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Détails de l'avis
MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE LES CHARME
Construction d'un ehpad à saint martin du bois (49) Appel d'offre ouvert
Construction d'un ehpad à saint martin du bois (49)
Appel d'offre ouvert
Type de marché : Travaux
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 06/04/2010 à 12 h 00
AVIS LIES
AVIS ID 82351
Département de publication :
49
49
AVIS DE MARCHE
Construction d'un ehpad à saint martin du bois (49)
Appel d'offre ouvert
Appel d'offre ouvert
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Maison de retraite publique les charmes, 20 rue de l'hommeau, Contact : La Direction à l'attention de Mme dieterlen, FR-49500 Saint martin du bois, Tél : 0241613140, E-mail : mrlescharmesstmartin@wanadoo.fr, Fax : 0241613591
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Cabinet gohier, 14 rue dupont des loges, Contact : à l'attention de , FR-35000 Rennes, Tél : 0223440909, Fax : 0223440900
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ada53 reprographie
, Technopolis - rue albert einstein bp 96141, Contact : à l'attention de M. dorrière, FR-53061 Laval cedex, Tél : 0243491000, Fax : 0243490088. URL: http://www.adadao.com
, Technopolis - rue albert einstein bp 96141, Contact : à l'attention de M. dorrière, FR-53061 Laval cedex, Tél : 0243491000, Fax : 0243490088. URL: http://www.adadao.com
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Résidence les charmes
maison de retraite
, 20 rue de l'hommeau, Contact : à l'attention de , FR-49500 Saint martin du bois, Tél : 0241613140, Fax : 0241613591
maison de retraite
, 20 rue de l'hommeau, Contact : à l'attention de , FR-49500 Saint martin du bois, Tél : 0241613140, Fax : 0241613591
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :
Autre
Santé
Santé
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Construction d'un ehpad à saint martin du bois (49)
Appel d'offre ouvert
Appel d'offre ouvert
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux.
exécution
exécution
Lieu principal de prestation : Rue de l'hommeau 49500 Saint martin du bois
Code NUTS: FR512
II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Construction d'un ehpad de 3600 m² en rez de chaussée à proximité de la résidence pour personnes âgées existantes.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45215212
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.
II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Marchés séparés de 18 lots
Les lots 5 à 15 ont un quantitatif indiqué dans le bordereau de décomposition du prix global et forfaitaire
Les lots 5 à 15 ont un quantitatif indiqué dans le bordereau de décomposition du prix global et forfaitaire
II.2.2) Options :
Oui.
Description de ces options : Suivant cctp pour les lots : 01-03-06-07-08-11-12-13 et 15
II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :
Durée en 18 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT n°1
Intitulé :Démolition
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Ce lot contient la dépose de produits amiantés intérieurs nécessitant une certification de l'entreprise chargée du retrait de l'amiante.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45110000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°2
Intitulé :Vrd
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Voirie réseaux divers
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
44212320 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°3
Intitulé :Gros oeuvre
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Gros oeuvre
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45223220 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°4
Intitulé :Charpente bois
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Charpente bois
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
44112410 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°5
Intitulé :Couverture
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Couverture en ardoise fibre ciment et éléments en zinc
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45261210 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°6
Intitulé :Etanchéité
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Etanchéité sur bac acier et autoprotégé sur béton avec option gravillon et végétalisée
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45261410 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°7
Intitulé :Menuiseries extérieures serrurerie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Menuiseries extérieures en pvc et aluminium
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
44220000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°8
Intitulé :Menuiseries intérieures
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Menuiseries intérieures avec agencement
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45421000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°9
Intitulé :Cloisons isolation
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Cloisons isolation
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
44112300 , 45320000 , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°10
Intitulé :Plafonds suspendus
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Plafonds suspendus
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45421146 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°11
Intitulé :Revêtements de sols scellés faïences
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Revêtements de sols scellés faïences
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45431000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°12
Intitulé :Revêtements de sols souples
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Revêtements de sols collés et textile
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45432111 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°13
Intitulé :Peinture
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Peinture
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45442110 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°14
Intitulé :Chauffage ventilation
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Chauffage basse température avec radiateur
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45331100 , 45331210 , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°15
Intitulé :Plomberie sanitaire
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Plomberie sanitaire avec option ecs
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45330000 , 45332400 , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°16
Intitulé :Electricité/courants faibles/ssi
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Electricité courants forts/courants faibles/ssi
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09310000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°17
Intitulé :Equipements de cuisine
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Equipements de cuisine 300 rationnaires/jour
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
39221000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°18
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Aménagements paysagés
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45112712 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°1
Intitulé :Démolition
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Ce lot contient la dépose de produits amiantés intérieurs nécessitant une certification de l'entreprise chargée du retrait de l'amiante.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45110000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°2
Intitulé :Vrd
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Voirie réseaux divers
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
44212320 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°3
Intitulé :Gros oeuvre
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Gros oeuvre
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45223220 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°4
Intitulé :Charpente bois
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Charpente bois
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
44112410 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°5
Intitulé :Couverture
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Couverture en ardoise fibre ciment et éléments en zinc
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45261210 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°6
Intitulé :Etanchéité
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Etanchéité sur bac acier et autoprotégé sur béton avec option gravillon et végétalisée
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45261410 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°7
Intitulé :Menuiseries extérieures serrurerie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Menuiseries extérieures en pvc et aluminium
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
44220000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°8
Intitulé :Menuiseries intérieures
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Menuiseries intérieures avec agencement
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45421000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°9
Intitulé :Cloisons isolation
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Cloisons isolation
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
44112300 , 45320000 , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°10
Intitulé :Plafonds suspendus
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Plafonds suspendus
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45421146 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°11
Intitulé :Revêtements de sols scellés faïences
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Revêtements de sols scellés faïences
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45431000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°12
Intitulé :Revêtements de sols souples
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Revêtements de sols collés et textile
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45432111 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°13
Intitulé :Peinture
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Peinture
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45442110 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°14
Intitulé :Chauffage ventilation
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Chauffage basse température avec radiateur
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45331100 , 45331210 , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°15
Intitulé :Plomberie sanitaire
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Plomberie sanitaire avec option ecs
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45330000 , 45332400 , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°16
Intitulé :Electricité/courants faibles/ssi
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Electricité courants forts/courants faibles/ssi
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09310000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°17
Intitulé :Equipements de cuisine
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Equipements de cuisine 300 rationnaires/jour
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
39221000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°18
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Aménagements paysagés
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45112712 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Une retenue de garantie est applicable pour le présent marché.
le montant de la retenue de garantie est fixé et limité à 5 % (cinq pour cent) du montant du marché tel qu'il figure à l'acte d'engagement; ce montant ne peut être augmenté qu'en cas de modification par avenant et si ce dernier le stipule expressément, ce montant n'est, ni actualisable, ni révisable.
En application du code des marchés publics, articles 101 et 102, la retenue de garantie peut être remplacée au gré de l'entreprise, soit par une « garantie à première demande », soit par une « caution personnelle et solidaire ».
le montant de la retenue de garantie est fixé et limité à 5 % (cinq pour cent) du montant du marché tel qu'il figure à l'acte d'engagement; ce montant ne peut être augmenté qu'en cas de modification par avenant et si ce dernier le stipule expressément, ce montant n'est, ni actualisable, ni révisable.
En application du code des marchés publics, articles 101 et 102, la retenue de garantie peut être remplacée au gré de l'entreprise, soit par une « garantie à première demande », soit par une « caution personnelle et solidaire ».
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
L'opération est financée directement par l'établissement sur son budget.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
S'il en a les capacités, un candidat peut présenter des offres pour plusieurs lots, mais par application de l'article 10 du code des marchés publics, une offre unique pour plusieurs lots groupés ne serait pas acceptée. Pour chaque lot, une entreprise ne peut être candidate qu'une seule fois: soit à titre de candidat agissant seul, soit au titre de membre ou mandataire d'un groupement.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Suivant articles 43,44 et 45 du code des marchés publics,
Une lettre de candidature avec identification du candidat, identification et signature d'un représentant justifiant de ses pouvoirs pour engager le candidat.
Si le candidat est un groupement : cela s'applique pour tous les membres du groupement y compris identification du mandataire et habilitation par les membres du groupement.
Nota : sans que cela soit une obligation, l'utilisation du formulaire dc4 est recommandée, version mise à jour au 05/04/2007, téléchargeable au format rtf depuis le site http//:www.minefe.gouv.fr rubriques « marchés publics », « formulaires ».
Justificatifs de la capacité à recevoir une commande publique :
Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,
En cas de groupement, ces documents sont à fournir par chaque membre du groupement.
Une lettre de candidature avec identification du candidat, identification et signature d'un représentant justifiant de ses pouvoirs pour engager le candidat.
Si le candidat est un groupement : cela s'applique pour tous les membres du groupement y compris identification du mandataire et habilitation par les membres du groupement.
Nota : sans que cela soit une obligation, l'utilisation du formulaire dc4 est recommandée, version mise à jour au 05/04/2007, téléchargeable au format rtf depuis le site http//:www.minefe.gouv.fr rubriques « marchés publics », « formulaires ».
Justificatifs de la capacité à recevoir une commande publique :
Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,
En cas de groupement, ces documents sont à fournir par chaque membre du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Nota : sans que cela soit une obligation, l'utilisation du formulaire dc5 est recommandée,
Renseignements permettant d'apprécier les capacités professionnelles (compétences et références), techniques (moyens) et financières :
Présentation du chiffre d'affaire global et du chiffre d'affaires concernant les travaux objets du marché envisagé, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Justificatif d'assurances pour les risques professionnels : assurances couvrant responsabilité civile et responsabilités découlant des principes dont s'inspirent les articles 1792 à 1792.2 et 2270 du code civil ;
Présentation des effectifs moyens annuels du candidat et du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Présentation des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de conduite des travaux de même nature que celle du marché envisagé (= le ou les lots, en cause) ;
Renseignements permettant d'apprécier les capacités professionnelles (compétences et références), techniques (moyens) et financières :
Présentation du chiffre d'affaire global et du chiffre d'affaires concernant les travaux objets du marché envisagé, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Justificatif d'assurances pour les risques professionnels : assurances couvrant responsabilité civile et responsabilités découlant des principes dont s'inspirent les articles 1792 à 1792.2 et 2270 du code civil ;
Présentation des effectifs moyens annuels du candidat et du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Présentation des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de conduite des travaux de même nature que celle du marché envisagé (= le ou les lots, en cause) ;
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants : ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
Présentation des outillages, matériels, équipements techniques, dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature que le marché envisagé (= le ou les lots, en cause) ;
Justificatifs de qualification professionnelle par tout moyen à la convenance du candidat : certificats d'identité professionnelle ou références de travaux attestant de sa compétence à réaliser le marché envisagé (= le ou les lots, en cause).
En cas de groupement, ces documents sont à fournir par chaque membre du groupement et, suivant article 52 du code des marchés publics, « l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise est la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché ».
Présentation des outillages, matériels, équipements techniques, dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature que le marché envisagé (= le ou les lots, en cause) ;
Justificatifs de qualification professionnelle par tout moyen à la convenance du candidat : certificats d'identité professionnelle ou références de travaux attestant de sa compétence à réaliser le marché envisagé (= le ou les lots, en cause).
En cas de groupement, ces documents sont à fournir par chaque membre du groupement et, suivant article 52 du code des marchés publics, « l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise est la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché ».
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Nb: le candidat, pour gagner du temps, est invité à joindre au dossier de candidature les pièces désignées ci-après, à savoir:
1 - le dc 7 ou toute les attestations et certificats prouvant qu'il a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31 décembre de l'année passée.
2 - pour un marché notifié au cours du second semestre de l'année, l'attestation émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et contributions sociales du candidat, prouvant que ce dernier est en règle au regard de l'ensemble de ses obligations sociales. Cette attestation doit dater de moins de six mois.
3 - une attestation sur l'honneur datée et signée du candidat, attestant que ce dernier à bien déposé auprès de l'administration fiscale l'ensemble de ses déclarations fiscales obligatoires.
Si le candidat emploie des salariés :
Une attestation sur l'honneur datée et signée du candidat, que le travail sera réalisé par des salariés employés régulièrement au regard des articles l. 1221-10, l. 3243-2 et r. 3243-1. (ex : articles l.320, l.143-3 et r.143-2) du code du travail.
4 -selon sa situation, l'une aux moins des pièces justifiant la raison sociale et détaillée dans le règlement de consultation.
1 - le dc 7 ou toute les attestations et certificats prouvant qu'il a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31 décembre de l'année passée.
2 - pour un marché notifié au cours du second semestre de l'année, l'attestation émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et contributions sociales du candidat, prouvant que ce dernier est en règle au regard de l'ensemble de ses obligations sociales. Cette attestation doit dater de moins de six mois.
3 - une attestation sur l'honneur datée et signée du candidat, attestant que ce dernier à bien déposé auprès de l'administration fiscale l'ensemble de ses déclarations fiscales obligatoires.
Si le candidat emploie des salariés :
Une attestation sur l'honneur datée et signée du candidat, que le travail sera réalisé par des salariés employés régulièrement au regard des articles l. 1221-10, l. 3243-2 et r. 3243-1. (ex : articles l.320, l.143-3 et r.143-2) du code du travail.
4 -selon sa situation, l'une aux moins des pièces justifiant la raison sociale et détaillée dans le règlement de consultation.
III.2.4) Marchés réservés :
non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) TYPE DE PROCEDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Valeur technique (60 %)
• Prix (40 %)
• Valeur technique (60 %)
• Prix (40 %)
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 06/04/2010 à 12:00
Documents payants: Oui.
Prix: 30 euros.
Conditions et mode de paiement : Le dossier de consultation, support papier, (un seul dossier par demandeur, candidat unique ou mandataire ou membre potentiel d'un groupement-candidat) est remis ou expédié contre un chèque de 30 (trente) euros ttc à l'ordre de ,trésor public de segré en faisant parvenir une demande écrite mentionnant les coordonnées complètes du demandeur.
la demande doit parvenir obligatoirement au reprographe ( cf section 1), accompagnée du chèque et mentionné ci dessus.
pour consulter d'éventuels sous-traitants ou fournisseurs, un candidat reproduit lui-même les documents en sa possession.
le dossier peut aussi être directement obtenu en version dématérialisée (fichiers informatiques) par téléchargement gratuitement (après installation des pré-requis) sur le site internet http://www.adadao.com sous la rubrique construction d'un ehpad à saint martin du bois (49)
Prix: 30 euros.
Conditions et mode de paiement : Le dossier de consultation, support papier, (un seul dossier par demandeur, candidat unique ou mandataire ou membre potentiel d'un groupement-candidat) est remis ou expédié contre un chèque de 30 (trente) euros ttc à l'ordre de ,trésor public de segré en faisant parvenir une demande écrite mentionnant les coordonnées complètes du demandeur.
la demande doit parvenir obligatoirement au reprographe ( cf section 1), accompagnée du chèque et mentionné ci dessus.
pour consulter d'éventuels sous-traitants ou fournisseurs, un candidat reproduit lui-même les documents en sa possession.
le dossier peut aussi être directement obtenu en version dématérialisée (fichiers informatiques) par téléchargement gratuitement (après installation des pré-requis) sur le site internet http://www.adadao.com sous la rubrique construction d'un ehpad à saint martin du bois (49)
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
06/04/2010 à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
180 jours (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :
Non.
VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/02/2010
VI.4) PROCEDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de nantes, 6 allée de l'ile gloriette, FR-44041 Nantes
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de nantes, 6 allée de l'ile gloriette, FR-44041 Nantes
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
12/02/2010
MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE LES CHARME
Construction d'un ehpad à saint martin du bois (49) Appel d'offre ouvert
Construction d'un ehpad à saint martin du bois (49)
Appel d'offre ouvert
Type de marché : Travaux
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 06/04/2010 à 12 h 00
REGLEMENT DE CONSULTATION
MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE LES CHARME
Construction d'un ehpad à saint martin du bois (49) Appel d'offre ouvert
Construction d'un ehpad à saint martin du bois (49)
Appel d'offre ouvert
Type de marché : Travaux
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 06/04/2010 à 12 h 00
DOSSIER DE CONSULTATION
MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE LES CHARME
Construction d'un ehpad à saint martin du bois (49) Appel d'offre ouvert
Construction d'un ehpad à saint martin du bois (49)
Appel d'offre ouvert
Type de marché : Travaux
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 06/04/2010 à 12 h 00
QUESTIONS / REPONSES
MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE LES CHARME
Construction d'un ehpad à saint martin du bois (49) Appel d'offre ouvert
Construction d'un ehpad à saint martin du bois (49)
Appel d'offre ouvert
Type de marché : Travaux
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 06/04/2010 à 12 h 00
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