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ORGANOM

Etude faune / flore et pédologique -site de la croix du boucher - 01330 le plantay


Etude faune / flore et pédologique -site de la croix du boucher - 01330 le plantay

Type de marché : Service
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 15/10/2010 à 16 h 00

AVIS ID 99839

Département de publication :
01

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Organom
Correspondant : Evelyne perret-vallier, Norélan - 231 avenue de parme - bp 60127, 01004 Bourg-en-bresse cedex, tél : 04 74 45 14 70, fax : 04 74 45 06 03, courriel : e.perret-vallier@organom.fr, adresse internet : http://organom.e-marchespublics.com

Objet du marché :
Etude faune / flore et pédologique -site de la croix du boucher - 01330 le plantay

Type de marché : Services

Lieu d'exécution :
La croix du boucher, 01330, Le plantay

Caractéristiques principales :
Complément d'inventaire, études d'incidence sur sites proches natura 2000, élaboration dossier de demande de dérogation à la préservation des espèces, étude pédologique

Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
Le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de confier au prestataire retenu, la réalisation de prestations similaires

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) :
15/11/2010

Cautionnement et garanties exigés :
Sans objet

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Fonds propres ;prix fermes actualisables paiement selon les règles de la comptabilité publique ; paiement des acomptes et du solde dans un délai maximal de 30 j (article 98 du code des marchés publics). Une avance pourra être versée dans les conditions définies à l'article 87 du code des marchés publics.

Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
• DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

• DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).


Commentaire sur les justifications :
En lieu et place des documents à produire à l'appui de leur candidature, les candidats peuvent compléter le "dossier de candidature à une procédure de marché public" joint au dossier de consultation des entreprises.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Prix des prestations (70 %)
• Valeur technique des prestations (30 %)


Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres :
15/10/2010 16:00

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : faune/flore

Renseignements complémentaires :
Cet avis est également publié sur http://www.e-marchespublics.com

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
- envoi par la poste par pli recommandé avec accusé de réception postal à l'adresse du maître d'ouvrage avant les dates et heures fixées pour la remise des offres.
- remis contre récépissé ; même adresse : de 8h30 à 11h45 et de 13h30 à17h
- déposées sous format électronique, sur la plateforme dématérialisée : www.e-marchespublics.com avant les dates et heures prévues.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Nom de l'organisme : Organom, Correspondant : Evelyne perret-vallier, Secteur norélan - 231 avenue de parme
bp 60127, 01004 Bourg en bresse cedex, tél : 0474451470, fax : 0474450603, courriel : e.perret-vallier@organom.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Téléchargeables gratuitement sur la plateforme dématérialisée : www.e-marchespublics.com


Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/07/2010



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Type de marché : Service
Type de procédure : Proc.Adapt.
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REGLEMENT DE CONSULTATION


Le réglement de consultation n'est pas disponible en ligne.



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Type de procédure : Proc.Adapt.
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