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Détails de l'avis
MAIRIE LE VIGAN
Fourniture et pose de sanitaires a entretien automatique
Fourniture et pose de sanitaires a entretien automatique
Type de marché : Fourniture
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 30/03/2010 à 16 h 00
AVIS LIES
AVIS ID 83900
Département de publication :
30
30
Départements de rappel :
34
34
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Mairie Le ViganCorrespondant : Service des marchés, Place quatrefages - bp 41021, 30123 Le vigan cedex, tél : 0467816638, Poste ou6635, fax : 0467810902, courriel : service.marche@levigan.fr, adresse internet : http://levigan.e-marchespublics.com
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Objet du marché :
Fourniture et pose de sanitaires a entretien automatiqueType de marché de fournitures :
achat
achat
CPV :
• Objet principal : 45215500
• Objets complémentaires : 44411000
• Objets complémentaires : 45332400
• Objet principal : 45215500
• Objets complémentaires : 44411000
• Objets complémentaires : 45332400
Lieu d'exécution :
Le vigan, 30120 Le viganL'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
Tranche ferme : année 2010
Lot 1 : un wc public dans local existant rue de la calade
Lot 2 : un wc public à poser avenue sergent triaire
Tranche conditionnelle : année 2011 : un wc public à poser parc des châtaigniers
Tranche ferme : année 2010
Lot 1 : un wc public dans local existant rue de la calade
Lot 2 : un wc public à poser avenue sergent triaire
Tranche conditionnelle : année 2011 : un wc public à poser parc des châtaigniers
Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
Travaux compris pour l'entreprise :la fourniture et la pose + l'installation du mécanisme de nettoyage automatique + l'aménagement intérieur de la toilette + les raccordements aux réseaux existants mis en attente à cet effet
Travaux compris pour l'entreprise :la fourniture et la pose + l'installation du mécanisme de nettoyage automatique + l'aménagement intérieur de la toilette + les raccordements aux réseaux existants mis en attente à cet effet
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestation divisée en lot : oui
• Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
• Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) :
01/04/2010
01/04/2010
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Fonds propres communaux + subventions
Délais de paiement 35 jours maxi.
Fonds propres communaux + subventions
Délais de paiement 35 jours maxi.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Le marché pourra être conclu avec une seule entreprise ou avec co-traitance et/ou sous-traitance. Les groupements momentanés d'entreprises autorisés et devront prendre la forme de groupements solidaires conformément à l'article 51-vii du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupement.
Le marché pourra être conclu avec une seule entreprise ou avec co-traitance et/ou sous-traitance. Les groupements momentanés d'entreprises autorisés et devront prendre la forme de groupements solidaires conformément à l'article 51-vii du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
• Critères de sélection des candidatures : 1. garanties concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
2. garanties concernant les capacités professionnelles et la capacité technique de l'entreprise
En cas d'insuffisance, ces critères seront éliminatoires.
• Critères de sélection des candidatures : 1. garanties concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
2. garanties concernant les capacités professionnelles et la capacité technique de l'entreprise
En cas d'insuffisance, ces critères seront éliminatoires.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
• Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
• Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières
• DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
• DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
• Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
• DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)
• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
• Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
• Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières
• DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
• DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
• Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
• DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)
• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Valeur technique de l'offre (40 %)
• Prix (60 %)
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Valeur technique de l'offre (40 %)
• Prix (60 %)
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure :
Procédure adaptéeDate limite de réception des offres :
30/03/2010 16:00Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
10MAP005
10MAP005
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les offres devront parvenir avant la date et l'heure indiquées par envoi postal ou remise contre récépissé, à l'adresse indiquée. Cf rc
Aucune transmission électronique des offres n'est autorisée pour cette consultation.
Aucune transmission électronique des offres n'est autorisée pour cette consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication :
26/02/2010
26/02/2010
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Nom de l'organisme : Service des marchés, Correspondant : Mairie
place quatrefages de laroquète
bp 41021, 30123 Le vigan cedex, tél : 0467816638, Poste ou6635, fax : 0467810902, courriel : service.marche@levigan.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com
place quatrefages de laroquète
bp 41021, 30123 Le vigan cedex, tél : 0467816638, Poste ou6635, fax : 0467810902, courriel : service.marche@levigan.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Nom de l'organisme : Idem ci-dessus, Correspondant : ,
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le dossier de consultation est remis gratuitement en un exemplaire aux candidats qui en font la demande écrite par lettre, fax ou mail, à l'adresse ci-dessus.
Adresses à laquelle les offres / candidatures / projets / demandes de participation doivent être envoyées :
Nom de l'organisme : Mairie du vigan
service des marchés, Correspondant : , Mairie
place quatrefages de laroquète
bp 41021, 30123 Le vigan cedex, tél : 0467816638, fax : 0467810902, courriel : service.marche@levigan.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com
service des marchés, Correspondant : , Mairie
place quatrefages de laroquète
bp 41021, 30123 Le vigan cedex, tél : 0467816638, fax : 0467810902, courriel : service.marche@levigan.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com
Instance chargée des procédures de recours :
Nom de l'organisme : Tribunal administratif de nimes, Greffes, 30000 Nimes
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Comme tout acte administratif, les décisions prises dans le cadre de ce marché peuvent faire lobjet dun recours contentieux devant le tribunal administratif de Nîmes soit par référé précontractuel ou contractuel conformément aux délais et aux dispositions de larticle L 551 et suivants du Code de Justice Administrative et Ordonnance 2009/515 du 07 mai 2009, soit par requête introductive dinstance dans les formes et les délai de deux mois mentionnés aux articles R411-1 à R421-7 et article R521-1 du Code de justice administrative.
Renseignements relatifs aux lots :
• Lot 1: wc public
dans local existant rue de la calade
un bloc sanitaire
Durée : à compter du 01/04/2010 et jusqu'au 31/12/2010
C.P.V. - Objet principal : 45215500
Objets supplémentaires : 44411000 45332400
• Lot 2: wc public
à poser avenue sergent triaire
un bloc sanitaire
Durée : à compter du 01/04/2010 et jusqu'au 31/12/2010
C.P.V. - Objet principal : 45215500
Objets supplémentaires : 44411000 45332400
• Lot 3: année 2011 : un wc public
à poser parc des châtaigniers
un bloc sanitaire
Durée : à compter du 01/01/2011 et jusqu'au 31/12/2011
C.P.V. - Objet principal : 45215500
Objets supplémentaires : 44411000 45332400
• Lot 1: wc public
dans local existant rue de la calade
un bloc sanitaire
Durée : à compter du 01/04/2010 et jusqu'au 31/12/2010
C.P.V. - Objet principal : 45215500
Objets supplémentaires : 44411000 45332400
• Lot 2: wc public
à poser avenue sergent triaire
un bloc sanitaire
Durée : à compter du 01/04/2010 et jusqu'au 31/12/2010
C.P.V. - Objet principal : 45215500
Objets supplémentaires : 44411000 45332400
• Lot 3: année 2011 : un wc public
à poser parc des châtaigniers
un bloc sanitaire
Durée : à compter du 01/01/2011 et jusqu'au 31/12/2011
C.P.V. - Objet principal : 45215500
Objets supplémentaires : 44411000 45332400
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Fourniture et pose de sanitaires a entretien automatique
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Type de marché : Fourniture
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 30/03/2010 à 16 h 00
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