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Détails de l'avis
GRAND TROYES
Pose, fourniture et maintenance de la signalisation verticale.
Pose, fourniture et maintenance de la signalisation verticale.
Type de marché : Service
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 17/03/2010 à 17 h 00
AVIS LIES
AVIS ID 82247
Avis de marché
Services
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Communauté d'Agglomération Troyenne, 1 place robert galley, à l'attention de M. le président de la Communauté d'agglomération Troyenne, F-10001 Troyes. Tél. 03 25 45 27 27. E-mail : marches.publics@agglo-troyes.fr. Fax 03 25 45 27 44.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://com-agglo-troyes.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Affaires économiques et financières.
Loisirs, culture et religion.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II : Objet du marché
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
pose, fourniture et maintenance de la signalisation verticale.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no01.
II.1.3) L'avis implique :
L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché à bon de commande, accord cadre au sens du droit européen avec une durée de 4 ans ferme et un minimum de 150000 euros (H.T.) et un maximum de 400 000 euros ht
Délais de 5 à 15 jours selon prestations
Variantes autorisées.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50232200.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options :
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
rémunération par bordereau des prix, délai de paiement à 35 jours, intérêts moratoires avance forfaitaire de 1875euros HT, pas de Retenue de garantie.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
libre.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Une liste de références récentes et sérieuses pour des marchés similaires datant de moins de 3 ans, précisant les prestations réalisées, le montant du marché et la Personne Publique. (3 pages Maxi) ou à défaut un mémoire explicitant que même s'il ne possède pas référence le candidat possède les moyens techniques et humains pour réaliser les prestations.
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Section IV : Procédure
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. valeur technique selon détail du reglement. Pondération : 55.
2. prix selon simulation. Pondération : 45.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2010-009.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 mars 2010 - 17:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
Dossier de consultation des entreprises remis gratuitement à demander au service des marchés : courrier, mail (marches.publics@agglo-troyes.fr) ou télécopieur (03.25.45.27.44). Téléchargement possible sur le site https://com-agglo-troyes.e-marchespublics.com
Renseignements administratifs : C.A.T. - M. Brock : 03.25.45.27.27
Pour les renseignements techniques : Service technique - olivier POURCELOT - tél. : 03.25.45.27.56 olivier.pourcelot@agglo-troyes.fr
Offres à transmettre sous pli cacheté par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de réception et d'en garantir la confidentialité (de préférence par pli recommandé avec avis de réception postal ou chronopost....) avant la date et l'heure de remise des offres à :
M. le président de la CAT, 1 place robert galley, B.P. 9, 10001 TROYES Cedex
Sur le pli cacheté, les mentions " ne pas ouvrir " et "M2010-009 fourniture pose maintenance de la signalisation verticale de la CAT ." devront être indiquées.
Les offres pourront être également remises contre récépissé, avant la date et l'heure limites de remise des offres à l'adresse ci-dessus ou par voie électronique sur le site https://com-agglo-troyes.e-marchespublics.com.
Un échantillon est demandé: Panneau de signalisation de direction en caisson (type flèche) dos fermé non traversant de classe 2, laqué gris de dimension 800 x 250, y compris fixation et mât de jalonnement aluminium à facettes type MC laqué gris, de section 1m, y compris embase. Cet échantillon peut être déposé séparément de l'offre. Il sera restitué à la demande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 février 2010.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de Chalons en champagne, F-51000 Chalons-en-Champagne.
Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL, F-54038 Nancy.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
greffe du tribunal administratif de Chalons
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 février 2010.
Services
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Communauté d'Agglomération Troyenne, 1 place robert galley, à l'attention de M. le président de la Communauté d'agglomération Troyenne, F-10001 Troyes. Tél. 03 25 45 27 27. E-mail : marches.publics@agglo-troyes.fr. Fax 03 25 45 27 44.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://com-agglo-troyes.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Affaires économiques et financières.
Loisirs, culture et religion.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II : Objet du marché
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
pose, fourniture et maintenance de la signalisation verticale.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no01.
II.1.3) L'avis implique :
L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché à bon de commande, accord cadre au sens du droit européen avec une durée de 4 ans ferme et un minimum de 150000 euros (H.T.) et un maximum de 400 000 euros ht
Délais de 5 à 15 jours selon prestations
Variantes autorisées.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50232200.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options :
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
rémunération par bordereau des prix, délai de paiement à 35 jours, intérêts moratoires avance forfaitaire de 1875euros HT, pas de Retenue de garantie.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
libre.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Une liste de références récentes et sérieuses pour des marchés similaires datant de moins de 3 ans, précisant les prestations réalisées, le montant du marché et la Personne Publique. (3 pages Maxi) ou à défaut un mémoire explicitant que même s'il ne possède pas référence le candidat possède les moyens techniques et humains pour réaliser les prestations.
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Section IV : Procédure
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. valeur technique selon détail du reglement. Pondération : 55.
2. prix selon simulation. Pondération : 45.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2010-009.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 mars 2010 - 17:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
Dossier de consultation des entreprises remis gratuitement à demander au service des marchés : courrier, mail (marches.publics@agglo-troyes.fr) ou télécopieur (03.25.45.27.44). Téléchargement possible sur le site https://com-agglo-troyes.e-marchespublics.com
Renseignements administratifs : C.A.T. - M. Brock : 03.25.45.27.27
Pour les renseignements techniques : Service technique - olivier POURCELOT - tél. : 03.25.45.27.56 olivier.pourcelot@agglo-troyes.fr
Offres à transmettre sous pli cacheté par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de réception et d'en garantir la confidentialité (de préférence par pli recommandé avec avis de réception postal ou chronopost....) avant la date et l'heure de remise des offres à :
M. le président de la CAT, 1 place robert galley, B.P. 9, 10001 TROYES Cedex
Sur le pli cacheté, les mentions " ne pas ouvrir " et "M2010-009 fourniture pose maintenance de la signalisation verticale de la CAT ." devront être indiquées.
Les offres pourront être également remises contre récépissé, avant la date et l'heure limites de remise des offres à l'adresse ci-dessus ou par voie électronique sur le site https://com-agglo-troyes.e-marchespublics.com.
Un échantillon est demandé: Panneau de signalisation de direction en caisson (type flèche) dos fermé non traversant de classe 2, laqué gris de dimension 800 x 250, y compris fixation et mât de jalonnement aluminium à facettes type MC laqué gris, de section 1m, y compris embase. Cet échantillon peut être déposé séparément de l'offre. Il sera restitué à la demande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 février 2010.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de Chalons en champagne, F-51000 Chalons-en-Champagne.
Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL, F-54038 Nancy.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
greffe du tribunal administratif de Chalons
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 février 2010.
GRAND TROYES
Pose, fourniture et maintenance de la signalisation verticale.
Pose, fourniture et maintenance de la signalisation verticale.
Type de marché : Service
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 17/03/2010 à 17 h 00
REGLEMENT DE CONSULTATION
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QUESTIONS / REPONSES
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