Identification de l'organisme qui passe le marché :
VILLE DE MARAUSSAN
Hôtel de Ville
Avenue Général BALAMAN
34370 MARAUSSAN
Mode de passation :
Marché avec procédure adaptée passé en application des articles 26 et 28 du code des marchés publics.
Objet du marché : Souscription des contrats d'assurances.
Désignation des lots :
Lot 1 DOMMAGES AU BIENS
Lot 2 RESPONSABILITES CIVILES
Lot 3 PROTECTION JURIDIQUE .
Lot 4 DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS
Lot 5 FLOTTE AUTOMOBILES
Lot 6 MISSIONS PREPOSES, ELUS
Durée du marché :
Les contrats sont conclus pour une durée ferme de 5 (Cinq ans) sans que le terme définitif du marché puisse dépasser le 31 décembre 2013. Le marché pourra être résilié par l'une ou l'autre des parties moyennant de respecter un délai de préavis de 6 (six) mois.
Offres : Les offres devront être adressées par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception.
Justificatifs à produire
La demande est précisée dans le cahier des charges.
Date limite de réception des offres : le 10/10/ 2008 à 17 heures
Renseignements : la procédure de demande de renseignements sera précisée dans le règlement de consultation.
Les renseignements administratifs peuvent être obtenus auprès de :
: 04/67/90/09/20 - : 04/67/90/37/12
Date d'envoi de l'avis à la publication : le 17 septembre 2008.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
Mairie de Maraussan Nicole Goud Avenue Général Balaman 34370 Maraussan Tél : 04 67 90 09 23 Fax : 04 67 90 09 29 Mail : mairie.maraussan@wanadoo.fr
Adresse auprès de laquelle le DCE papier peut être obtenu :
Mairie de Maraussan Nicole Goud Avenue Général Balaman 34370 Maraussan Tél : 04 67 90 09 23 Fax : 04 67 90 09 29 Mail : mairie.maraussan@wanadoo.fr