Tél : 01 72 36 55 48
05-12-2008 15:28
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
SDIS 12
Fourniture de carburants

Type de procédure: Fourniture
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 07/11/2008 à 16 h 00
Date limite de dépôt des offres: 07/11/2008 à 16 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
12

AVIS DE MARCHE

Fourniture de carburants

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
SDIS 12, Za de bel air - rue de la sauvegarde bp 31 21, Contact : à l'attention de Mme dodeman, FR-12031 Rodez, Tél : 0565771200, E-mail : cellule-marches@sdis12.org, Fax : 0565771244
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Collectivité territoriale

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Fourniture de carburants

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
achat

Lieu principal de prestation : Rue de la sauvegarde - z.a. Bel air 12000 Rodez
Code NUTS: FR622

II.1.3) L'avis implique :
L'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s)

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Fourniture de carburants en station-service, approvisionnement de cuves et péage autoroutes

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09134200 , 09132100

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Marchés à bons de commande

II.2.2) Options :
Oui.
Description de ces options : Chaque marché est reconductible annuellement 3 fois.

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée à compter du 01/01/2009 jusqu'au 31/12/2009

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Bassin decazeville
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.s.p. du bassin decazeville-aubin-viviez.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°2
Intitulé :Capdenac-gare
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de capdenac-gare.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°3
Intitulé :Montbazens
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de montbazens.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°4
Intitulé :Nord aveyron
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. d'espalion et d'estaing.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°5
Intitulé :Bozouls
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de bozouls.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°6
Intitulé :Carladez
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de carladez.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°7
Intitulé :Entraygues
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. d'entraygues-sur-truyère.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°8
Intitulé :St-affrique
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.s.p. de saint-affrique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°9
Intitulé :Laguiole
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de laguiole et lacalm.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°10
Intitulé :St amans
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de saint-amans-des-côts.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°11
Intitulé :Ste geneviève
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de sainte-geneviève-sur-argence.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°12
Intitulé :St geniez
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de saint-geniez-d'olt.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°13
Intitulé :St chély
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de saint-chély-d'aubrac.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°14
Intitulé :St laurent
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de saint-laurent-d'olt.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°15
Intitulé :Millau
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.s.p. de millau.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°16
Intitulé :Nant
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de nant.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°17
Intitulé :Salles-curan
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de salles-curan.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°18
Intitulé :Séverac
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de séverac-le-château.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°19
Intitulé :Baraqueville
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de baraqueville.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°20
Intitulé :Cassagnes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de cassagnes-begonhès.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°21
Intitulé :Laissac
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de laissac.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans min / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°22
Intitulé :Marcillac
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de marcillac-vallon.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°23
Intitulé :Naucelle
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de naucelle.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°24
Intitulé :Pont-de-salars
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de pont-de-salars.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°25
Intitulé :Réquista
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de réquista.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°26
Intitulé :Villecomtal
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de villecomtal.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°27
Intitulé :Belmont
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de belmont-sur-rance.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°28
Intitulé :Camarès
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de camarès.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°29
Intitulé :Roquefort
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de roquefort-sur-soulzon.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°30
Intitulé :St rome
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de saint-rome-de-tarn.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°31
Intitulé :St sernin
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de saint-sernin-sur-rance.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°32
Intitulé :Villefranche panat
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de villefranche-de-panat.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°33
Intitulé :Villefranche rgue
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.s.p. de villefranche-de-rouergue.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°34
Intitulé :Rieupeyroux
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de rieupeyroux/pradinas.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°35
Intitulé :Rignac
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de rignac.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°36
Intitulé :La salvetat
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service pour véhicules c.i.s. de la salvetat-peyralès.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur.

LOT n°37
Intitulé :Etat-major
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Carburants en station-service et péage autoroute pour véhicules etat-major (territoire national)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini / maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec deux opérateurs sans remise en concurrence.

LOT n°38
Intitulé :Cuves
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Livraison carburants pour cuves etat-major et c.s.p. de rodez.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09134200-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Sans mini/maxi
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Marché à bons de commande conclu avec un opérateur.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Aucun.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Budget propre du sdis. Paiement par virement administratif à 45 jours (décret 2002-232 modifié et art. 98 du cmp).

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Fournir un dc5

III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Fournir un dc5

III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Fournir un dc5

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Valeur technique (respect contraintes opérationnelles, frais éventuels.....) (70 %)
• Prix (30 %)

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2008/60622/010

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
07/11/2008 à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

Non.

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

Non.

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

L'avis, le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com
La remise des offres par voie électronique est également accessible sur http://www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26/09/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, B.p. 70007, FR-31068 Toulouse

VI.4.2) Introduction des recours :
Référé précontractuel dans les 10 jours à compter réception lettre rejet offre (art. l.521-1 du code de justice administrative). recours contre le marché dans les 2 mois suivant avis attribution (art. r.421-1).

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
26/09/2008
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