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Détails de l'avis
SIE BLAINVILLE DAMELEVIERES
Reconstruction de la station d'épuration du syndicat et des postes de refoulement, pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
Reconstruction de la station d'épuration du syndicat et des postes de refoulement, pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Négo.
Date limite de dépôt des candidatures : 10/03/2010 à 12 h 00
AVIS ID 82905
Département de publication :
54
54
AVIS DE MARCHE
Reconstruction de la station d'épuration du syndicat et des postes de refoulement, pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
SECTION I : ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
SIE Blainville Damelevières, 1 rue des écoles
Mairie de blainville-sur-l'eau, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-54360 Blainville-sur-l'eau, Tél : 0383755035, E-mail : syndicat.intercommunal54@gmail.com, Fax : 0383759433
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://syndicat-intercommunal54.emarchespublics.com
Mairie de blainville-sur-l'eau, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-54360 Blainville-sur-l'eau, Tél : 0383755035, E-mail : syndicat.intercommunal54@gmail.com, Fax : 0383759433
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://syndicat-intercommunal54.emarchespublics.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Bpr-europe, Technopole de nancy brabois
3b, rue du bois de la champelle, Contact : à l'attention de Thierry pichard, FR-54500 Vandoeuvre-les-nancy, Tél : 0383372727, E-mail : tpichard@bpr-europe.fr, Fax : 0383379422
3b, rue du bois de la champelle, Contact : à l'attention de Thierry pichard, FR-54500 Vandoeuvre-les-nancy, Tél : 0383372727, E-mail : tpichard@bpr-europe.fr, Fax : 0383379422
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Syndicat intercommunal de l'environnement de blainville et damelevières, 1, rue des écoles
mairie de blainville-sur-l'eau, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-54360 Blainville-sur-l'eau, Tél : 0383755035, E-mail : syndicat.intercommunal54@gmail.com, Fax : 0383759433. URL: http://syndicat-intercommunal54.emarchespublics.com
mairie de blainville-sur-l'eau, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-54360 Blainville-sur-l'eau, Tél : 0383755035, E-mail : syndicat.intercommunal54@gmail.com, Fax : 0383759433. URL: http://syndicat-intercommunal54.emarchespublics.com
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Syndicat intercommunal de l'environnement de blainville et damelevières, 1, rue des écoles
mairie de blainville-sur-l'eau, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-54360 Blainville-sur-l'eau, Tél : 0383755035, E-mail : syndicat.intercommunal54@gmail.com, Fax : 0383759433. URL : http://syndicat-intercommunal54.emarchespublics.com
mairie de blainville-sur-l'eau, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-54360 Blainville-sur-l'eau, Tél : 0383755035, E-mail : syndicat.intercommunal54@gmail.com, Fax : 0383759433. URL : http://syndicat-intercommunal54.emarchespublics.com
I.2) ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) DE L'ENTITÉ ADJUDICATRICE :
Eau
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
Reconstruction de la station d'épuration du syndicat et des postes de refoulement, pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux.
exécution
exécution
Lieu principal de prestation : Damelevières
Code NUTS: FR411
II.1.3) L'avis implique :
Un marché.
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
II.1.5) Brève description du marché ou de l'achat/des achats :
Reconstruction de la station d'épuration, capacité 9 000 eh, démolition des ouvrages existants non réutilisés et remise en état du site, construction du poste de refoulement d'alimentation de la station d'épuration, construction du poste de refoulement des eaux traitées, pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45232420 , 45232410 , 45232431
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.
II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Lot 1 : reconstruction de la station d'épuration du syndicat et des postes de refoulement
Lot 2 : pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
Lot 2 : pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
II.2.2) Options :
Oui.
Description de ces options : Dans le cadre de la réponse au lot 1, les entreprises doivent présenter une offre pour les options suivantes :
Option 1 : mise en oeuvre d'un traitement biologique des graisses
Option 2 : mise en oeuvre d'une digestion des boues
Option 3 : désodorisation de l'air du local de traitement des boues
Option 4 : aire de stockage des boues close, couverte et désodorisée
Option 1 : mise en oeuvre d'un traitement biologique des graisses
Option 2 : mise en oeuvre d'une digestion des boues
Option 3 : désodorisation de l'air du local de traitement des boues
Option 4 : aire de stockage des boues close, couverte et désodorisée
II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :
Durée en 25 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT n°1
Intitulé :Reconstruction de la station d'épuration du sie et des postes de refoulement
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Reconstruction de la station d'épuration, capacité 9 000 eh, démolition des ouvrages existants non réutilisés et remise en état du site, construction du poste de refoulement d'alimentation de la station d'épuration, construction du poste de refoulement des eaux traitées
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45232420 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°2
Intitulé :Pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45232410 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°1
Intitulé :Reconstruction de la station d'épuration du sie et des postes de refoulement
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Reconstruction de la station d'épuration, capacité 9 000 eh, démolition des ouvrages existants non réutilisés et remise en état du site, construction du poste de refoulement d'alimentation de la station d'épuration, construction du poste de refoulement des eaux traitées
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45232420 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°2
Intitulé :Pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45232410 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Retenue de garantie de 5 % du montant du marché ou garantie à première demande d'un montant équivalent
III.1.2) Principales conditions financieres et dispositions en matiere de paiementet/ou references aux textes qui les reglementent :
Le titulaire peut bénéficier des conditions de l'article 87 du cmp. Les prestations feront l'objet d'acomptes en application de l'article 91 du cmp.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement d'entreprises.
Pour le lot 1, en cas de groupement, la forme à présenter pour l'offre sera celle d'un groupement momentané d'entreprises conjointes, comprenant au moins, une entreprise spécialisée dans le traitement des eaux usées et des boues, mandataire, et une entreprise de génie civil. Le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'entité adjudicatrice.
Pour le lot 1, en cas de réponse en entreprise seule, l'entreprise devra posséder à la fois les compétences en traitement des eaux usées et en génie civil.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membre d'un groupement. Une même entreprise ne pourra faire partie de plusieurs groupements concurrents.
Pour le lot 1, en cas de groupement, la forme à présenter pour l'offre sera celle d'un groupement momentané d'entreprises conjointes, comprenant au moins, une entreprise spécialisée dans le traitement des eaux usées et des boues, mandataire, et une entreprise de génie civil. Le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'entité adjudicatrice.
Pour le lot 1, en cas de réponse en entreprise seule, l'entreprise devra posséder à la fois les compétences en traitement des eaux usées et en génie civil.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membre d'un groupement. Une même entreprise ne pourra faire partie de plusieurs groupements concurrents.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Oui.
Clause d'insertion sociale
Clause d'insertion sociale
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Le cas échéant, copie du jugement en cas de redressement judiciaire
Déclarations sur l'honneur prévues aux articles 45 et 46 du cmp
Déclaration sur l'honneur de non-interdiction de soumissionner suivant l'article 43 du cmp
Attestations d'assurance en cours de validité
Déclarations sur l'honneur prévues aux articles 45 et 46 du cmp
Déclaration sur l'honneur de non-interdiction de soumissionner suivant l'article 43 du cmp
Attestations d'assurance en cours de validité
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère la consultation, réalisés au cours des 3 dernières années
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
Présentation d'un liste de travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le maître d'ouvrage, accompagnés de certificats de capacité. Ces travaux devront être de même technicité et de même importance que les travaux prévus au présent dossier de consultation (stations d'épuration de capacité supérieure à 5 000 eh).
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'ouvrage
Déclaration mentionnant les moyens en personnel dont le candidat disposera pour l'exécution de l'ouvrage.
Des certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen.
Pour le lot 1, les candidats doivent posséder un certificat professionnel classe 5 ou inférieur, délivré par le sniter, ou un certificat professionnel équivalent.
Présentation d'un liste de travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le maître d'ouvrage, accompagnés de certificats de capacité. Ces travaux devront être de même technicité et de même importance que les travaux prévus au présent dossier de consultation (stations d'épuration de capacité supérieure à 5 000 eh).
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'ouvrage
Déclaration mentionnant les moyens en personnel dont le candidat disposera pour l'exécution de l'ouvrage.
Des certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen.
Pour le lot 1, les candidats doivent posséder un certificat professionnel classe 5 ou inférieur, délivré par le sniter, ou un certificat professionnel équivalent.
III.2.4) Marchés réservés :
non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) TYPE DE PROCEDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés : Non
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de pré-information
Numéro de l'avis au JO : 2009/S226-324809 du 20/11/2009
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10/03/2010 à 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais
IV.3.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
180 jours (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :
Non.
VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/02/2010
VI.4) PROCEDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de nancy, 5 place de la carrière, FR-54036 Nancy, Tél : 0383174343, E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Fax : 0383174350
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de nancy, 5 place de la carrière, FR-54036 Nancy, Tél : 0383174343, E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Fax : 0383174350
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
12/02/2010
SIE BLAINVILLE DAMELEVIERES
Reconstruction de la station d'épuration du syndicat et des postes de refoulement, pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
Reconstruction de la station d'épuration du syndicat et des postes de refoulement, pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Négo.
Date limite de dépôt des candidatures : 10/03/2010 à 12 h 00
REGLEMENT DE CONSULTATION
SIE BLAINVILLE DAMELEVIERES
Reconstruction de la station d'épuration du syndicat et des postes de refoulement, pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
Reconstruction de la station d'épuration du syndicat et des postes de refoulement, pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Négo.
Date limite de dépôt des candidatures : 10/03/2010 à 12 h 00
DOSSIER DE CONSULTATION
SIE BLAINVILLE DAMELEVIERES
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Reconstruction de la station d'épuration du syndicat et des postes de refoulement, pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Négo.
Date limite de dépôt des candidatures : 10/03/2010 à 12 h 00
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Reconstruction de la station d'épuration du syndicat et des postes de refoulement, pose de la canalisation d'alimentation de la station d'épuration, de la canalisation de décharge des eaux pluviales et de la canalisation de rejet
Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Négo.
Date limite de dépôt des candidatures : 10/03/2010 à 12 h 00
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