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Détails de l'avis
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA VENDEE
Fournitures de marques auriculaires officielles pour l'identification des ovins et caprins
Fournitures de marques auriculaires officielles pour l'identification des ovins et caprins
Type de marché : Fourniture
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 20/04/2010 à 12 h 00
AVIS LIES
AVIS ID 84280
Département de publication :
85
85
AVIS DE MARCHE
Fournitures de marques auriculaires officielles pour l'identification des ovins et caprins
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Chambre d'Agriculture de la Vendée, 21 boulevard réaumur
85013 la roche sur yon cedex, Contact : Chambre d'Agriculture de la Vendée, Service administratif, financier et informatique 21 Boulevard Réaumur 85013 LA ROCHE SUR YON Cedex à l'attention de Robert guillet, FR-85013 La roche sur yon cedex, Tél : 0251368335, E-mail : robert.guillet@vendee.chambagri.fr, Fax : 0251368451
85013 la roche sur yon cedex, Contact : Chambre d'Agriculture de la Vendée, Service administratif, financier et informatique 21 Boulevard Réaumur 85013 LA ROCHE SUR YON Cedex à l'attention de Robert guillet, FR-85013 La roche sur yon cedex, Tél : 0251368335, E-mail : robert.guillet@vendee.chambagri.fr, Fax : 0251368451
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :
Organisme de droit public
Etablissement consulaire
Etablissement consulaire
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Fournitures de marques auriculaires officielles pour l'identification des ovins et caprins
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
achat
achat
Lieu principal de prestation : 21 boulevard reaumur 85013 La roche sur yon cedex
Code NUTS: FR5
II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Fourniture de repères auriculaires conventionnels et électroniques pour les espèces animales ovines et caprines - matériel associé - bagues de paturon
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03340000
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.
II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Estimation de 60.000 boucles pour l'espèce ovine et 145.000 boucles ou barrettes pour l'espèce caprine
II.2.2) Options :
Non.
II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :
Durée à compter du 01/07/2010 jusqu'au 30/06/2011
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT n°1
Intitulé :Repères officiels auriculaires conventionnels et électroniques pour les espèces ovines et caprines et matériel associé
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Repères officiels boucles i1 et i2 - barrettes souples et rigides - pendentifs - pinces
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
03340000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
90.000 boucles et 95.000 barrettes d'identification
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Le modèle doit être agréé par le ministère de l'agriculture
LOT n°2
Intitulé :Bagues de paturon conventionnelles et électroniques
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Bagues paturon
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
03340000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
32.000 bagues
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Le modèle doit être agréé par ministère de l'agriculture
LOT n°1
Intitulé :Repères officiels auriculaires conventionnels et électroniques pour les espèces ovines et caprines et matériel associé
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Repères officiels boucles i1 et i2 - barrettes souples et rigides - pendentifs - pinces
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
03340000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
90.000 boucles et 95.000 barrettes d'identification
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Le modèle doit être agréé par le ministère de l'agriculture
LOT n°2
Intitulé :Bagues de paturon conventionnelles et électroniques
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Bagues paturon
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
03340000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
32.000 bagues
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
Le modèle doit être agréé par ministère de l'agriculture
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Lettre de candidature et habilitation du mandataire (formulaire dc4 ou équivalent) - déclaration du candidat (formulaire dc5 ou équivalent)
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Renseignements relatifs à la situation financière (formulaire dc5-d ou équivalent)
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Liste des références pour des fournitures similaires - plaquette ou fiche de présentation de l'entreprise.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Copie de l'agrément ministériel des fournitures et matériels proposés
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) TYPE DE PROCEDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
EDE ID OVCAP 2010
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20/04/2010 à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
90 jours (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :
VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com
Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/03/2010
VI.4) PROCEDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de nantes, 6 allée de l'ile gloriette, FR-44041 Nantes cedex 1
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
08/03/2010
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Fournitures de marques auriculaires officielles pour l'identification des ovins et caprins
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Type de marché : Fourniture
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 20/04/2010 à 12 h 00
REGLEMENT DE CONSULTATION
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QUESTIONS / REPONSES
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