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27-07-2008 03:56
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Mairie de Clamart
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas dans les crèches et les haltes garderies et fourniture du lait maternisé et de croissance.

Type de procédure: Fourniture
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 26/05/2008 à 12 h 00
Date limite de dépôt des offres: 26/05/2008 à 12 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
92

AVIS DE MARCHE

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas dans les crèches et les haltes garderies et fourniture du lait maternisé et de croissance.

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Mairie de Clamart, Place maurice gunsbourg, Contact : à l'attention de Monsieur le maire, FR-92140 Clamart, Tél : 0146623716, E-mail : marchespublics@clamart.fr, Fax : 0146623568
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://ville-clamart.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Collectivité territoriale

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas dans les crèches et les haltes garderies et fourniture du lait maternisé et de croissance.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
achat


II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Marché à bons de commande

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000 , 15511000

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : non

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Marché d'un montant annuel minimum de 55 000 euros ht et d'un montant annuel maximum de 300 000 euros ht . Le marché est conclu pour une durée d'un an. Il débutera à compter du 03 août 2008. Il pourra être reconduit deux fois au maximum par période de douze mois.



II.2.2) Options :

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le délai global de paiement est de 45 jours par mandat administratif. Les modalités de financement sont les suivantes : impôts et taxes, produits des services et des domaines, dotations et subventions, autres produits de la gestion courante.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent fournir les formulaires dc4 et dc5 remplis ou tout autre document reprenant l'ensemble des informations figurant dans ces formulaires. Un document habilitant la personne signataire du marché si celle ci ne peut de droit engager la société en matière contractuelle.



III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Valeur technique au vu du mémoire technique et notamment de la proposition de menus (60 %)
• Prix (40 %)

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 23/05/2008 à 16:00

Documents payants: Non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26/05/2008 à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Les membres de la commission d'appel d'offre

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

Toute demande de dossier doit être transmise par fax. Le dossier est également téléchageable et la remise des offres par voie électronique est également accessible sur http://ville-clamart.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/04/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal adminitratif, 56 avenue de saint cloud, FR-78011 Versailles, Tél : 0139205400

VI.4.2) Introduction des recours :
Toute décision défavorable au titre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif précité dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification. il est aussi possible de recourir au référé précontractuel à tout moment et jusqu'à la signature du marché.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
10/04/2008
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