Commune de Saint Gilles ,
Place Jean Jaurès ,
30800,
Saint Gilles,
Téléphone : (+33) 04 66 87 78 27,
Courriel :
mp@saint-gilles.fr,
Code NUTS : FRJ12
II.1.1) Intitulé : Fournitures scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires et du service enfance de la Ville de Saint-Gilles
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39162110.
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Fournitures à destination des écoles maternelles et élémentaires:
Lot 1: Papeterie;
Lot 2: Fournitures courantes et petits matériels scolaires usuels;
Lot 3: Fournitures pour activités récréatives.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Papeterie.
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192700.
Code CPV principal : 39162110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de produits de papeterie (cahier, classeur, intercalaires etc - voir DQE)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est possible trois fois par tranche de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures courantes et petits matériels scolaires usuels.
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures courantes et petits matériels scolaires usuels
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est possible trois fois par tranche de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures pour activités récréatives.
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de produits récréatifs à portée pédagogique.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est possible trois fois par tranche de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 octobre 2019 à 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
4
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 04 novembre 2019 à 08:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes,
16 avenue Feuchères,
30941,
NIMES CEDEX 9,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Nîmes,
16 avenue Feuchères,
30941,
NIMES CEDEX 9,
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes,
16 avenue Feuchères,
30941,
NIMES CEDEX 9,