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07-09-2008 16:26
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Musée National des Arts Asiatiques Guimet
Prestations de nettoyage des quatre sites du musée guimet.

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 20/08/2008 à 17 h 00
Date limite de dépôt des offres: 20/08/2008 à 17 h 00

Voir avis rectificatif du 02/07/2008

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
75

AVIS DE MARCHE

Prestations de nettoyage des quatre sites du musée guimet.

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Musée National des Arts Asiatiques Guimet, 6 place d'iéna, Contact : à l'attention de Etienne busson, FR-75116 Paris, Tél : 0156525316, E-mail : etienne.busson@guimet.fr, Fax : 0156525354
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://museeguimet.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Organisme de droit public
Loisirs, culture et religion

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Prestations de nettoyage des quatre sites du musée guimet.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no14

Lieu principal de prestation : 6, place d'iéna 75116 Paris
Code NUTS: FR101

II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage des locaux des quatre sites du musée guimet, pouvoir adjudicateur, à paris, xvième.
Les locaux concernés sont décrits à l'article 2 du cahier des clauses techniques particulières (cctp).
Les prestations attendues distinguent :
1. une prestation continue, rémunérée par un prix forfaitaire annuel, dite prestation forfaitaire, décrite aux articles 3 à 7 du cctp ;
2. des prestations complémentaires, exécutées sur bons de commande et réglées par l'application de prix unitaires, décrites à l'article 8 du cctp.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
74700000

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : non

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Le montant minimum du marché est égal au montant de la prestation continue pour un an.
Le montant maximum du marché est égal à cinq fois le montant minimum.

II.2.2) Options :
Oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée en 24 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les factures seront réglées trente jours à compter de leur date de réception par le musée guimet. En cas de dépassement de ce délai de paiement, des intérêts moratoires seront dus à l'entreprise. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Avance et acomptes conformément aux dispositions des article 86 à 89 du code des marchés publics. Les prestations seront imputées sur le budget du musée guimet. Modalités de paiement : articles 86 à 111 du code des marchés publics.


III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Groupement conjoint ou solidaire, mais la transformation du groupement conjoint en groupement solidaire sera exigée à l'attribution du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Tous renseignements demandés par les imprimés :
- dc 4 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
- dc 5 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (rubrique d1-1 du dc 5).
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Le candidat devra présenter un chiffre d'affaires moyens sur les trois dernières années égal ou supérieur à trois quarts du montant maximum du marché ou, pour les entreprises existant depuis moins de trois ans, justifier d'une déclaration appropriée de banque.

III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Renseignements relatifs aux moyens du candidat (rubrique f1 du dc 5).

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
Non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Non.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Prix, apprécié à partir de la simulation financière figurant dans le cadre de réponse annexé au présent règlement de la consultation (60 %)
• Valeur technique décomposée comme suit :o adaptation des moyens humains en quantité et qualité : 20 % ; o qualité des moyens matériels et des produits (y compris performances environnementales) : 10 % ; o qualité de l'organisation et des mesure prises pour assurer l'encadrement du personnel et le contrôle qualité des prestations : 10 %. (40 %)

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CCAP no 17

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 08/08/2008 à 17:00

Documents payants: Non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
08/08/2008 à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
180 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

Non.

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

Non.

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

Le dossier de consultation peut être téléchargé librement sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://museeguimet.e-marchespublics.com ).
Le pouvoir adjudicateur préfère que les candidatures et les offres lui soient remises sur support papier.
Les dossiers de candidature et d'offres sont placés chacun dans une enveloppe cachetée portant respectivement les mentions " ccap no 17 candidature société [raison sociale du candidat] " et " ccap no 17 offre - société [raison sociale du candidat] ". Ces deux enveloppes sont placées dans une enveloppe extérieure cachetée portant la mention " ccap no 17, ne pas ouvrir par le service courrier, à l'attention d'etienne busson, musée guimet, 6, place d'iéna, 75116 paris ".
Les candidats qui le souhaitent peuvent transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique à l'adresse suivante : http://museeguimet.e-marchespublics.com/collectivite/
Ils trouveront à cette adresse toutes les informations et prérequis nécessaires pour transmettre leur candidature par voie électronique.
Les formats de fichier autorisés pour la transmission des plis par voie électronique sont word 2003, excel 2003 et acrobat 6.
Le candidat qui effectue une transmission électronique peut, à titre de copie de sauvegarde, effectuer une transmission sur support papier. Il doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres.
Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : " copie de sauvegarde ".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/06/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 7, rue de jouy, FR-75181 Paris, Tél : 0144594400, E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : 0144594646

VI.4.2) Introduction des recours :

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif, 7, rue de jouy, FR-75181 Paris, Tél : 0144594400, E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : 0144594646

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
19/06/2008
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