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01-12-2008 22:02
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Codecom de spincourt
Collecte et traitement des déchets ménagers, collecte sélective des codecom de spincourt et damvillers, gestion des bennes d'une déchèterie.

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 01/10/2008 à 12 h 00
Date limite de dépôt des offres: 01/10/2008 à 12 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
55

AVIS DE MARCHE

Collecte et traitement des déchets ménagers, collecte sélective des codecom de spincourt et damvillers, gestion des bennes d'une déchèterie.

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Codecom de spincourt, Place louis bertrand, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-55230 Spincourt, Tél : 0329859544, E-mail : olivier.haudot@wanadoo.fr, Fax : 0329859930
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Codecom de spincourt, Place louis bertrand, Contact : à l'attention de Monsieur olivier haudot, FR-55230 Spincourt, Tél : 0329859544, E-mail : olivier.haudot@wanadoo.fr, Fax : 0329859930

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Codecom de spincourt, Place louis bertrand, Contact : à l'attention de Monsieur olivier haudot, FR-55230 Spincourt, Tél : 0329859544, E-mail : olivier.haudot@wanadoo.fr, Fax : 0329859930

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Codecom de spincourt, Place louis bertrand, Contact : à l'attention de Monsieur olivier haudot, FR-55230 Spincourt, Tél : 0329859544, E-mail : olivier.haudot@wanadoo.fr, Fax : 0329859930

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Collectivité territoriale

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Collecte et traitement des déchets ménagers, collecte sélective des codecom de spincourt et damvillers, gestion des bennes d'une déchèterie.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no16

Lieu principal de prestation : Territoire de spincourt et damvillers 55230 Spincourt
Code NUTS: FR

II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Collecte et traitement des déchets ménagers, collecte sélective des codecom de spincourt et damvillers, gestion des bennes d'une déchèterie.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90121120

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Population des deux codecom:7500 habitants 42 communes
2300 tonnes om/an 60 tonnes ccet cp/an

II.2.2) Options :
Oui.
Dans le cas de marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 42 (à compter de la date d'attribution du contrat).

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée à compter du 01/01/2009 jusqu'au 30/06/2012

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Collecte, transport et traitement des déchets et encombrants ménagers
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Collecte en c1 7500 hab, 42 communes
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
90121120-8 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée en 42 mois (à compter de la date d'attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Collecte, transport, tri, conditionnement de emballages ménagers (hors verre) et des journaux magazines
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Collecte selective cc et cp sur points-tri 42 communes 7500 hab
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
90121120-8 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée en 42 mois (à compter de la date d'attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°3
Intitulé :Collecte du verre
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Collecte sur points-tri, 42 communes 7500 hab
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
90121120-8 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée en 42 mois (à compter de la date d'attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°4
Intitulé :Gestion d'une dechetterie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Hors gardiennage
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
90121120-8 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée en 42 mois (à compter de la date d'attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
01/10/2008 à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
90 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

Non.

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

Non.

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

Le dce est disponible sur demande à la codecom de spincourt
55230 spincourt

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/07/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.4.2) Introduction des recours :

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
22/07/2008
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