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Détails de l'avis
HOPITAUX DROME NORD
Fourniture d'electrodes,gel échographique, lingettes désinfectantes
Type de marché : Fourniture
Type de procédure : Proc.Adapt.
AVIS ID 95551
F-Romans cedex:
AVIS EN CAS DE TRANSPARENCE EX ANTE VOLONTAIRE
Fournitures
Le présent avis est publié par un pouvoir adjudicateur (couvert par la directive 2004/18/CE)
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Hôpitaux Drôme Nord, Route de tain, à l'attention de Cellule des marchés, 26102 Romans cedex, FRANCE. Tél. +33 475057565. Fax 0475054696.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3) ACTIVITE PRINCIPALE
Santé.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHE POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION :
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
Fourniture d'electrodes,gel échographique, lingettes désinfectantes
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures
Achat
Lieu principal dexécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Romans
CODE NUTS FR7.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
Fourniture d'electrodes, gel echographique , lingettes désinfectantes
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31711140
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S) :
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur: 10159 EUR
Hors TVA.
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE :
IV.1.1) Type de procédure :
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas mentionnés aux points l) et m) de l'annexe D)
Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable dun avis de marché au Journal officiel de lUnion européenne:
Mapa Electrodes, Gel Echographique, Lingettes Désinfectantes
Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable dun avis de marché au Journal officiel de lUnion européenne:
Mapa Electrodes, Gel Echographique, Lingettes Désinfectantes
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION :
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
1. Qualité technique. Pondération: 70.
2. Prix. Pondération: 30.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
1. Qualité technique. Pondération: 70.
2. Prix. Pondération: 30.
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée :
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF :
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
2010/18
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
LOT n°: 1 - INTITULÉ: Lot 1: electrodes pré gélifiées mousse adulte et enfant avec connecteur pression
V.1) DATE DE LA DECISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
22/06/2010
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
Nombre d'offres reçues : 6.
Nombre d'offres reçues par voie électronique : .
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE :
Covidien france sas, 2 rue rené diderot
Cs 60075, 78852 Elancourt, FRANCE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
Valeur totale finale du marché:
Valeur : 14760 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années: 4.
V.5) LE MARCHÉ EST SUCCEPTIBLE D'ETRE SOUS-TRAITÉ :
Non
22/06/2010
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
Nombre d'offres reçues : 6.
Nombre d'offres reçues par voie électronique : .
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE :
Covidien france sas, 2 rue rené diderot
Cs 60075, 78852 Elancourt, FRANCE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
Valeur totale finale du marché:
Valeur : 14760 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années: 4.
V.5) LE MARCHÉ EST SUCCEPTIBLE D'ETRE SOUS-TRAITÉ :
Non
LOT n°: 2 - INTITULÉ: Lot 2: electrodes à languette usage unique
V.1) DATE DE LA DECISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
22/06/2010
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
Nombre d'offres reçues : 6.
Nombre d'offres reçues par voie électronique : .
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE :
Controle graphique, Zi,4 chemin du villemont, 77257 Brie comte robert, FRANCE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
Valeur totale finale du marché:
Valeur : 14784 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années: 4.
V.5) LE MARCHÉ EST SUCCEPTIBLE D'ETRE SOUS-TRAITÉ :
Non
22/06/2010
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
Nombre d'offres reçues : 6.
Nombre d'offres reçues par voie électronique : .
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE :
Controle graphique, Zi,4 chemin du villemont, 77257 Brie comte robert, FRANCE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
Valeur totale finale du marché:
Valeur : 14784 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années: 4.
V.5) LE MARCHÉ EST SUCCEPTIBLE D'ETRE SOUS-TRAITÉ :
Non
LOT n°: 3 - INTITULÉ: Lot 3: electrodes pré gélifiées mousse adulte et enfant à pression pour holter - cardiologie,
V.1) DATE DE LA DECISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
22/06/2010
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
Nombre d'offres reçues : 6.
Nombre d'offres reçues par voie électronique : .
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE :
Ambu, Airspace, 6 rue gagarine, 33187 Le haillan, FRANCE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
Valeur totale finale du marché:
Valeur : 7680 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années: 4.
V.5) LE MARCHÉ EST SUCCEPTIBLE D'ETRE SOUS-TRAITÉ :
Non
22/06/2010
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
Nombre d'offres reçues : 6.
Nombre d'offres reçues par voie électronique : .
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE :
Ambu, Airspace, 6 rue gagarine, 33187 Le haillan, FRANCE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
Valeur totale finale du marché:
Valeur : 7680 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années: 4.
V.5) LE MARCHÉ EST SUCCEPTIBLE D'ETRE SOUS-TRAITÉ :
Non
LOT n°: 4 - INTITULÉ: Lot 4: gel échographique
V.1) DATE DE LA DECISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
22/06/2010
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
Nombre d'offres reçues : 8.
Nombre d'offres reçues par voie électronique : .
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE :
Euro diffusion medicale, 23 avenue du 8 mai 1945, 95200 Sarcelles, FRANCE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
Valeur totale finale du marché:
Valeur : 3225.6 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années: 4.
V.5) LE MARCHÉ EST SUCCEPTIBLE D'ETRE SOUS-TRAITÉ :
Non
22/06/2010
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
Nombre d'offres reçues : 8.
Nombre d'offres reçues par voie électronique : .
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE :
Euro diffusion medicale, 23 avenue du 8 mai 1945, 95200 Sarcelles, FRANCE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
Valeur totale finale du marché:
Valeur : 3225.6 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années: 4.
V.5) LE MARCHÉ EST SUCCEPTIBLE D'ETRE SOUS-TRAITÉ :
Non
LOT n°: 5 - INTITULÉ: Lot 5: lingettes désinfectantes
V.1) DATE DE LA DECISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
22/06/2010
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
Nombre d'offres reçues : 4.
Nombre d'offres reçues par voie électronique : .
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE :
Laboratoire anios, Pavé du moulin, 59260 Lille- hellemmes, FRANCE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
Valeur totale finale du marché:
Valeur : 190.08 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années: 4.
V.5) LE MARCHÉ EST SUCCEPTIBLE D'ETRE SOUS-TRAITÉ :
Non
22/06/2010
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
Nombre d'offres reçues : 4.
Nombre d'offres reçues par voie électronique : .
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE :
Laboratoire anios, Pavé du moulin, 59260 Lille- hellemmes, FRANCE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
Valeur totale finale du marché:
Valeur : 190.08 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années: 4.
V.5) LE MARCHÉ EST SUCCEPTIBLE D'ETRE SOUS-TRAITÉ :
Non
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non
VI.2) AUTRES INFORMATIONS :
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS :
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place verdun , bp 1135, 38022 Grenoble, FRANCE. Tél. +33 476429006. Fax 0476518944.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif inter-régional de réglement des litiges relatifs aux marchés publics, Immeuble le Saxe, 119 avenue maréchal le saxe, 69427 Lyon, FRANCE. Tél. +33 472847856 Fax 0472847855.
VI.3.2) Introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Référé précontractuel : avant la conclusion du marché (article l551-1 à l551-4 et l551-10 à l551-12 du code de justice administrative)
Référé contractuel en application des articles l551-13 à l551-16 du code de justice administrative
Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles r421-1 à r421-3 du code de justice administrative)
Recours de plein contentieux : dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
Référé contractuel en application des articles l551-13 à l551-16 du code de justice administrative
Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles r421-1 à r421-3 du code de justice administrative)
Recours de plein contentieux : dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
23/06/2010
