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Détails de l'avis
ORGANOM
Location d'engins sans chauffeur
Location d'engins sans chauffeur
Type de marché : Service
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 07/09/2010 à 16 h 00
AVIS LIES
AVIS ID 95746
Département de publication :
01
01
AVIS DE MARCHE
Location d'engins sans chauffeur
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Organom, Norélan - 231 avenue de parme - bp 60127, Contact : à l'attention de Evelyne perret-vallier, FR-01004 Bourg-en-bresse cedex, Tél : 0474451470, E-mail : e.perret-vallier@organom.fr, Fax : 0474450603
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://organom.e-marchespublics.com
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://organom.e-marchespublics.com
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://organom.e-marchespublics.com
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://organom.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale
Environnement
traitement des déchets
Environnement
traitement des déchets
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Location d'engins sans chauffeur
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no3
Catégorie de service : no3
Lieu principal de prestation : Viriat (01440) et le plantay (01330)
Code NUTS: FR711
II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
2 lots : "location longue durée" et location "courte durée" - marchés à bons de commande d'une durée de 4 ans maximum.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
43261000 - PA01 - PB04
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.
II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Location d'engins sans chauffeur "full service" y compris amenée et repli du matériel : pelle avec et sans pneus, avec chenille, chargeuse avec godet, avec godet à déversement intégral
II.2.2) Options :
II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :
Durée en 48 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT n°1
Intitulé :Location de longue durée d'engins sans chauffeur
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Sites de la tienne (01440 viriat) et de vaux (01330 le plantay) - "full service" y compris amenée et repli- divers engins de type : pelle à pneus avec grappin, pelle à chenille avec grappin, avec godet, chargeuse godet à déversement intégral... nacelle
durée de 1 à 6 mois
durée de 6 à 12 mois
durée supérieure à 12 mois
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
43261000 PA01 PB04, , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°2
Intitulé :Location de courte durée d'engins sans chauffeur
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Sites de la tienne (01440 viriat) et de vaux (01330 le plantay) - "full service" y compris amenée et repli- divers engins de type : pelle à pneus avec grappin, pelle à chenille avec grappin, avec godet, chargeuse godet à déversement intégral... nacelle
durée inférieure ou égale à 4 semaines
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
43261000 PA01 PB04, , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°1
Intitulé :Location de longue durée d'engins sans chauffeur
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Sites de la tienne (01440 viriat) et de vaux (01330 le plantay) - "full service" y compris amenée et repli- divers engins de type : pelle à pneus avec grappin, pelle à chenille avec grappin, avec godet, chargeuse godet à déversement intégral... nacelle
durée de 1 à 6 mois
durée de 6 à 12 mois
durée supérieure à 12 mois
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
43261000 PA01 PB04, , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°2
Intitulé :Location de courte durée d'engins sans chauffeur
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Sites de la tienne (01440 viriat) et de vaux (01330 le plantay) - "full service" y compris amenée et repli- divers engins de type : pelle à pneus avec grappin, pelle à chenille avec grappin, avec godet, chargeuse godet à déversement intégral... nacelle
durée inférieure ou égale à 4 semaines
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
43261000 PA01 PB04, , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Sans objet
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Fonds propres ; budget de fonctionnement, compte 611 - prix révisables ; paiement selon les règles de la comptabilité publique ; paiement des acomptes et du solde dans un délai maximal de 30 jours. Une avance pourra être versée dans les conditions définies à l'article 87 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Groupement conjoint
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : *lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : (ou dc4)
- le nom et l'adresse du candidat ;
-éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s) ;
- si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire ;
-document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
* production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner aux marchés publics (article 43 du code des marchés publics)
- le nom et l'adresse du candidat ;
-éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s) ;
- si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire ;
-document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
* production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner aux marchés publics (article 43 du code des marchés publics)
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Une présentation d'une liste des principaux services livrés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. (soit des attestations du destinataire, soit une déclaration du candidat)
Une présentation d'une liste des principaux services livrés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. (soit des attestations du destinataire, soit une déclaration du candidat)
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
III.2.4) Marchés réservés :
non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) TYPE DE PROCEDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Prix des prestations (60 %)
• Valeur environnementale (20 %)
• Valeur technique (20 %)
• Prix des prestations (60 %)
• Valeur environnementale (20 %)
• Valeur technique (20 %)
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
loc engins
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
07/09/2010 à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
90 jours (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Le payeur départemental - les personnels techniques et administratif du maître d'ouvrage.
Le payeur départemental - les personnels techniques et administratif du maître d'ouvrage.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :
Non.
VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com
Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://organom.e-marchespublics.com ). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://organom.e-marchespublics.com ). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 01/07/2010
VI.4) PROCEDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du tribunal administratif de lyon - , 184 rue duguesclin -, FR-69433 Lyon cedex 03, Tél : 0478141010, E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : 0478141065
VI.4.2) Introduction des recours :
- dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique. ce recours interrompt le cours de ce délai.
- en outre les candidats ont la possibilité de saisir le tribunal administratif de lyon dans un délai de 2 mois à compter de la notification de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article r 421-1 du code de justice administrative.
- la suspension desdites décisions peut également être demandée devant le même tribunal, avant la signature du contrat, sur le fondement de l'article l 521-2 du code de justice administrative.
- le juge des référés peut également sur le fondement de l'article l 521-3 du code de justice administrative ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative.
- avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut également être contestée devant le même tribunal, sur le fondement de l'article l 551-1 du code de justice administrative.
- en outre les candidats ont la possibilité de saisir le tribunal administratif de lyon dans un délai de 2 mois à compter de la notification de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article r 421-1 du code de justice administrative.
- la suspension desdites décisions peut également être demandée devant le même tribunal, avant la signature du contrat, sur le fondement de l'article l 521-2 du code de justice administrative.
- le juge des référés peut également sur le fondement de l'article l 521-3 du code de justice administrative ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative.
- avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut également être contestée devant le même tribunal, sur le fondement de l'article l 551-1 du code de justice administrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
01/07/2010
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Type de marché : Service
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 07/09/2010 à 16 h 00
REGLEMENT DE CONSULTATION
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Type de marché : Service
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 07/09/2010 à 16 h 00
ACCEDEZ AU DOSSIER DE CONSULTATION
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Type de marché : Service
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 07/09/2010 à 16 h 00
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ou enregistrez-vous
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Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 07/09/2010 à 16 h 00
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