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07-09-2008 03:08
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Team Côte d'Azur
Prestation d'hébergement hôtelier et d'acquisition et titres de transport

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 18/08/2008 à 17 h 00
Date limite de dépôt des offres: 18/08/2008 à 17 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
06

AVIS DE MARCHE

Prestation d'hébergement hôtelier et d'acquisition et titres de transport

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Team Côte d'Azur, 400, promenade des anglais, Contact : à l'attention de Alice mor, FR-06204 Nice, Tél : 0492175187, E-mail : smuscat@teamcotedazur.fr, Fax : 0493890576
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://www.investincotedazur.com
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://teamcotedazur.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Team cote d'azur, 400 promenade des anglais bp 3185, Contact : à l'attention de Alice mor, FR-06204 Nice cedex3, Tél : 0492175151, E-mail : amor@teamcotedazur.fr, Fax : 0493800576

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Team cote d'azur, 400 promenade des anglais bp 3185, Contact : à l'attention de Alice mor, FR-06204 Nice cedex 3, E-mail : amor@teamcotedazur.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Team cote d'azur, 400 promenade des anglais, Contact : à l'attention de Alice mor, FR-06204 Nice cedex 3, E-mail : amor@teamcotedazur.fr

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Prestation d'hébergement hôtelier et d'acquisition et titres de transport

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no27

Lieu principal de prestation : 400 promenade des anglais bp 3185 06204 Nice cedex 3
Code NUTS: FR8

II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Le présent marché porte sur :
la fourniture de titres de transport aérien, ferroviaire, maritime et de prestations annexes aux
Collaborateurs de team côte d'azur en déplacement en france et à l'étranger, ainsi qu'aux personnalités extérieures accueillies par team côte d'azur et dont team côte d'azur prend en charge le déplacement (lot 1)
l'hébergement hôtelier des mêmes personnes (lot 2).



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
63510000 - E053 - X017 - E055

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : tous les lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Valeur estimée hors TVA :
Fourchette : entre 100000 et 200000 euros

II.2.2) Options :

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée en 48 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Fourniture de titres de transport de toute nature et prestations complémentaires
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Fourniture de titres de transport de toute nature et prestations complémentaires
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
63510000-7 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Prestations d'hébergement hôtelier
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Prestations d'hébergement hôtelier
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
63510000-7 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les modalités de règlement du marché sont conformes aux art. 8 et 8 bis du c.c.a.g.

Par dérogation à l'article 8 du ccag, le délai maximum de mandatement des sommes dues est remplacé par un délai de paiement. Il est fixé à 30 jours fin de mois.

Une facturation mensuelle devra est transmise à team cote d'azur correspondant à l'ensemble des bon de commandes réalisés dans le mois.

La facture devra parvenir dans nos services le 2 du mois m (reprenant les bdc du mois m+1) afin d'être réglée par virement aux alentours du 7 du mois m (lors de la venue du trésorier de l'association).

L'entreprise adressera à team côte d'azur la facture par courrier à l'adresse postale de l'association et à l'attention du comptable, ou par mail à l'adresse : comptable@teamcotedazur.fr.
Cette facture sera impérativement libellée au nom de sam promotion.

Les sommes dues seront réglées, en application du présent marché par virement, au compte ouvert au nom de l'entreprise conformément aux renseignements qui figurent dans l'acte d'engagement.



III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Oui.
Cf ccap et cctp

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : L'ensemble des exigences qualités et des références aux normes sont décrites précisément dans le cahier des clauses techniques et particulières.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Oui.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2008/AO/10

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 18/08/2008 à 17:00

Documents payants: Non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18/08/2008 à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

Non.

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

L'avis, le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com
La remise des offres par voie électronique est également accessible sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://teamcotedazur.e-marchespublics.com ). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/06/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.4.2) Introduction des recours :

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
20/06/2008
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