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20-07-2008 08:13
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau
Conception et réalisation d'outils et d'évènements de communication

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 26/05/2008 à 12 h 00
Date limite de dépôt des offres: 26/05/2008 à 12 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
34 Herault

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau

Objet du marché :
Conception et réalisation d'outils et d'évènements de communication

Type d'avis :
Avis d'appel public à concurrence

Type de procédure :
AO Ouvert

Catégorie :
Service

Support(s) de parution :
http://www.e-marchespublics.com
http://www.achatculturel.com

Date et heure limite de dépôts :
Candidature : 26/05/2008 à 12 h 00
Offre : 26/05/2008 à 12 h 00

Informations complémentaires :
Avis de marché

Services

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Cté d'agglomération du Bassin de Thau, immeuble "Président" Route de Sète B.P. 18, Contact : service Commande Publique, à l'attention de M. le président de la Communauté d'agglomération du Bassin de Thau, F-34540 Balaruc-les-Bains. Tél. 04 67 51 61 20. E-mail : marches-publics@agglo-bassindethau.fr. Fax 04 67 51 61 29.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur : http://www.e-marchespublics.com..

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
C.A.B.T, immeuble "Président", Contact : service Commande Publique, F-34540 Balaruc-les-Bains. Tél. 04 67 51 61 20. E-mail : marches-publics@agglo-bassindethau.fr. Fax 04 67 51 61 29.

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Logement et développement collectif.
Loisirs, culture et religion.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
conception et réalisation d'outils et d'évènements de communication.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no15.
Lieu principal de prestation : cté d'agglomération du Bassin de Thau, immeuble "Président" Route de Sète B.P. 18 Service communication, 34540 Balaruc-les-Bains.
Code NUTS FR813.

II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
conception et réalisation d'outils et d'évènements de communication.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
78000000, 78225000, 92312211, 92400000, 74861000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
prestations de communication se compose des éléments suivants:

1. La création

- la conception générale : respect de la charte graphique, cohérence avec des outils déjà existants (pour les journaux, le rapport d'activités, le guide du tri...).
- la conception graphique : recherche de visuels, maquettage, transmission des fichiers à l'imprimeur et à Thau Agglomération sous format pdf, suivi de fabrication, contrôle qualité pour tous les supports de communication.
- la conception rédactionnelle : accroches, texte des différents documents.
- le Conseil stratégique (création, publicité, conseil artistique...).
- la gestion de planning.
- la coordination générale.


2. La fabrication

- l'impression quadrichromie, avec respect de la charte graphique (respect des couleurs).
- le façonnage.
- le conditionnement.
- la livraison à Thau Agglomération (sauf pour le journal Thau Informations à livrer au distributeur).

Cela concerne tous les supports de communication (sauf les annonces presse).


3. La distribution

Cette prestation concerne uniquement le journal trimestriel " Thau Informations ".
Celui-Ci est diffusé sur l'ensemble des 8 communes de Thau Agglomération (Balaruc les Bains, Balaruc le Vieux, Frontignan, Gigean, Marseillan, Mireval, Sète et Vic la Gardiole) une fois par trimestre.


4. L'évènementiel

- la proposition d'un concept.
- l'organisation et la coordination entre différents prestataires (traiteurs, artistes, animateurs, technicien sono...).
- le repérage sur le terrain, les déplacements.
- la conception graphique de visuels liés à la manifestation.
- le Conseil stratégique (création, publicité, conseil artistique...).
- la gestion de planning.
- la coordination générale.
II.2.2) Options :
Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
- le titulaire doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
En vertu des dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics, les modalités essentielles sont les suivantes :
- possibilité d'avance contre constitution d'une garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant le remboursement intégral du montant versé au titre de l'avance. Le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant minimum, toutes taxes comprises, de la tranche affermie si sa durée est inférieure ou égale à douze mois ; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5,00 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par la durée du marché exprimée en mois.
- possibilité de cession ou de nantissement de créances résultant du marché,
- paiement par mandat administratif 45 jours à compter de la réception de la demande de paiement établie par l'entreprise,
- application des règles de la comptabilité publique,
- règlements à la commande,
- marché à prix unitaires ajustables sur tarifs fournisseur à la date anniversaire avec préavis de 3 mois,
Le Financement est assuré par l'epci - budget Propre - m14

Nature 6236
Nature 6232
Nature 6226
Nature 6257
Nature 6231
Nature 617
Nature 6228
Nature 623
Nature 6237
Nature 611
Nature 6238.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
L'Offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4) Marchés réservés :
Non.


III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Oui.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. valeur technique. Pondération : 40 %.
2. prix des prestations. Pondération : 40 %.
3. caractère esthétique. Pondération : 20 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 26 mai 2008 - 12:00.
Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 mai 2008 - 12:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Lieu : seance non publique.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
Type de pouvoir adjudicateur: établissement public de coopération intercommunale.
Les prestations sont réparties en une tranche ferme et une tranche conditionnelle définies comme suit:

Délai d'affermissement : 12 mois
Durée du marché :
-Tranche ferme : 24 mois à compter de la notification.
-Tranche conditionnelle: A compter de l'ordre de service d'affermissement, et jusqu'au terme fixé pour la tranche ferme.

Définition des tranches:

# Pour la tranche ferme:

La tranche ferme fera l'objet de commandes d'un montant minimum 100 000 euro (H.T.) et d'un montant maximum fixé à 267 800 euro (H.T.).

Elle se compose des prestations suivantes:

1. La création

- la conception générale : respect de la charte graphique, cohérence avec des outils déjà existants (pour les journaux, le rapport d'activités, le guide du tri...).
- la conception graphique : recherche de visuels, maquettage, transmission des fichiers à l'imprimeur et à Thau Agglomération sous format pdf, suivi de fabrication, contrôle qualité pour tous les supports de communication.
- la conception rédactionnelle : accroches, texte des différents documents.
- le Conseil stratégique (création, publicité, conseil artistique...).
- la gestion de planning.
- la coordination générale.


2. La fabrication

- l'impression quadrichromie, avec respect de la charte graphique (respect des couleurs).
- le façonnage.
- le conditionnement.
- la livraison à Thau Agglomération (sauf pour le journal Thau Informations à livrer au distributeur).

Cela concerne tous les supports de communication (sauf les annonces presse).


3. La distribution

Cette prestation concerne uniquement le journal trimestriel " Thau Informations ".
Celui-Ci est diffusé sur l'ensemble des 8 communes de Thau Agglomération (Balaruc les Bains, Balaruc le Vieux, Frontignan, Gigean, Marseillan, Mireval, Sète et Vic la Gardiole) une fois par trimestre.


4. L'évènementiel

- la proposition d'un concept.
- l'organisation et la coordination entre différents prestataires (traiteurs, artistes, animateurs, technicien sono...).
- le repérage sur le terrain, les déplacements.
- la conception graphique de visuels liés à la manifestation.
- le Conseil stratégique (création, publicité, conseil artistique...).
- la gestion de planning.
- la coordination générale.


# Pour la tranche conditionnelle:

La tranche conditionnelle 1 fera l'objet de commandes d'un montant minimum 100 000 euro (H.T.) et d'un montant maximum fixé à 267 800 euro (H.T.).
Elle se compose des prestations suivantes:

1. La création

- la conception générale : respect de la charte graphique, cohérence avec des outils déjà existants (pour les journaux, le rapport d'activités, le guide du tri...).
- la conception graphique : recherche de visuels, maquettage, transmission des fichiers à l'imprimeur et à Thau Agglomération sous format pdf, suivi de fabrication, contrôle qualité pour tous les supports de communication.
- la conception rédactionnelle : accroches, texte des différents documents.
- le Conseil stratégique (création, publicité, conseil artistique...).
- la gestion de planning.
- la coordination générale.

2. La fabrication

- l'impression quadrichromie, avec respect de la charte graphique (respect des couleurs).
- le façonnage.
- le conditionnement.
- la livraison à Thau Agglomération (sauf pour le journal Thau Informations à livrer au distributeur).

Cela concerne tous les supports de communication (sauf les annonces presse).

3. La distribution

Cette prestation concerne uniquement le journal trimestriel " Thau Informations ".
Celui-Ci est diffusé sur l'ensemble des 8 communes de Thau Agglomération (Balaruc les Bains, Balaruc le Vieux, Frontignan, Gigean, Marseillan, Mireval, Sète et Vic la Gardiole) une fois par trimestre.

4. L'évènementiel

- la proposition d'un concept.
- l'organisation et la coordination entre différents prestataires (traiteurs, artistes, animateurs, technicien sono...).
- le repérage sur le terrain, les déplacements.
- la conception graphique de visuels liés à la manifestation.
- le Conseil stratégique (création, publicité, conseil artistique...).
- la gestion de planning.
- la coordination générale.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com.
Le candidat devra se conformer aux dispositions de l'article 56 du code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 août 2006 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics (JO du 29 août 2006 page 12766).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.e.r avril 2008.

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. 04 67 54 81 00. Fax 04 67 54 74 10.

Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Montpellier (article L211-4 du Code de Justice Administrative), 6, rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. 04 67 54 81 00. Fax 04 67 54 74 10.

VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. 04 67 54 81 00. Fax 04 67 54 74 10.

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
1.e.r avril 2008.

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Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau
Marjorie Roustan
BP 18 Route de Sète
34540 Balaruc les Bains
Tél : 04 67 18 38 66
Fax : 04 67 51 61 29
Mail : marches-publics@agglo-bassindethau.fr

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau
Elodie Jaussan
BP 18 Route de Sète
34540 Balaruc les Bains
Tél : 04 67 51 61 23
Fax : 04 67 78 95 27
Mail : e.jaussan@agglo-bassindethau.fr

Adresse auprès de laquelle le DCE papier peut être obtenu :
Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau
Marjorie Roustan
BP 18 Route de Sète
34540 Balaruc les Bains
Tél : 04 67 18 38 66
Fax : 04 67 51 61 29
Mail : marches-publics@agglo-bassindethau.fr

Des éléments du dossier de consultation sont également téléchargeables sur : http://www.e-marchespublics.com

Vous pouvez répondre par voie électronique sur : http://www.e-marchespublics.com
Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
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