II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits d'entretien spécifiques pour la piscine.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24962000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution : Une liste non exhaustive se trouve en annexe du DCE.
II.2.4) Description des prestations : Produits d'entretien spécifiques pour la piscine:
- Produits de traitement
- Produits d'analyse
- Produits de nettoyage
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre débutera le 1er mai 2018. Toutefois, le marché débutera à sa date de notification si celle-ci intervient après cette date. Il est conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable trois (3) fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
C'est un accord-cadre à bons de commande passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'exécute au fur et à mesure par l'émission de bons de commandes. Il est mono-attributaire, il n'est précédé d'aucune procédure particulière.
Montant minimum annuel HT : 2000 euros
Montant maximum annuel HT: 15000 euros.
Des échantillons devront être remis dans les conditions définies dans le DCE.
II.2.1) Intitulé : Produits d'entretien spécifiques pour la Petite enfance.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33750000.
Code CPV principal : 33771200.
Code CPV principal : 33760000.
Code CPV principal : 33000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution : Une liste non exhaustive se trouve en annexe du DCE.
II.2.4) Description des prestations : Produits d'entretien spécifiques pour la Petite enfance:
- Couches
- Crème dermatologique
- Lait de toilette pour les enfants....
- Sac poubelle sans odeur....
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre débutera le 1er mai 2018. Toutefois, le marché débutera à sa date de notification si celle-ci intervient après cette date. Il est conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable trois (3) fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
C'est un accord-cadre à bons de commande passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'exécute au fur et à mesure par l'émission de bons de commandes.
Il est mono-attributaire, il n'est précédé d'aucune procédure particulière.
Montant minimum annuel HT : 2000 euros
Montant maximum annuel HT: 20000 euros.
Des échantillons devront être remis dans les conditions définies dans le DCE.
II.2.1) Intitulé : Articles d'hygiène jetables.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33711430.
Code CPV principal : 33760000.
Code CPV principal : 33772000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution : Une liste non exhaustive se trouve en annexe du DCE.
II.2.4) Description des prestations : Articles d'hygiène jetables:
- Assiettes jetables
- Couteaux, fourchettes, cuillères jetables
- Aluminium
- Masque d'examen....
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre débutera le 1er mai 2018. Toutefois, le marché débutera à sa date de notification si celle-ci intervient après cette date. Il est conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable trois (3) fois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande passé sous AOO. Il s'exécute au fur et à mesure par l'émission de bons de commandes. Il est mono-attributaire sans procédure particulière.
Montant minimum annuel HT : 2000 euros (ville) et 1000 euros (CCAS)
Montant maximum annuel HT: 15000 euros (ville) et 10000 euros (CCAS)
Des échantillons devront être remis dans les conditions définies dans le DCE.
II.2.1) Intitulé : Petits matériels d'entretien ménager.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39525100.
Code CPV principal : 24455000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution : Une liste non exhaustive se trouve en annexe du DCE.
II.2.4) Description des prestations : Petits matériels d'entretien ménager:
- Lave pont
- Brosse à main
- Balais
- Pelle
- Grattoir vitre ....
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 220 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre débutera le 1er mai 2018. Toutefois, le marché débutera à sa date de notification si celle-ci intervient après cette date. Il est conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable trois (3) fois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande passé sous AOO. Il s'exécute au fur et à mesure par l'émission de bons de commandes.
Il est mono-attributaire, aucune procédure particulière
Montant minimum annuel HT : 2000 euros (ville) et 1000 euros (CCAS)
Montant maximum annuel HT: 50000 euros (ville) et 5000 euros (CCAS)
Des échantillons devront être remis dans les conditions définies dans le DCE.
II.2.1) Intitulé : Ouate, papier.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33763000.
Code CPV principal : 33770000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution : Une liste non exhaustive se trouve en annexe du DCE.
II.2.4) Description des prestations : Ouate, papier :
- Essuie-main
- Papier WC
- Mouchoirs blancs
- Draps d'examen
- Nappes...
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 228 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre débutera le 1er mai 2018. Toutefois, le marché débutera à sa date de notification si celle-ci intervient après cette date. Il est conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable trois (3) fois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande passé sous AOO. Il s'exécute au fur et à mesure par l'émission de bons de commandes.
Il est mono-attributaire, aucune procédure particulière.
Montant minimum annuel HT : 2000 euros (ville) et 1000 euros (CCAS)
Montant maximum annuel HT: 45000 euros et 12000 euros (CCAS)
Des échantillons devront être remis dans les conditions définies dans le DCE.
II.2.1) Intitulé : Sacs poubelles.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 19640000.
Code CPV principal : 19520000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution : Une liste non exhaustive se trouve en annexe du DCE.
II.2.4) Description des prestations : Sacs poubelles:
-Sacs poubelles blancs, noirs et transparents
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre débutera le 1er mai 2018. Toutefois, le marché débutera à sa date de notification si celle-ci intervient après cette date. Il est conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable trois (3) fois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
C'est un accord-cadre à bons de commande passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'exécute au fur et à mesure par l'émission de bons de commandes.
Il est mono-attributaire, il n'est précédé d'aucune procédure particulière.
Montant minimum annuel HT : 2000 euros
Montant maximum annuel HT: 30000 euros.
Des échantillons devront être remis dans les conditions définies dans le DCE.
II.2.1) Intitulé : Produits d'entretien ménager et restauration collective.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24000000.
Code CPV principal : 39222100.
Code CPV principal : 39830000.
Code CPV principal : 39812100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution : Une liste non exhaustive se trouve en annexe du DCE.
II.2.4) Description des prestations : Produits d'entretien ménager et restauration collective:
- Emulsion métallisé
- Détergent
- Lessive
- savon
-Détartrant
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 320 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre débutera le 1er mai 2018. Toutefois, le marché débutera à sa date de notification si celle-ci intervient après cette date. Il est conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable trois (3) fois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande passé sous AOO. Il s'exécute au fur et à mesure par l'émission de bons de commandes.
Il est mono-attributaire, aucune procédure particulière.
Montant minimum annuel HT : 2000 euros (ville) et 1000 euros (CCAS)
Montant maximum annuel HT: 70000 euros (ville) et 10000 euros (CCAS)
Des échantillons devront être remis dans les conditions définies dans le DCE.
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (articles 48, 50 et 51 du décret) :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée ;
- Lettre de candidature
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise (article 50 du décret) :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise (l'article 50 du décret) :
- Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :