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07-09-2008 16:15
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Sivom de l'Aa
Marché de travaux : remplacement de pannes-port de plaisance-anse des espagnols, quai des islandais et bassin vauban.

Type de procédure: Travaux
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 08/09/2008 à 12 h 00
Date limite de dépôt des offres: 08/09/2008 à 12 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
59

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Sivom de l'Aa
Correspondant : Monsieur le président du sivom de l'aa, Sivom de l'aa
Hôtel de ville
Bp 175
, 59820 Gravelines, tél : 0328235974, fax : 0328235980, courriel : p.decorte@ville-gravelines.fr

Principale(s) Activité(s) de l'entité adjucatrice :
Activités portuaires

Objet du marché :
Marché de travaux : remplacement de pannes-port de plaisance-anse des espagnols, quai des islandais et bassin vauban.

Type de marché de travaux :
conception-réalisation

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Lot n°1 : pieux, tranche ferme et tranche conditionnelle
Lot n°2 : pannes, tranche ferme et tranche conditionnelle
Lot n°3 : réseaux mixtes(eau et électricité), tranche ferme et tranche conditionnelle.

Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
Confère cctp lot n°1, lot n°2 et lot n°3

Estimation de la valeur (H.T.) : 1500000 euros

Options : (descriptions concernant les achats complémentaires) :
Il n'est pas prévu d'option dans le cadre de la présente consultation rc 2.7

Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestation divisée en lot : oui
• Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots


Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) :
01/10/2008

Date prévisionnelle de commencement des travaux :
01/11/2008

Cautionnement et garanties exigés :
Confère ccap et rc

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Confère ccap et rc

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
• Critères de sélection des candidatures : 4.1 réglement de consultation


Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
• Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

• Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

• Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.

• Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

• Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

• Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

• Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

• Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

• Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

• Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

• Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique

• Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

• Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

• Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

• Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières


Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :

• Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail.

• Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

• DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)

• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.


Autres renseignements demandés :
• Confère le réglement de consultation

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous (par ordre de priorité décroissante) :
• Valeur technique des prestations appréciées au vu de la note précisant les dispositions prises par le candidat quant à l'organisation du chantier et la nature des ouvrages proposés (sopaq+notice technique)
• Prix des prestations
• Délai

Type de procédure :
AO Ouvert

Date limite de réception des offres :
08/09/2008 12:00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
58

Date d'envoi du présent avis à la publication :
15/07/2008

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Nom de l'organisme : Sivom de l'aa, Correspondant : M.le présidentMairie de gravelines
place charles valentin
bp 175, 59820 Gravelines, tél : 0328235900, Poste 5245, courriel : chrauxportgravelines@wanadoo.fr

Instance chargée des procédures de recours :
Nom de l'organisme : Tribunal administratif de lille, 143, rue jacquemards giélé
bp 2039, 59014 Lille

Renseignements relatifs aux lots :
• Lot 1: pieux
Tranche ferme : Mise en place de pieux de guidage-Anse des Espagnols et Quai des Islandais.
Tranche conditionnelle : Réfection des pieux de guidage Bassin Vauban :
• Lot 2: pannes
Tranche ferme : Mise en place de pannes-Anse des Espagnols et Quai des Islandais.
Tranche conditionnelle : Mise en place de pannes-Bassin Vauban. :
• Lot 3: réseaux mixtes : eau électricité
Tranche Ferme : Réseaux Mixtes (eau électricité)-Anse des Espagnols et Quai des Islandais.
Tranche Conditionnelle :Réseaux Mixtes (eau électricité)-Bassin Vauban. :




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