Annonce marché public Mairie de Clamart Organisation des séjours "enfance" 2009 pour les 4-11 ans

Département de publication :
92

Correspondant : Monsieur le maire, Place maurice gunsbourg, 92140 Clamart, tél : 0146623716, fax : 0146623568, courriel : marchespublics@clamart.fr

Type de marché de services :
26

CPV :
• Objet principal : 55243000

Caractéristiques principales :
Séjours vacances scolaires hiver, printemps, été 2009 pour les enfants des centres de loisirs maternels et élémentaires de la ville.

Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
Marché à bons de commande composé de 12 lots.le marché prendra effet à compter de sa notification et se terminera lorsque les prestations seront complètement exécutées.

Des variantes seront-elles prises en compte: non.

Prestation divisée en lot : oui
• Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Délai global de paiement de 45 jours par mandat administratif. Les modalités de financement sont les suivantes: impots et taxes, produits des services et des domaines, doataions et subventions, autres produits de la gestion courante.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
• Critères de sélection des candidatures : Références, compétences et moyens

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
• Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. Numéro d'organisateur délivré par la ddjs émanant de la déclaration d'un centre de vacances.
Date et compte-rendu du dernier procès verbal de la commission de sécurité portant avis favorable

• DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

• DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).


Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :

• Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

• DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)


Autres renseignements demandés :
• Ceux demandés dans le mémoire technique

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• - qualité des prestations proposées au regard du mémoire technique et notamment : projet pédagogique, notamment qualité et diversité des activités proposées et qualité de l'encadrement, adéquation des lieux proposés à la thématique demandée, qualité de l'hébergement proposé (60 %)
• - prix (40 %)

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres

La transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée

Date d'envoi du présent avis à la publication :
02/10/2008

Dossier gratuit. Toute demande de dossier doit être transmise par fax 01 46 62 35 68. Le dossier est téléchargeable sur http://ville-clamart.e-marchespublics.com

Nom de l'organisme : Tribunal administratif, 56, avenue de saint cloud, 78011 Versailles

Toute décision défavorable au titre du présent marché pourra faire l’objet d’un recours contentieux auprès du Tribunal précité dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification.
Il est aussi possible de recourir au référé pré contractuel à tout moment jusqu’à la signature du marché.

Renseignements relatifs aux lots :
• Lot 1: séjour à la montagne d'une durée de 8 jours, incluant les jours du voyage
pour les enfants de 9-11 ans de préférence du 14 au 21 février 2009 (45 places ouvertes) : Montant minimum de25 000 euros HT et Montant maximum de 31 500 euros HT

• Lot 2: mini séjour découverte d'une ferme bio, d'une durée de 5 jours , incluant les jours du voyage
pour les enfants de 4-6 ans durant les vacances de printemps zone C du lundi au vendredi (10 places ouvertes) : Montant minimum de 3 000 euros HT et Montant maximum de 4 800 euros HT

• Lot 3: séjour équitation d'une durée de 8 jours, incluant les jours du voyage
pour les enfants de 6-8ans ans durant les vacances de printemps de la zone C (20 places ouvertes) : Montant minimum de 10 000 euros HT et Montant maximum de 13 200 euros HT

• Lot 4: mini séjour à la ferme d'une durée de 5 jours, incluant les jours du voyage
pour les enfants de 4-6 ans de préférence du 6 au 10 juillet 2009 (15 places ouvertes) : Montant minimum de 3 000 euros HT et Montant maximum de 4 800 euros HT

• Lot 5: séjour équitation d'une durée de 8 jours, incluant les jours du voyage
pour les enfants de 7-9 ans de préférence du 18 au 25 juillet 2009. (15 places ouvertes) : Montant minimum de 10 000 euros HT et Montant maximum de 13 200 euros HT

• Lot 6: séjour activités nautiques d'une durée de 15 jours, incluant les jours du voyage
pour les enfants de 7-11 ans de préférence du 6 au 20 juillet 2009. (15 places ouvertes) : Montant minimum de 11 000 euros HT et Montant maximum de 13 500 euros HT

• Lot 7: séjour activités nautiques d'une durée de 10 jours, incluant les jours du voyage
pour les enfants de 6-9 ans de préférence du 20 au 29 juillet 2009 (15 places ouvertes) : Montant minimum de 7 000 euros HT et Montant maximum de 9 750 euros HT

• Lot 8: séjour initiation à la magie d'une durée de 15 jours, incluant les jours du voyage
pour les enfants de 8-11 ans de préférence du 13 au 27 juillet 2009 (15 places ouvertes) : Montant minimum de 9 000 euros HT et Montant maximum de 12 000 euros HT

• Lot 9: séjour activités sportives à la montagne d'une durée de 15 jours, incluant les jours du voyage
pour les enfants de 8-11 ans de préférence du 3 au 17 août 2009.(12 places ouvertes) : Montant minimum de 16 000 euros HT et Montant maximum de 18 500 euros HT

• Lot 10: séjour initiation aux sports mécaniques d'une durée maximum de 15 jours, incluant les jours du voyage
pour les enfants de 7-11 ans de préférence du 10 au 24 août 2009. (10 places ouvertes) : Montant minimum de 10 000 euros HT et Montant maximum de 13 500 euros HT

• Lot 11: séjour activités nautiques d'une durée de 10 jours, incluant les jours du voyage
pour les enfants de 6-9 ans de préférence du 17 au 26 août 2009. (10 places ouvertes) : Montant minimum de 7 000 euros HT et Montant maximum de 9 750 euros HT

• Lot 12: mini séjour poney d'une durée de 5 jours, incluant les jours du voyage
pour les enfants de 5-7 ans de préférence du 24 au 28 août 2009. (15 places ouvertes) : Montant minimum de 5 000 euros HT et Montant maximum de 7 500 euros HT