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08-09-2008 01:34
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Syndic. Transports Scol. et Voy. Pays de Briey
Mise en place de lignes de transport dans plusieurs communes pour des élèves domiciliés à moins de 3 kms des établissements scolaires des pays de briey.

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 08/08/2008 à 16 h 00
Date limite de dépôt des offres: 08/08/2008 à 16 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
54

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Syndic. Transports Scol. et Voy. Pays de Briey
Correspondant : Roger patard, Bp 60095, 54154 Briey cedex, tél : 0382462125, fax : 0382463859, courriel : rpatard@cg54.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) Activité(s) de l'entité adjucatrice :
Service de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus

Objet du marché :
Mise en place de lignes de transport dans plusieurs communes pour des élèves domiciliés à moins de 3 kms des établissements scolaires des pays de briey.

Type de marché de services :
3

CPV :
• Objet principal : 34122000

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Mise en place de lignes de transport dans plusieurs communes pour des élèves domiciliés à moins de 3 kms des établissements scolaires des pays de briey.

Des variantes seront-elles prises en compte: non.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestation divisée en lot : oui
• Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots


Durée du marché ou délai d'exécution :
à compter du 02/09/2008 jusqu'au 02/07/2012

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) :
02/09/2008

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Financement assuré annuellement par les communes concernées par ces transports

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
• Critères de sélection des candidatures : Capacités professionnelles techniques et financières
Référence professionnelle et capacité technique

• Situation juridique - références requises : Lettre de candidature
Une copie de l'attestation d'assurance en cours de validité

• Capacité économique et financière - références requises : Chiffre d'affaire global
Une liste des principales références des services en cours d'exécution ou effectués auprès d'autres collectivités territoriales


Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
• Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques. Certificat de capacité à l'exercice de la profession de transport routier de voyageurs


Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure :
AO Ouvert

Date limite de réception des offres :
08/08/2008 16:00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres

Date d'envoi du présent avis à la publication :
02/06/2008

Instance chargée des procédures de recours :
Nom de l'organisme : Tribunal administratif de nancy, 17 place carriere, 54000 Nancy, tél : 0383174343, fax : 0383174350, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation :
Nom de l'organisme : Idem,

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Délai de recours : 2 mois après avis d'attribution du marché

Renseignements relatifs aux lots :
• Lot 1: conflans / jarny matin et soir
Transport d'élèves de Conflans aux Etablissements Scolaires de Jarny : 3 autocars
Coût estimé (HT) : 223200.00 euros
Durée : à compter du 02/09/2008 et jusqu'au 02/07/2012
C.P.V. - Objet principal : 34122000

• Lot 2: conflans / jarny entre midi
Transport d'élèves de Conflans aux Etablissements Scolaires de Jarny : 2 autocars
Coût estimé (HT) : 80500.00 euros
Durée : à compter du 02/09/2008 et jusqu'au 02/07/2012
C.P.V. - Objet principal : 34122000

• Lot 3: labry / jarny matin et soir et midi
Transport d'élèves de Labry aux Etablissements Scolaires de Jarny : Matin 1 bus faisant 2 rotations ; soir 2 bus ; entre-midi 2 bus
Coût estimé (HT) : 284400.00 euros
Durée : à compter du 02/09/2008 et jusqu'au 02/07/2012
C.P.V. - Objet principal : 34122000

• Lot 4: briey - ecoles de briey
Transport d'élèves de Briey vers les écoles de Briey : 3 autocars
Coût estimé (HT) : 192000.00 euros
Durée : à compter du 02/09/2008 et jusqu'au 02/07/2012
C.P.V. - Objet principal : 34122000

• Lot 5: homécourt - collège d'homécourt
Transport d'élèves d'Homécourt au Collège d'Homécourt : 3 autocars
Coût estimé (HT) : 214500.00 euros
Durée : à compter du 02/09/2008 et jusqu'au 02/07/2012
C.P.V. - Objet principal : 34122000

• Lot 6: tucquegnieux - collège de tucquegnieux
Transport d'élèves de Tucquegnieux vers le Collège de Tucquegnieux : 2 autocars
Coût estimé (HT) : 59000.00 euros
Durée : à compter du 02/09/2008 et jusqu'au 02/07/2012
C.P.V. - Objet principal : 34122000

• Lot 7: trieux - collège de tucquegnieux
Transport d'élèves de Trieux au Collège de Tucquegnieux : 1 autocar
Coût estimé (HT) : 67600.00 euros
Durée : à compter du 02/09/2008 et jusqu'au 02/07/2012
C.P.V. - Objet principal : 34122000

• Lot 8: joudreville vers les écoles de joudreville et le collège de piennes
Transport d'élèves vers les écoles de Joudreville et vers le collège de Piennes : 1 autocar
Coût estimé (HT) : 79200 euros
Durée : à compter du 02/09/2008 et jusqu'au 02/07/2012
C.P.V. - Objet principal : 34122000

• Lot 9: landres et piennes vers le collège de piennes
Transport d'élèves de Landres et de Piennes vers le Collège de Piennes : 1 autocar
Coût estimé (HT) : 39600.00 euros
C.P.V. - Objet principal : 34122000




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