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20-08-2008 12:14
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Ville de Sarreguemines
Nettoyage des locaux municipaux et de la vitrerie pour la ville de sarreguemines

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 08/09/2008 à 16 h 00
Date limite de dépôt des offres: 08/09/2008 à 16 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
57

AVIS DE MARCHE

Nettoyage des locaux municipaux et de la vitrerie pour la ville de sarreguemines

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Sarreguemines, 2 rue du maire massing, Contact : à l'attention de Service des marchés publics, FR-57200 Sarreguemines, Tél : 0387989737, E-mail : KALIS.Suzanne@MAIRIE-SARREGUEMINES.FR, Fax : 0387989738
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://sarreguemines.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Collectivité territoriale

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Nettoyage des locaux municipaux et de la vitrerie pour la ville de sarreguemines

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no14

Lieu principal de prestation : Territoire de la ville de sarreguemines 57200 Sarreguemines
Code NUTS: FR413

II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
-les prestations de nettoyage des locaux municipaux et de la vitrerie interne et externe des différents bâtiments
-la fourniture du matériel et produits nécessaires à l'éxécution du marché

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
74700000 , 74720000 , 74750000 , 74760000

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie sur plusieurs sites de la ville, dont l'hôtel de ville, des gymnases, des écoles, et autres bâtiments, conformément aux descriptifs inclus dans le dossier de consultation.

II.2.2) Options :

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée à compter du 02/01/2009 jusqu'au 31/12/2009

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Hotel de ville
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Nettoyage des locaux et de la vitrerie
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
74700000-6 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Salles de sport
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Nettoyage des locaux et de la vitrerie
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
74700000-6 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°3
Intitulé :Ecoles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Nettoyage des locaux et de la vitrerie
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
74700000-6 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°4
Intitulé :Autres bâtiments
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Nettoyage des locaux et de la vitrerie
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
74700000-6 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°5
Intitulé :Vitrerie et nettoyage à la demande
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Besoins ponctuels
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
74700000-6 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Délai global de paiement de 45 jours par virement administratif sur le budget de fonctionnement de la ville.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
groupement solidaire

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Lettre de candidature (imprimé dc4 ou équivalent)exprimant son engagement à se porter candidat au présent appel d'offre et s'il se présente seul ou en groupement.
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée faisant état de ce que le candidat n'entre dans aucune interdiction de soumissionner définie à l'article 43 du code des marchés publics.
La copie du ou des jugements prononcés , si le candidat est en redressement judiciaire. Le cas échéant si un mandataire est désingé et habilité à présenter une offre au nom du groupement, joindre les habilitations du mandataire.
Certificat d'inscription au registre professionnel ou au registre du commerce

III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des cinq dernières années. Une présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, les coordonnées et le destinataire privé ou public.
Les certificats de qualification professionnelle faisant l'objet du marché ou certificats d'identité professionnelle

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Valeur technique (60 %)
• Prix (40 %)

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
Non.

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
SMP/SK

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 29/08/2008 à 16:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
08/09/2008 à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

Non.

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

Non.

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

L'avis, le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com
La remise des offres par voie électronique est également accessible sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://sarreguemines.e-marchespublics.com ). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/07/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de strasbourg, 31 avenue de la paix, FR-67000 Strasbourg, Tél : 0388212323, Fax : 0388364466

VI.4.2) Introduction des recours :
Délai de droit commun: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
référé précontractuel: avant la signature du marché, la procédure peut être contestée par le référé pré-contractuel auprès du tribunal administratif de strasbourg

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
03/07/2008
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