Tél : 01 72 36 55 48
07-09-2008 20:39
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Cté Cnes du pays de Briey
Transport en autocar des élèves entre les écoles primaires de la ccpb et la piscine intercommunale à briey pour l'année scolaire 2008-2009

Type de procédure: Service
Type de marché : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des candidatures :
Date limite de dépôt des offres: 20/08/2008 à 17 h 30

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
54 Meurthe-et-Moselle

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Cté Cnes du pays de Briey

Objet du marché :
Transport en autocar des élèves entre les écoles primaires de la ccpb et la piscine intercommunale à briey pour l'année scolaire 2008-2009

Type d'avis :
Avis d'appel public à concurrence

Type de procédure :
Procédure adaptée

Catégorie :
Service

Support(s) de parution :
http://cc-paysdebriey.e-marchespublics.com
http://www.e-marchespublics.com

Date et heure limite de dépôts :
Offre : 20/08/2008 à 17 h 30

Informations complémentaires :


AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE



1° - Identification et adresse de la Collectivité qui passe le marché :
Communauté de Communes du Pays de Briey (CCPB)
40, rue Carnot - 54150 BRIEY
Tél. : 03.82.20.96.22 Fax : 03.82.46.19.47 Web : cc-paysdebriey.fr


2° - Mode de passation du marché :
Marché de service passé en procédure adaptée en application des articles 26 II, 28 et 40 du Code des marchés publics


3° - Objet du marché :
Transport en autocar des élèves entre les écoles primaires de la CCPB et la piscine intercommunale à Briey pour l’année scolaire 2008/2009 (MAPA/08/9)
- lot n° 1 : école d’Avril
- lot n° 2 : école de Mancieulles
- lot n° 3 : école d’Anoux
- lot n° 4 : écoles de Mance
- lot n° 5 : école Jacques Prévert de Briey
- lot n° 6 : école de Lubey
- lot n° 7 : école de Jacques Prévert de Briey
- lot n° 8 : école de Génaville-Les Baroches

Les candidats auront la possibilité de répondre pour un ou plusieurs lots


4 ° - Délai de validité des offres :
90 jours. A tout moment, la procédure peut être déclarée sans suite pour des motifs d’intérêt général. Les candidats en seront informés.


5°- Renseignements et justifications à produire :
· déclaration du candidat et renseignements - documents - attestations et déclarations visés aux articles 43 à 46 du Code des Marchés publics
· un dossier de références, capacités et moyens de l’entreprise (détails dans le règlement de consultation


6° - Critères d'attribution du marché:

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- Prix de l’offre (70 %)
- Valeur technique de l’offre (30 %)





7° Retrait du DCE et demande de renseignements :

Communauté de Communes du Pays de Briey
Monsieur Benoît CRUVEILHER
1, rue du Maréchal Lyautey
54150 BRIEY
Tél : 03.82.20.96.22 Fax : 03.82.46.19.47 Web : www.cc-paysdebriey.fr


8° - Conditions d’envoi des offres :

Les documents seront contenus dans une seule enveloppe, déposée contre récépissé ou adressée par courrier en RAR à la CCPB (détails dans le règlement de consultation).


9 ° - Date d'envoi de la publication : mercredi 16 juillet 2008


10° - Date limite de réception des offres : mercredi 20 août 2008 à 17 h 30




Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
Cté Cnes du pays de Briey
Benoît CRUVEILHER
40, rue Carnot
54150 BRIEY
Tél : 0382209622
Fax : 0382461947
Mail : benoit.cruveilher@cc-paysdebriey.fr

Des éléments du dossier de consultation sont également téléchargeables sur : http://www.e-marchespublics.com

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