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22-11-2008 08:24
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
104 Cent Quatre
Prestations d'imprimerie et de photogravure pour le cent quatre

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 18/08/2008 à 18 h 00
Date limite de dépôt des offres: 18/08/2008 à 18 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
75

AVIS DE MARCHE

Prestations d'imprimerie et de photogravure pour le cent quatre

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
104 Cent Quatre, 11 bis, rue curial, Contact : à l'attention de Benjamin michelot, FR-75019 Paris, Tél : 0144656545, E-mail : b.michelot@104.fr, Fax : 0144656545
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://www.104.fr
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://104.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Le cent quatre, 11 bis rue curial, Contact : à l'attention de M. michelot benjamin, FR-75019 Paris, E-mail : b.michelot@104.fr. URL: http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Collectivité territoriale
Loisirs, culture et religion

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Prestations d'imprimerie et de photogravure pour le cent quatre

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no15

Lieu principal de prestation : 104 rue d'aubervilliers 75019 Paris
Code NUTS: FR

II.1.3) L'avis implique :
L'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
L'accord-cadre couvre les besoins généraux en communication du cent quatre, les besoins pour els réseaux d'affichage, les besoins propres l'activité d'édition et enfin des prestations de photogravure.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
78100000

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2.2) Options :
Non.

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée en 12 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Impressions, façonnage et reliures de plaquettes, tracts, posters, programmes, invitations, autocollants, pochettes, dossiers, etc
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Impression de documents institutionels
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
78100000-8 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée en 12 mois (à compter de la date d'attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Impressions pour les réseaux d'affichage
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Impressions pour les réseaux d'affichage
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
78100000-8 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée en 12 mois (à compter de la date d'attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°3
Intitulé :Impression de livres et revues
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Impression de livres et revues pour le 104
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
78100000-8 , 78110000-1 , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée en 12 mois (à compter de la date d'attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°4
Intitulé :Photogravure
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Photogravure
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
78100000-8 , 78222000-9 , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée en 12 mois (à compter de la date d'attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Chaque lot est financé sur le budget du cent quatre. Le délai de paiement est de 45 jours à compter du service fait et de la réception de la facture. Une avance est prévue conformément à l'article 87 du code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
Non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Non.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Entendue des prestations proposées (30 %)
• Qualité des prestations (au regard des échantillons) (30 %)
• Conditions économiques (30 %)
• Démarche développement durable (10 %)

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
Non.

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 18/08/2008 à 12:00

Documents payants: Non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18/08/2008 à 18:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

Non.

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

Non.

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

Les documents sont remis gratuitement sur demande écrite adressée par télécopie. Les documents sont téléchargeables sur le site http://104.e-marchespublics.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/07/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de paris, 7 rue de jouy
, FR-75181 Paris cedex 04, Tél : 0144594646

Organe chargé des procédures de médiation :
Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, 139 rue de bercy, FR-75012 Paris, Tél : 0140040404

VI.4.2) Introduction des recours :
1/ référé précontractuel, articles l551-1, l551-2 du code de justice administrative. le recours doit être introduit avant la conclusion du contrat; conformément à l'article 80 du cmp 2006, un délai d'au moins 10 jours sera respecté entre la date de notification du rejet de l'offre et la date de signature du marché; le référé peut être assorti d'une demande de suspension.
2/ recours pour excès de pouvoir et recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
07/07/2008
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