Département de publication : 81
AVIS DE MARCHE
Construction de 60 logements, 4 commerces et 20 lots à bâtir
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Tarn Habitat, 2, rue gallieni, Contact : à l'attention de Dominique coutouly, FR-81000 Albi, Tél : 0563778163, E-mail : dominique.coutouly@tarnhabitat.fr, Fax : 0563778193 Adresse(s) internet :Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://hlm81.e-marchespublics.comAdresse(s) internet :Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://hlm81.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Tarn habitat, 2 rue gallieni, Contact : à l'attention de Maryse boularan, FR-81011 Albi cedex 9, Tél : 0563778190, E-mail : maryse.boularan@tarnhabitat.fr, Fax : 0563778161. URL: http://www.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Tarn habitat, 2 rue gallieni, Contact : à l'attention de Sandrine debeaud, FR-81011 Albi cedex 9, Tél : 0563778135, E-mail : sandrine.debeaud@tarnhabitat.fr, Fax : 0563778128
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Tarn habitat, 2 rue gallieni, Contact : à l'attention de Servis marchés/logistique, FR-81011 Albi cedex 9, Tél : 0563778181, E-mail : maryse.boularan@tarnhabitat.fr, Fax : 0563778161. URL : http://www.e-marchespublics.com
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :
Organisme de droit public Logement et développement collectif
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Construction de 60 logements, 4 commerces et 20 lots à bâtir
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux. exécution
II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Construction de 60 logements, 4 commerces et 20 lots à bâtir
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45211000
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.
II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options :
Oui.
Description de ces options : Lot 16: plomberie sanitaire: compteurs eau chaude solaire
II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :
Durée en 18 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT n°1 Intitulé :Terrassements generaux,voirie,réseau humides 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Terrassements generaux,voirie,réseau humides 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°2 Intitulé :Réseaux secs 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Réseaux secs(electrcité bt,éclairege publics ,telephone) 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°3 Intitulé :Espaces verts-clotures 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Espaces verts-clotures 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°4 Intitulé :Fondations spéciales 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Fondations spéciales 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°5 Intitulé :Gros-oeuvre 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Gros-oeuvre 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°6 Intitulé :Charpente-couverture-zinguerie 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Charpente-couverture-zinguerie 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°7 Intitulé :Menuiseries extérieures pvc et intérieures bois 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Menuiseries extérieures pvc et intérieures bois 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°8 Intitulé :Menuiseries extérieures aluminium-serrurerie 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Menuiseries extérieures aluminium-serrurerie 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°9 Intitulé :Enduits extérieurs 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Enduits extérieurs 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°10 Intitulé :Plâtrerie isolation 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Plâtrerie isolation 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°11 Intitulé :Carrelages-faïences 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Carrelages-faïences 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°12 Intitulé :Revêtements souples 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Revêtements souples 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°13 Intitulé :Peintures 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Peintures 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°14 Intitulé :Electricité-chauffage électrique 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Electricité-chauffage électrique 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°15 Intitulé :Antennes 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Antennes 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°16 Intitulé :Plomberie-sanitaire-eau chaude solaire 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Plomberie-sanitaire-eau chaude solaire 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45211000-9 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5%.
La retenue de garantie peut être remplacée ,au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Fonds propres-subventions-prêts
Paiement par virement bancaire( mandat administratif)
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Groupement solidaire
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Dc4-dc5 - copie jugement dans le cas d'une procédure de redressement judiciaire
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) TYPE DE PROCEDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
08S0023
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de pré-information
Numéro de l'avis au JO : 2007/S07-167721 du 28/06/2007
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30/07/2008 à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :
Non.
VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
L'avis, le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/06/2008
VI.4) PROCEDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de toulouse, 68 rue raymond iv
bp 7007, FR-31068 Toulouse, Tél : 0562735757, Fax : 0562735740
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
23/06/2008
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