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UNIVERSITE PAUL - VALERY


Fourniture de papiers

Type de marché : Fourniture
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 09/03/2012 à 12 h 00

AVIS ID 181114

AVIS DE MARCHE
(Marché A Procédure Adaptée)

Marché de FOURNITURES

Département de publication : 34
Annonce No 12-28781
Fournitures
________________________________________
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Université Paul-Valéry - Correspondant : service Commande Publique, bât. Administration " les guilhem ", 34199 Montpellier Cedex 5, tél. : 04-67-14-55-09, courriel : service.achats@univ-montp3.fr,
Adresse internet : http://www.univ-montp3.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com/index.php.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation, Enseignement supérieur.

Objet du marché : fourniture de papiers.

Type de marché de fournitures : achat.

CPV - Objet principal : 30197600
Objets supplémentaires : 30197642
30197643
30197644
30197630.

Lieu de livraison : Montpellier Béziers Nîmes.
Code NUTS : FR81.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marchés à bons de commande mono attributaire, non négocié.

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 5 lots séparés.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 26 mars 2012.

Cautionnement et garanties exigés : ne concerne pas cette consultation.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget de l'université. Paiement par virement. Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 30 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire ou conjoint.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : en application de l'article 52, avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il est constaté que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur PEUT décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous les candidats qui ne saurait être supérieur à cinq (5) jours francs.

Situation juridique - références requises :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Formulaire Dc2,
paragraphe D2) ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (Formulaire Dc1, paragraphe F1).
Capacité économique et financière - références requises : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Formulaire Dc2 paragraphe D1) ;

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).


Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.


Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique : 45 %;
- prix : 45 %;
- délai de livraison ou d'exécution : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 mars 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2012 120103 0000.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuit:
- sur support dématérialisé :
Les documents du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peuvent être téléchargés sur le site http://www.achatpublic.com/index.php rubrique "Vous êtes une entreprise", sous rubrique "Salle des Marchés" ( https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do ).
Afin de vous aider à utiliser les services de la plate-forme "achatpublic.com", n'hésitez pas à contacter son service support clients au +(33) 8 92 23 21 20 ou par courriel: support@achatpublic.com.
Date limite d'obtention : 9 mars 2012, à 12 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
- sur support dématérialisé:
Les offres des candidats peuvent être remises sur le site http://www.achatpublic.com/index.php rubrique "Vous êtes une entreprise", sous rubrique "Salle des Marchés" ( https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do ). Afin de vous aider à utiliser les services de la plate-forme "achatpublic.com", n'hésitez pas à contacter son service support clients au +(33) 8 92 23 21 20 ou par courriel: support@achatpublic.com
- ou sur support papier, par courrier ou porteur à : Université Paul - valéry, service commande publique, 2e étage, Bureau Adm 220a, Bât. Administration " les guilhem ", Route de Mende, 34199 Montpellier Cedex 5.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Université Paul-Valéry.
Correspondant : service Imprimerie, bât. Imprimerie - route de Mende, 34199 Montpellier Cedex 5, tél. : 04-67-14-23-61, courriel : imprimerie@univ-montp3.fr , adresse internet : http://www.achatpublic.com/index.php.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Université Paul-Valéry.
Correspondant : service Commande Publique, adm. 220a- bât. Administration " Les guilhem " - route de MENDE, 34199 Montpellier Cedex 5, tél. : 04-67-14-55-09, courriel : service.achats@univ-montp3.fr , adresse internet : http://www.achatpublic.com/index.php.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot, 34063 Montpellier Cedex 2, tél. : 04-67-54-81-00, courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, télécopieur : 04-67-54-74-10.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif inter - régional de règlement amiable des litiges; préfecture de région Provence, Alpes, Côte d'Azur; SGAR. à l'attention du CCIRAL, 22 boulevard Paul PEYTRAL, 13282 Marseille Cedex 20, tél. : 04-84-35-45-54, courriel : sandra.eychenne@paca.pref.gouv.fr, télécopieur : 04-84-35-44-60, adresse internet : http://www.bouches-du-rhone.pref.gouv.fr.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot, 34063 Montpellier Cedex 2, tél. : 04-67-54-81-00, courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, télécopieur : 04-67-54-74-10.

Renseignements relatifs aux lots :

Lot(s) 1. - papier reprographique de qualité "B" au minimum. Formats A4 et A3, 80 grammes.
Papier reprographique de qualité "B" au minimum, le taux de blancheur sera pris en compte.
Formats A4 et A3, 80 grammes : minimum 22 000 eurosMaximum 55 000 euros (H.T.)


C.P.V. - Objet principal : 30197600
Objets supplémentaires : 30197642
30197643
30197644
30197630.


Lot(s) 2. - papier reprographique couleur, teintes pastels et/ou vives, couleurs selon nuancier fourni. Formats, selon l'offre, de 80 à 250 grammes.
Papier reprographique couleur, teintes pastels et/ou vives, couleurs selon nuancier fourni.
Formats, selon l'offre, de 80 à 250 grammes : minimum 4 000 euros Maximum 16 000 euros (H.T.)


C.P.V. - Objet principal : 30197600
Objets supplémentaires : 30197642
30197643
30197644
30197630.


Lot(s) 3. - papier blanc pour copieurs couleurs Formats A4, A3 Sra3 de 90 à 224 grammes.
Papier blanc couché mat ou brillant 2 faces
Format 32x45 de 135 à 250 grammes : minimum 5 000 eurosMaximum 17 000 euros (H.T.)


C.P.V. - Objet principal : 30197600
Objets supplémentaires : 30197642
30197643
30197644
30197630.


Lot(s) 4. - papier blanc couché mat ou brillant 2 faces Format 32x45 de 135 à 250 grammes.
Papier blanc couché mat ou brillant 2 faces
Format 32x45 de 135 à 250 grammes : minimum 2 000 eurosMaximum 9 000 euros (H.T.)


C.P.V. - Objet principal : 30197600
Objets supplémentaires : 30197642
30197643
30197644
30197630.


Lot(s) 5. - supports spéciaux.
Supports spéciaux : minimum 900 eurosMaximum 2 500 euros (H.T.)


C.P.V. - Objet principal : 30197600
Objets supplémentaires : 30197642
30197643
30197644
30197630.



Durée de validité de l’avis : jusqu’ au vendredi 09/03/2012 à 12h 00 (date limite de remise des plis)




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Fourniture de papiers

Type de marché : Fourniture
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 09/03/2012 à 12 h 00

REGLEMENT DE CONSULTATION


Le réglement de consultation n'est pas disponible en ligne.



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Type de marché : Fourniture
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 09/03/2012 à 12 h 00

DOSSIER DE CONSULTATION


Le dossier de consultation n'est pas disponible en ligne.



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Type de marché : Fourniture
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 09/03/2012 à 12 h 00

QUESTIONS / REPONSES


Les questions / réponses ne sont pas disponibles en ligne.



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Date limite de dépôt des offres : 09/03/2012 à 12 h 00

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