris cedex 07.
Ou être remis contre récépissé auprès du secrétariat du secteur des affaires juridiques et des marchés publics contact : mme armelle dobrenel (bureau 154) : tel : 01.53.85.16.22. à l'adresse suivante : etablissement public du musée d'orsay - secteur des affaires juridiques et des marchés publics - 282 boulevard saint germain - 75007 paris.
Les réceptions au secteur des affaires juridiques et des marchés publics sont assurées tous les jours ouvrés (lundi au vendredi inclus) de 9h.30 à 12h.00 et de 14h.00 à 17h.00.
Les plis remis ou dont l'avis de réception est délivré après la date et l'heure limite fixées dans le présent avis, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ou sous enveloppe ne portant pas l'objet de la présente consultation, ne seront pas retenus. Ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Ou être remis contre récépissé auprès du secrétariat du secteur des affaires juridiques et des marchés publics contact : mme armelle dobrenel (bureau 154) : tel : 01.53.85.16.22. à l'adresse suivante : etablissement public du musée d'orsay - secteur des affaires juridiques et des marchés publics - 282 boulevard saint germain - 75007 paris.
Les réceptions au secteur des affaires juridiques et des marchés publics sont assurées tous les jours ouvrés (lundi au vendredi inclus) de 9h.30 à 12h.00 et de 14h.00 à 17h.00.
Les plis remis ou dont l'avis de réception est délivré après la date et l'heure limite fixées dans le présent avis, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ou sous enveloppe ne portant pas l'objet de la présente consultation, ne seront pas retenus. Ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Date d'envoi du présent avis à la publication :
01/07/2009
01/07/2009
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Nom de l'organisme : Etablissement public du musée d'orsay, Correspondant : Jean-charles lauwereys62, rue de lille, secteur des affaires juridiques et des marchés, 75343 Paris cedex 07, tél : 0153851621, fax : 0153851601, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. Le dossier pourra être :- soit retiré à :
Établissement public du musée d'orsay, 282 boulevard saint germain, 75007 paris, 1er étage (département des affaires administratives et financières du musée d'orsay), contact : mme armelle dobrenel (bureau 504) tel : 01.53.85.16.22
- soit envoyé aux entreprises après une demande par télécopie au 01.53.85.16.01 ou après une demande par courrier électronique à armelle.dobrenel@musee-orsay.fr
- soit téléchargé à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Établissement public du musée d'orsay, 282 boulevard saint germain, 75007 paris, 1er étage (département des affaires administratives et financières du musée d'orsay), contact : mme armelle dobrenel (bureau 504) tel : 01.53.85.16.22
- soit envoyé aux entreprises après une demande par télécopie au 01.53.85.16.01 ou après une demande par courrier électronique à armelle.dobrenel@musee-orsay.fr
- soit téléchargé à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Instance chargée des procédures de recours :
Nom de l'organisme : Tribunal administratif de paris, 7 rue jouy, 75000 Paris, tél : 0144594400, fax : 0144594646, courriel : greffe.ta-paris@jurdm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Nom de l'organisme : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 6 rue louise-weiss, 75703 Paris cedex 13, tél : 0144871717, fax : 0144973399
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article l 551-1 et suivant du code de la justice administrative.
- référé suspension, recours indemnitaire, recours administratif contre les décisions de rejet des candidatures et des offres et contre le contrat dans le délai de deux mois à compter de leur notification conformément aux articles l. 521-1, r. 421-1 et suivants du code de justice administrative,
- contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir, devant le ta de paris, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief ou en indemnisation, dans un délai de 4 ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.
- référé suspension, recours indemnitaire, recours administratif contre les décisions de rejet des candidatures et des offres et contre le contrat dans le délai de deux mois à compter de leur notification conformément aux articles l. 521-1, r. 421-1 et suivants du code de justice administrative,
- contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir, devant le ta de paris, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief ou en indemnisation, dans un délai de 4 ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.
Renseignements relatifs aux lots :
• Lot 1: mise en conformité et modernisation des ascenseurs et des monte-charges
Dans le cadre de ces travaux, le titulaire devra notamment effectuer pour chaque appareil :- Le remplacement des armoires de manoeuvre,- Le remplacement des opérateurs de portes,- La mise en conformité intégrale par rapport à la réglementation,- Les travaux de mise en sécurité préconisés par les études de sécurité (décret du 95-826 du 30-61995) réalisées par le titulaire du marché de maintenance,- L'interface matérielle nécessaire à la connexion avec les systèmes de contrôle du musée.
• Lot 2: habillage des cabines
Dans le cadre de ces travaux, le titulaire devra notamment effectuer pour chaque appareil :
- La réhabilitation des éléments de parements et d'agencement des cabines et paliers,- Le remplacement des éclairages des cabines.
• Lot 1: mise en conformité et modernisation des ascenseurs et des monte-charges
Dans le cadre de ces travaux, le titulaire devra notamment effectuer pour chaque appareil :- Le remplacement des armoires de manoeuvre,- Le remplacement des opérateurs de portes,- La mise en conformité intégrale par rapport à la réglementation,- Les travaux de mise en sécurité préconisés par les études de sécurité (décret du 95-826 du 30-61995) réalisées par le titulaire du marché de maintenance,- L'interface matérielle nécessaire à la connexion avec les systèmes de contrôle du musée.
• Lot 2: habillage des cabines
Dans le cadre de ces travaux, le titulaire devra notamment effectuer pour chaque appareil :
- La réhabilitation des éléments de parements et d'agencement des cabines et paliers,- Le remplacement des éclairages des cabines.
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Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Adapt.
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