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21-11-2008 13:32
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Communauté de l'agglomération Troyenne
Fourniture dvd, documents vidéo et multimédia

Type de procédure: Fourniture
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 12/11/2008 à 17 h 00
Date limite de dépôt des offres: 12/11/2008 à 17 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
10 Aube

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Communauté de l'agglomération Troyenne

Objet du marché :
Fourniture dvd, documents vidéo et multimédia

Type d'avis :
Avis d'appel public à concurrence

Type de procédure :
AO Ouvert

Catégorie :
Fourniture

Support(s) de parution :
http://com-agglo-troyes.e-marchespublics.com
http://www.e-marchespublics.com

Date et heure limite de dépôts :
Candidature : 12/11/2008 à 17 h 00
Offre : 12/11/2008 à 17 h 00

Informations complémentaires :
Avis de marché

Fournitures

Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Communauté d'Agglomération Troyenne, 1 place galley, à l'attention de M. le président de la Communauté d'agglomération Troyenne, F-10000 Troyes. E-mail : marches.publics@agglo-troyes.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://com-agglo-troyes.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Loisirs, culture et religion.


Section II : Objet du marché
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de DVD et documents video et multimédia.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison : 7 rue des Filles dieu, 10000 Troyes.
Code NUTS FR212.
II.1.3) L'avis implique :
L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 48.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de DVD et documents video et multimédia.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32354500, 48520000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
fourniture de documents vidéo et multimédia (DVD, cassettes VHS, Dvd-Rom, Cd-Rom), avec les droits de prêt et/ou de consultation sur place et/ou de projection qui y sont attachés :

Documents de fiction (films, théâtre, humour, etc.) et vidéos musicale -Documentaires (DVD, Dvd-Rom, Cd-Rom)
Montant minimum : 19.000 euros (T.T.C.) par an
Montant maximum : 60.000 euros (T.T.C.) par an

Les prestations annexes demandées :
Mise à disposition d'accès à un catalogue en ligne pour les acquisitions -
Gestion des demandes de chacun des trois sites par un même interlocuteur - fourniture de documents sur bons de commandes - fourniture de notices catalographiques en UNIMARC norme ISO 2709, - fourniture de PLV et de matériel promotionnel, -accueil des bibliothécaires et la présentation des nouveautés, -livraison sur les différents sites de la Médiathèque de l'agglomération Troyenne, -et tous les services susceptibles d'améliorer l'offre documentaire et la rapidité de mise à disposition des ouvrages

Durée 1 an reconductible 3 fois avec un démarrage prévisionnel au 1er janvier 2009.
II.2.2) Options :
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Virement bancaire - délai de paiement 45 jours - intérêts moratoires taux légal + 2 points
Financement sur budget propre de la collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
conjoint ou solidaire.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclarations, attestations fiscales et sociales exigées aux articles 44 et 45 du Code des Marchés publics,
-Une lettre de candidature en cas de groupement d'entreprises DC 4
-Une liste des références récentes et détaillées du candidat ou memoire explicitant que l'entreprise possède les moyens de réaliser le marché.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Marchés réservés :


Non.

Section IV : Procédure
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. complétude de l'offre. Pondération : 40.
2. taux de remise. Pondération : 30.
3. services rendus aux bibliothécaires. Pondération : 15.
4. délais de livraison. Pondération : 15.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2008-117.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 novembre 2008 - 17:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : prochaine avis octobre 2012 pour un marché au 1er janvier 2013.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
dossier de consultation des entreprises téléchargeable sur le site ci-dessus, transmis version papier gratuitement sur demande écrite au service des marchés par courrier, par télécopieur ou par mail.

Renseignements administratifs : Service Marchés Frédéric BROCK 03.25.45.27.36 - fax 27.44 marches..publics@agglo-troyes.fr
Renseignements techniques - l Burle direction MAT 03.25.43.56.22.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.e.r octobre 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de Chalons en champagne, F-51000 Chalons-en-Champagne.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
1.e.r octobre 2008.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
Communauté de l'agglomération Troyenne
Fréderic Brock
1 place Galley - BP 9
10001 Troyes
Tél : 03 25 45 27 36
Fax : 03 25 45 27 44
Mail : frederic.brock@agglo-troyes.fr

Des éléments du dossier de consultation sont également téléchargeables sur : http://www.e-marchespublics.com

Vous pouvez répondre par voie électronique sur : http://www.e-marchespublics.com
Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
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