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20-08-2008 20:35
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Centre Hospitalier François Tosquelles
Souscription des contrats d'assurances pour les besoins du centre hospitalier. Réalisation continue de prestations homogènes sur une durée maximale de 5 ans

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 01/08/2008 à 12 h 00
Date limite de dépôt des offres: 01/08/2008 à 12 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
48

AVIS DE MARCHE

Souscription des contrats d'assurances pour les besoins du centre hospitalier. Réalisation continue de prestations homogènes sur une durée maximale de 5 ans

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Centre Hospitalier François Tosquelles, Rue de l'hopital, Contact : à l'attention de Direction des services economiques, FR-48120 Saint-alban, Tél : 0466425555, E-mail : serviceseconomiques@chft.fr, Fax : 0466425505
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier francois tosquelles, Rue de l'hôpital, Contact : à l'attention de Mme jambin-burgalat (renseignements administratifs) - mme condon (renseignements techniques), FR-48120 Saint-alban sur limagnole, Tél : 0466425555, Fax : 0466425505

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre hospitalier françois tosquelles, Rue de l'hôpital, Contact : à l'attention de Mme condon brigitte, FR-45120 Saint-alban sur limagnole, Tél : 0466425555, Fax : 0466425505

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Organisme de droit public
Santé

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Souscription des contrats d'assurances pour les besoins du centre hospitalier. Réalisation continue de prestations homogènes sur une durée maximale de 5 ans

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no6b

Lieu principal de prestation : Centre hospitalier françois tosquelles 48120 Saint-alban sur limagnole
Code NUTS: FR8

II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Souscription de contrats d'assurances pour le centre hospitalier. Réalisation continue de prestations homogènes sur une durée maximale de 5 ans.
Lot 1 - assurances des dommages aux biens et des risques annexes
Lot 2 - assurances des responsabilites et des risques annexes
Lot 3 - assurances des vehicules et des risques annexes
Lot 4 - assurances juridiques de l'etablissement

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66330000 , 66337000 , 66334100 , 66333000

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Ce marche concerne des contrats d'assurances pour le centre hospitalier :
Lot 1 - assurances des dommages aux biens et des risques annexes
Option 1 : limitation maximale de l'indemnité 10000000 euros
Option 2 : franchises
Option 5 : tous risques informatiques
Lot 2 - assurances des responsabilites et des risques annexes
Option 1 : rc personnelle des résidents
Option 2 : individuels accidents
Lot 3 - assurances des vehicules et des risques annexes
Option 1 : sans franchise
Option 2 : auto collaborateur (rc + dommages véhicules personnels)
Option 3 : auto collaborateur (dommages véhicules personnels)
Lot 4 - assurances juridiques de l'etablissement


II.2.2) Options :
Oui.
Description de ces options : Ce marche concerne des contrats d'assurances pour le centre hospitalier :
Lot 1 - assurances des dommages aux biens et des risques annexes
Option 1 : limitation maximale de l'indemnité 10000000 euros
Option 2 : franchises
Option 5 : tous risques informatiques
Lot 2 - assurances des responsabilites et des risques annexes
Option 1 : rc personnelle des résidents
Option 2 : individuels accidents
Lot 3 - assurances des vehicules et des risques annexes
Option 1 : sans franchise
Option 2 : auto collaborateur (rc + dommages véhicules personnels)
Option 3 : auto collaborateur (dommages véhicules personnels)
Lot 4 - assurances juridiques de l'etablissement


II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée à compter du 01/01/2009 jusqu'au 31/12/2014

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
66330000-2 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée à compter du 01/01/2009 jusqu'au 31/12/2014
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Assurance des responsabilites et des risques annexes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Assurance des responsabilités et des risques annexes
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
66337000-1 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée à compter du 01/01/2009 jusqu'au 31/12/2014
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°3
Intitulé :Assurance des vehicules et des risques annexes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Assurance des véhicules et des risques annexes
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
66334100-1 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée à compter du 01/01/2009 jusqu'au 31/12/2014
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°4
Intitulé :Assurance juridique de l'etablissement
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Assurance juridique de l'établissement
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
66333000-3 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée à compter du 01/01/2009 jusqu'au 31/12/2014
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Paiement dans le délai global de 50 jours par monsieur le trésorier de saint-alban.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Attestation d'inscription à l'orias

III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Attestation de resposnabilité et de garantie financière.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Oui.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 01/08/2008 à 12:00

Documents payants: Non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
01/08/2008 à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
180 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
16/09/2008 à 14:00
Lieu : Centre hospitalier françois tosquelles
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Consultant acompagnant le centre hospitalier

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

Non.

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

Non.

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

L'avis, le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/06/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de nimes, 16, avenue feuchères, FR-30000 Nimes, Tél : 0466273700, Fax : 0466362786

VI.4.2) Introduction des recours :

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal adminitratif de nimes, 16, avenue feuchères, FR-30000 Nimes, Tél : 0466273700, Fax : 0466362786

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
12/06/2008
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