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Détails de l'avis
MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
Accord cadre relatif a des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les locaux des sites du muséum national d'histoire naturelle
Accord cadre relatif a des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les locaux des sites du muséum national d'histoire naturelle
Type de marché : Autre
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 17/09/2010 à 16 h 00
AVIS LIES
AVIS ID 99537
Département de publication :
75
75
AVIS DE MARCHE
Accord cadre relatif a des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les locaux des sites du muséum national d'histoire naturelle
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Museum National d'Histoire Naturelle, 57 rue cuvier, Contact : à l'attention de Service des marchés, FR-75005 Paris, Tél : 0140793245, E-mail : marches@mnhn.fr, Fax : 0140795610
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://www.mnhn.fr
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://mnhn.e-marchespublics.com
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://www.mnhn.fr
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://mnhn.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Museum national d'histoire naturelle, Cp 23
57 rue cuvier, Contact : à l'attention de Cendrine bella-mebi, FR-75005 Paris, E-mail : marches@mnhn.fr, Fax : 0140795610. URL: http://www.e-marchespublics.com
57 rue cuvier, Contact : à l'attention de Cendrine bella-mebi, FR-75005 Paris, E-mail : marches@mnhn.fr, Fax : 0140795610. URL: http://www.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Museum national d'histoire naturelle, Cp 23
57 rue cuvier, Contact : à l'attention de Service des marchés, FR-75005 Paris, E-mail : marches@mnhn.fr. URL : http://www.e-marchespublics.com
57 rue cuvier, Contact : à l'attention de Service des marchés, FR-75005 Paris, E-mail : marches@mnhn.fr. URL : http://www.e-marchespublics.com
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
Education
Recherche
Education
Recherche
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Accord cadre relatif a des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les locaux des sites du muséum national d'histoire naturelle
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux.
Exécution par quelque moyen que ce soit d'un ouvrage répondant aux besoins précisés par le pouvoir adjudicateur
Exécution par quelque moyen que ce soit d'un ouvrage répondant aux besoins précisés par le pouvoir adjudicateur
Lieu principal de prestation : Sites du mnhn à paris et en région
II.1.3) L'avis implique :
L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 5
Durée de l'accord-cadre : 2 an(s)
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 5
Durée de l'accord-cadre : 2 an(s)
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Le présent accord-cadre a pour objet des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les locaux des sites du muséum national d'histoire naturelle.
L'accord-cadre ainsi que ses marchés subséquents sont soumis à obligation de résultat.
Ce résultat sera jugé :
En l'absence de maîtrise d'oeuvre en fonction des clauses de réception qui figurent au ccap et qui figureront dans le cctp du présent accord-cadre ou des marchés subséquents conclus sur la base de celui ci.
La réception avec maîtrise d'oeuvre s'effectuera conformément à l'article 41 ccag/travaux.
L'accord-cadre ainsi que ses marchés subséquents sont soumis à obligation de résultat.
Ce résultat sera jugé :
En l'absence de maîtrise d'oeuvre en fonction des clauses de réception qui figurent au ccap et qui figureront dans le cctp du présent accord-cadre ou des marchés subséquents conclus sur la base de celui ci.
La réception avec maîtrise d'oeuvre s'effectuera conformément à l'article 41 ccag/travaux.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000 , 45421000 , 45262500 , 45260000 , 45442120
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.
II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Accord cadre prévoyant un montant minimum par lot et pas de montant maximum.
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre peut être reconduit une fois pour une période de deux ans soit une durée maximale de l'accord cadre de 4 années.
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre peut être reconduit une fois pour une période de deux ans soit une durée maximale de l'accord cadre de 4 années.
II.2.2) Options :
II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT n°1
Intitulé :Gros oeuvre - maçonnerie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Gros oeuvre - maçonnerie
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45262500 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Montant minimum du lot: 100 000 euros / pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°2
Intitulé :Couverture
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Couverture
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45261210 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Montant minimum 100 000 euros /pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°3
Intitulé :Menuiserie bois intérieure et extérieure, agencement
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Menuiserie bois intérieure et extérieure, agencement
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45420000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum: 100 000 euros /pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°4
Intitulé :Métallerie serrurerie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Métallerie serrurerie
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
44316500 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum 125 000 euros /pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°5
Intitulé :Peinture et revêtements de sol
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Peinture et revêtements de sol
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45432000 , 45442100 , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum: 100 000 euros / pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°6
Intitulé :Plomberie sanitaire
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Plomberie sanitaire
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45330000 , 45232460 , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum: 250 000 euros pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°7
Intitulé :Cvcd
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Climatisation, ventilation, chauffage
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45331000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum 100 000 euros /pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°8
Intitulé :Electricité courants forts
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Electricité courants forts
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09310000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum: 250 000 euros ht/pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°9
Intitulé :Electricité courants faibles (téléphone, informatique et sécurité)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Electricité courants faibles (téléphone, informatique et sécurité)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09310000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum: 100 000 euros /pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°10
Intitulé :Vrd
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Voirie, réseaux, aménagements
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45234116 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum: 200 000 euros /pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°11
Intitulé :Stores
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Stores toile et vénitiens
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45421143 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum: 25 000,00 euros /pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°1
Intitulé :Gros oeuvre - maçonnerie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Gros oeuvre - maçonnerie
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45262500 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Montant minimum du lot: 100 000 euros / pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°2
Intitulé :Couverture
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Couverture
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45261210 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Montant minimum 100 000 euros /pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°3
Intitulé :Menuiserie bois intérieure et extérieure, agencement
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Menuiserie bois intérieure et extérieure, agencement
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45420000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum: 100 000 euros /pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°4
Intitulé :Métallerie serrurerie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Métallerie serrurerie
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
44316500 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum 125 000 euros /pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°5
Intitulé :Peinture et revêtements de sol
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Peinture et revêtements de sol
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45432000 , 45442100 , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum: 100 000 euros / pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°6
Intitulé :Plomberie sanitaire
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Plomberie sanitaire
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45330000 , 45232460 , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum: 250 000 euros pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°7
Intitulé :Cvcd
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Climatisation, ventilation, chauffage
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45331000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum 100 000 euros /pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°8
Intitulé :Electricité courants forts
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Electricité courants forts
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09310000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum: 250 000 euros ht/pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°9
Intitulé :Electricité courants faibles (téléphone, informatique et sécurité)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Electricité courants faibles (téléphone, informatique et sécurité)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
09310000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum: 100 000 euros /pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°10
Intitulé :Vrd
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Voirie, réseaux, aménagements
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45234116 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum: 200 000 euros /pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°11
Intitulé :Stores
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Stores toile et vénitiens
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45421143 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Minimum: 25 000,00 euros /pas de maximum
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Sans objet
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Financement sur ressources de l'établissement.
Les marchés subséquents prendront la forme de marchés forfaitaires de marchés à bons de commande ou de demande de devis.
Le règlement des marchés subséquents à l'accord cadre sera effectué par mandat administratif sur production de factures établies après attestation du service fait.
Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours maximum à compter de la date de réception des factures au muséum national d'histoire naturelle. Cette date est constatée par le pouvoir adjudicateur. Le délai de paiement expire à la date de règlement par le comptable. Pour tout retard, il sera versé des intérêts moratoires égaux au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Avance
Dans le cadre des marchés subséquents, les dispositions de l'article 87-ii-1° du cmp s'appliquent.
Les marchés subséquents prendront la forme de marchés forfaitaires de marchés à bons de commande ou de demande de devis.
Le règlement des marchés subséquents à l'accord cadre sera effectué par mandat administratif sur production de factures établies après attestation du service fait.
Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours maximum à compter de la date de réception des factures au muséum national d'histoire naturelle. Cette date est constatée par le pouvoir adjudicateur. Le délai de paiement expire à la date de règlement par le comptable. Pour tout retard, il sera versé des intérêts moratoires égaux au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Avance
Dans le cadre des marchés subséquents, les dispositions de l'article 87-ii-1° du cmp s'appliquent.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Les candidats peuvent répondre seuls ou en groupement d'entreprises.
L'accord-cadre sera conclu avec un candidat individuel ou un groupement solidaire.
Les candidats ne peuvent pas présenter pour un même accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement demeurant identique tout au long de l'accord cadre.
L'accord-cadre sera conclu avec un candidat individuel ou un groupement solidaire.
Les candidats ne peuvent pas présenter pour un même accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement demeurant identique tout au long de l'accord cadre.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Après analyse du dossier de candidature, les offres des candidats dont les capacités techniques et financières pour la réalisation des prestations du marché seront jugées insuffisantes, ne seront pas retenues.
A ce titre, les critères de sélection seront par ordre de priorité décroissant :
Moyens matériels et moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, capacité à proposer des prestations éco-responsables avec des denrées et du matériel respectueux de l'environnement) ;
Liste de références pour des prestations comparables sur les 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires, réalisés au cours des trois derniers exercices.
A ce titre, les critères de sélection seront par ordre de priorité décroissant :
Moyens matériels et moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, capacité à proposer des prestations éco-responsables avec des denrées et du matériel respectueux de l'environnement) ;
Liste de références pour des prestations comparables sur les 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires, réalisés au cours des trois derniers exercices.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) TYPE DE PROCEDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
10AC03
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17/09/2010 à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :
VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26/07/2010
VI.4) PROCEDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de paris, 7 rue de jouy, FR-75181 Paris cedex 4
VI.4.2) Introduction des recours :
Les candidats évincés peuvent introduire, soit un recours en référé précontractuel (avant la signature du marché) sur le fondement de l'article l 551-1 du code de justice administrative soit un référé contractuel (après la signature du contrat) sur le fondement de l'article 551-13 du code de justice administrative.
en outre,, ils peuvent introduire un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de deux mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article r421-1 du code de la justice administrative. après la signature du marché et dans
un délai de recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles. cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution publié sur les mêmes supports que le présent avis. le code de justice administrative est consultable sur le site : www.legifrance.gouv.fr
en outre,, ils peuvent introduire un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de deux mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article r421-1 du code de la justice administrative. après la signature du marché et dans
un délai de recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles. cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution publié sur les mêmes supports que le présent avis. le code de justice administrative est consultable sur le site : www.legifrance.gouv.fr
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
26/07/2010
MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
Accord cadre relatif a des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les locaux des sites du muséum national d'histoire naturelle
Accord cadre relatif a des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les locaux des sites du muséum national d'histoire naturelle
Type de marché : Autre
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 17/09/2010 à 16 h 00
REGLEMENT DE CONSULTATION
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Type de marché : Autre
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 17/09/2010 à 16 h 00
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Type de marché : Autre
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 17/09/2010 à 16 h 00
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Type de marché : Autre
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 17/09/2010 à 16 h 00
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