Tél : 01 72 36 55 48
05-12-2008 15:25
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Cté Cnes des 2 Alpes
Marche de transports scolaires et extrascolaires, et urbains

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 22/07/2008 à 16 h 00
Date limite de dépôt des offres: 22/07/2008 à 16 h 00

Voir avis d'attribution du 22/09/2008

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
38

AVIS DE MARCHE

Marche de transports scolaires et extrascolaires, et urbains

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Cté Cnes des 2 Alpes, Bp 5 maison des 2 alpes, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-38860 Les 2 alpes, Tél : 0476795009, E-mail : intercommunal.2alpes@wanadoo.fr, Fax : 0476795091
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://cc-2alpes.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Communaute de communes des 2 alpes, 4 place maison des 2 alpes, bp 5, Contact : à l'attention de Monsieur lecot, directeur des services techniques, FR-38860 Les 2 alpes, Tél : 0476795009, E-mail : intercommunal.2alpes@wanadoo.fr, Fax : 0476795091. URL: http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Communaute de communes des 2 alpes, 4 place maison des 2 alpes, bp 5, Contact : à l'attention de Mme langlois, FR-38860 Les 2 alpes, Tél : 0476795009, E-mail : intercommunal.2alpes@wanadoo.fr, Fax : 0476795091. URL: http://cc-2alpes.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Communaute de communes des 2 alpes, 4 place maison des 2 alpes, bp 5, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-38860 Les 2 alpes, Tél : 0476795009, E-mail : intercommunal.2alpes@wanadoo.fr, Fax : 0476795091. URL : http://cc-2alpes.e-marchespublics.com

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Collectivité territoriale

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Marche de transports scolaires et extrascolaires, et urbains

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no2

Lieu principal de prestation : Sera précisé dans le bon de commande
Code NUTS: FR

II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Marche de transports scolaires et extrascolaires, et urbains
Les besoins de la personne publique sont détaillés dans le cctp.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60112000

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Lot n° 1 minimum 80 000 euros ht et maximum 320 000 euros ht
Lot n° 2 minimum 500 000 euros ht et maximum 2 000 000 euros ht
Ces montant s'entendent sur la durée totale du marché


II.2.2) Options :

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée en 48 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Transports scolaires et extrascolaires
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Transports scolaires et extrascolaires
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
60113100-4 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée en 48 mois (à compter de la date d'attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marche a bons de commandes . montant minimum de 80 000 euros ht et maximum de 320 000 euros ht sur la durée totale du marché

LOT n°2
Intitulé :Transport urbains
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Transport urbains
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
60112300-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée en 48 mois (à compter de la date d'attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marche a bons de commandes . montant minimum de 500 000 euros ht et maximum de 2 000 000 euros ht sur la durée totale du marché

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Une avance poura être accordée

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 45 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
apres attribution aucune forme de groupement ne sera exigée

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Références professionnelles et capacité financière

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants: Non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22/07/2008 à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

Non.

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

Non.

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

L'avis, le dossier est accessible sur http://www.e-marchespublics.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/05/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de grenoble, 2 place de verdun, bp 1135, FR-38022 Grenoble cedex

VI.4.2) Introduction des recours :

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de grenoble, 2 place de verdun, bp 1135, FR-38022 Grenoble cedex

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
30/05/2008
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