Tél : 01 72 36 55 48
21-11-2008 12:14
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Mairie de Clamart
Fourniture et livraison de consommables et petits équipements sportifs.

Type de procédure: Fourniture
Type de marché : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des candidatures : 11/07/2008 à 12 h 00
Date limite de dépôt des offres: 11/07/2008 à 12 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
92

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Mairie de Clamart
Correspondant : Monsieur le maire, Place maurice gunsbourg, 92140 Clamart, tél : 0146623716, fax : 0146623568

Objet du marché :
Fourniture et livraison de consommables et petits équipements sportifs.

Type de marché de fournitures :
achat

CPV :
• Objet principal : 36400000

Caractéristiques principales :
Marché à bons de commande d'un montant minimum de 20 000 euros ht et d'un montant maximum de 50 000 euros ht.

Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
Le marché est conclu pour une durée de un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée maximum de 3 ans.

Des variantes seront-elles prises en compte: non.

Prestation divisée en lot : non

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Délai global de paiement de 45 jours par mandat aministratif. Les modalités de finacement sont les suivantes : impots et taxes, produits des services et des domaines, dotations et subventions, autres produits de la gestion courante

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
• Critères de sélection des candidatures : Références, compétences et moyens.





Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
• DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

• DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).


Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :

• Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

• DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)


Autres renseignements demandés :
• Ceux demandés dans le règlement de consultation

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• 1.qualité technique de l'offre jugée au regard du mémoire technique et de la qualité des consommables et petits équipements sportifs ainsi que de la diversité des produits proposés (60 %)
• 2.prix (40 %)

Type de procédure :
Procédure adaptée

Date limite de réception des candidatures :
11/07/2008 12:00

Date limite de réception des offres :
11/07/2008 12:00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Pas de remise par voie électronique

Date d'envoi du présent avis à la publication :
13/06/2008

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Dossier gratuit. Toute demande doit être transmise par fax. Le dossier peut être téléchargé par voie électronique sur http://www.e-marchespublics.com

Instance chargée des procédures de recours :
Nom de l'organisme : Tribunal administratif de versailles, 56 avenue de saint cloud, 78011 Versailles, tél : 0139205400, fax : 0130216319

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
toute décision défavorable au titre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal précité dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification. Il est aussi possible de recourir au référé précontractuel jusqu'à la signature du marché




Copyright 2003-2007 - Mentions légales - recherche - fourni par Dematis