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01-12-2008 21:52 |
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DÉTAIL DE L'AVIS
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| Type de procédure: Service |  |
| Type de marché : Proc.Adapt. | |
| Date limite de dépôt des candidatures : 17/09/2008 à 17 h 00 | |
| Date limite de dépôt des offres: 17/09/2008 à 17 h 00 |
| AVIS DE MARCHE |
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Département de publication : 10 AubeNom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de l'agglomération TroyenneObjet du marché : Maintenance des extincteurs et verifications périodiques des batiments de la catType d'avis : Avis d'appel public à concurrenceType de procédure : Procédure adaptéeCatégorie : ServiceSupport(s) de parution : http://com-agglo-troyes.e-marchespublics.comhttp://www.e-marchespublics.com Date et heure limite de dépôts : Candidature : 17/09/2008 à 17 h 00Offre : 17/09/2008 à 17 h 00 Informations complémentaires : Département de publication : 10Annonce No 08-205806 -------------------------------------------------------------------------------- I. II. III. IV. VI. Avis de marché Services Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Communauté d'Agglomération Troyenne, 1 place galley, Contact : service Marchés Publics, à l'attention de M. le président de la Communauté d'agglomération Troyenne, F-10000 Troyes. Tél. 03 25 45 27 27. E-mail : marches.publics@agglo-troyes.fr. Fax 03 25 45 27 44. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://com-agglo-troyes.e-marchespublics.com. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Point(s) de contact susmentionné(s). I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) : Collectivité territoriale. Services généraux des administrations publiques. Environnement. Affaires économiques et financières. Loisirs, culture et religion. Section II : Objet du marché II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : maintenance des extincteurs et de vérifications périodiques dans les bâtiments de la CAT. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Services. Catégorie de service : no01. Lieu principal de prestation : batiment de la CAT. Code NUTS FR212. II.1.3) L'avis implique : Un marché public. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : lot 1 - verifications périodiques : réalisation de toutes les vérifications périodiques de la médiathèque de Troyes, du siège de la CAT, du Stade de l'aube et de la Maison du patrimoine c'est àdire vérifications des appareils de levages, des équipements permettant les fermetures et ouvertures automatiques des sites, les installations électriques, les SSI et les installations gaz. - Tranche conditionnelle : Parc des Expositions Lot 2 - maintenance des extincteurs : maintenance préventive (prix unitaire), maintenance corrective (marché à bon de commande 2000 à 8000 euros) La vérification de tout le parc extincteur (304 appareils) des bâtiments. Tranche conditionnelle : Parc des Expositions. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 50413200, 50710000. II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui. II.1.8) Division en lots : Division en lots : Oui. Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Des variantes seront prises en considération : Oui. II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ II.2.1) Quantité ou étendue globale : durée : du 28 décembre 2008 au 31 mars 2009 puis reconduction pour 1 année dans la limite de 3 reconduction Fin maximum : 30/03/2012. II.2.2) Options : II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION : A compter du : 28 décembre 2008. Jusqu'au : 31 mars 2012. Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : delai de paiement 45 jours, interets moratoires taux legal + 2pts - paiement à prix unitaire sauf lot 1 pour les reconductions -Virement bancaire - paiement sur budget propre de la collectivité. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -les déclarations, attestations fiscales et sociales exigées aux articles 45 et 46 du Code des Marchés publics, ou l'attestation unique sur l'honneur jointe au DCE. -Une lettre de candidature en cas de groupement d'entreprises -Une liste des références récentes et détaillées du candidat pour des prestations similaires, attestation(s) de capacité professionnelle, le cas échéant) ou un mémoire explicitant que si le candidat n'ap as les références il possède les moyens pour réaliser les prestations -Moyens humains et matériels de l'entreprise. III.2.2) Capacité économique et financière : III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Marchés réservés : III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non. III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique - apprécié selon le détail du reglement de consultation. Pondération : 50. 2. prix. Pondération : 50. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2008-100-101. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17 septembre 2008 - 17:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE : VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES : VI.3) AUTRES INFORMATIONS : Il s'agit d'un marché à procédure adaptée : article 28 du CMP Dossier de consultation gratuit transmis aux candidats sur demande écrite à l'adresse ci-dessus ou par mail marches.publics@agglo-troyes.fr ou fax :03 25 45 27 44. Dce en téléchargement en ligne sur la plate-forme de la Communauté de l'agglomération Troyenne située à l'adresse Internet : http://com-agglo-troyes.e-marchespublics.com La transmission des offres par voie électronique non autorisée Les offres des candidats (candidatures et offres) sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité (de préférence par pli recommandé avec avis de réception postal ou chronopost....) avant la date et l'heure de remise des offres à : M. le président de la CAT, 1 Place Robert Galley, B.P. 9, 10001 TROYES Cedex Sur le pli cacheté, les mentions " Ne pas ouvrir " et " maintenance extincteur - verification périodiques des batiments" devront être indiquées. Les offres pourront être également remises contre récépissé, avant la date et l'heure limites de remise des offres à la même adresse. Les dossiers remis ou dont l'avis de réception est délivrés après la date et heure limites ne seront pas ouvert et seront renvoyés à leur auteur. Renseignement Administratif : f brock 03.25.45.27.36 Technique : f cauchi 03.25.45.27.12 - b yot 03.25.72.51.97 Une visite n'est pas obligatoire mais fortement conseillée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 août 2008. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de chalons en champagne, F-51000 Chalons-en-Champagne. Tél. 03 26 66 86 87. Fax 03 26 21 01 87. Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics de Nancy (CCIRAL), F-54038 Nancy Cedex. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 28 août 2008. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de l'agglomération TroyenneFréderic Brock 1 place Galley - BP 9 10001 Troyes Tél : 03 25 45 27 36 Fax : 03 25 45 27 44 Mail : frederic.brock@agglo-troyes.fr Des éléments du dossier de consultation sont également téléchargeables sur : http://www.e-marchespublics.com |
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