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01-12-2008 21:47
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Communauté de l'agglomération Troyenne
Programme de rénovation urbaine - quartier des sénardes - giratoire et voie nouvelle copainville- lot 2 espaces verts- relance.

Type de procédure: Travaux
Type de marché : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des candidatures : 23/09/2008 à 17 h 00
Date limite de dépôt des offres: 23/09/2008 à 17 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
10 Aube

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Communauté de l'agglomération Troyenne

Objet du marché :
Programme de rénovation urbaine - quartier des sénardes - giratoire et voie nouvelle copainville- lot 2 espaces verts- relance.

Type d'avis :
Avis d'appel public à concurrence

Type de procédure :
Procédure adaptée

Catégorie :
Travaux

Support(s) de parution :
http://com-agglo-troyes.e-marchespublics.com
http://www.e-marchespublics.com

Date et heure limite de dépôts :
Candidature : 23/09/2008 à 17 h 00
Offre : 23/09/2008 à 17 h 00

Informations complémentaires :
Avis de marché

Travaux

Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Communauté d'Agglomération Troyenne, 1 place Robert Galley B.P. 9, à l'attention de M. le président de la Communauté d'agglomération Troyenne, F-10000 Troyes. E-mail : marches.publics@agglo-troyes.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur : http://com-agglo-troyes.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Logement et développement collectif.
Loisirs, culture et religion.
Éducation.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
programme de rénovation urbaine - quartier des Sénardes - giratoire et voie nouvelle Copainville- lot 2 espaces verts- relance.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux.
Exécution.
- Vous avez choisi de ne pas publier cet avis au JOUE -
Lieu principal d'exécution : quartier des sénardes, 10000 Troyes.
II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
programme de rénovation urbaine du quartier des Sénardes -Giratoire et voie nouvelle Copainville - lot 2 espaces verts.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45112710, 45112730.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Non.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
aménagement de la voirie et ses abords ainsi que le rond point sur la chaussée du Vouldy, avec :
-Abattage et dessouchage avec évacuation
-La plantation de nouveaux sujets y compris la réalisation des fosses
-La réalisation de parterres d'arbustes
-La fourniture et la mise en oeuvre de terre végétale
-La réfection des pelouses
-La réalisation d'une rivière de galet et bordure bois
-Le nettoyage des voiries dès l'achèvement des prestations

Les quantités estimées sont :
-Fourniture et mise en place de 850 mètres cubes de terre végétale
-, fourniture et plantation de 29 métaséquoia taille 30/35,
-1000m² de noue plantée (graminées et vivaces).
II.2.2) Options :
Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
Durée en mois : 4 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Retenue de garantie de 5% ou en remplacement garantie à 1ère demande ou caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Virement bancaire - délai de paiement de 45 jours - intérêts moratoires au taux légal en vigueur + 2 points

Paiement sur budget propre de la collectivité - cofinancement par agence nationale pour la rénovation urbaine, département de l'aube et conseil régional champagne Ardenne.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
groupement solidaire avec identification du mandataire et justification de ses pouvoirs ou sous forme de groupement conjoint avec mandataire solidaire avec identification du mandataire et justification de ses pouvoirs.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - les déclarations, attestations fiscales et sociales exigées aux articles 45 et 46 du Code des Marchés publics, ou l'attestation unique sur l'honneur jointe au dce.
- une lettre de candidature en cas de groupement d'entreprises.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une liste des références récentes et détaillées relatives à des prestations similaires (nom des maîtres d'ouvrages et leurs coordonnées, montant des prestations, date).
III.2.4) Marchés réservés :


Non.

Section IV : Procédure
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. prix des prestations. Pondération : 65%.
2. valeur technique jugée au vu du document " précisions sur la valeur technique de l'offre " complété et accompagné éventuellement d'un mémoire technique. Pondération : 35%.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
m08-092.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 23 septembre 2008 - 17:00.
Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 septembre 2008 - 17:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
Le marché est passé selon les articles 27-iii-2 et 28 du code des marchés publics suite à appel d'offres infructueux.

Le dossier de consultation sera transmis gracieusement aux candidats sur demande écrite à l'adresse mentionnée à l'article 1er ou par Internet à marches.publics@agglo-troyes.fr ou par fax au 03 25 45 27 44.
Il est également disponible en téléchargement en ligne sur la plate-forme de la Communauté de l'agglomération Troyenne située à l'adresse Internet : http://com-agglo-troyes.e-marchespublics.com

Les dossiers des candidats (candidatures et offres) sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité (de préférence par pli recommandé avec avis de réception postal ou chronopost....) avant la date et l'heure de remise des offres à : M. le président de la CAT, 1 Place Robert Galley, B.P. 9, 10001 TROYES Cedex
Sur le pli cacheté, les mentions " Ne pas ouvrir " et " Consultation - programme de rénovation urbaine - quartier des Sénardes- giratoire et voie nouvelle Copainville - lot no2 " devront être indiquées.

Les offres pourront être également remises contre récépissé, avant la date et l'heure limites de remise des offres à la même adresse.

Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et heure limites fixées à l'article 8 ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus. Ils seraient renvoyés à leur auteur.

Les offres électroniques ne sont pas acceptées

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront s'adresser :

Renseignements d'ordre technique :
- marie MENNELA, Pôle aménagement urbain de la CAT, tél : 03.25.45.51.81, fax : 03.25.45.27.08, courriel : marie.mennela@agglo-troyes.fr
-Harry PETITDEMANGE, tél : 03 25 42 33 83

- pour la clause d'insertion sociale
Pôle Animation / Solidarité
Mikaël BIDOIS
Chargé de mission insertion
Tél.03 25 45 27 48
Fax.03 25 45 27 44
email.mikael.bidois@agglo-troyes.fr
Renseignements d'ordre administratif :
Christelle VILLEROY, Service marchés publics de la CAT, tél : 03.25.72.51.83 , fax : 03.25.45.27.44, courriel : christelle.villeroy@agglo-troyes.fr.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de Châlons en Champagne, F-51000 Châlons-en-Champagne.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics de Nancy (CCIRAL), F-54038 Nancy Cedex.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
service juridique de la CAT, F-10000 Troyes. Tél. 03 25 45 27 57. Fax 03 25 45 27 44.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
28 août 2008.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
Communauté de l'agglomération Troyenne
Christelle Villeroy
Mail : christelle.villeroy@agglo-troyes.fr

Des éléments du dossier de consultation sont également téléchargeables sur : http://www.e-marchespublics.com
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