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Détails de l'avis
CENTRE HOSPITALIER MONTAUBAN
Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les etablissements adhérents du groupement de commandes de tarn et garonne
Type de marché : Fourniture
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 14/03/2012 à 16 h 00
AVIS ID 178675
Département de publication :
82
82
Départements de rappel :
31
31
AVIS DE MARCHE
Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les etablissements adhérents du groupement de commandes de tarn et garonne
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Centre Hospitalier Montauban, 100 rue leon cladel bp 765, Contact : à l'attention de Mme rey, FR-82013 Montauban, Tél : 0563928008, E-mail : marche@ch-montauban.fr, Fax : 0563928050
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://ch-montauban.e-marchespublics.com
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://ch-montauban.e-marchespublics.com
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://ch-montauban.e-marchespublics.com
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://ch-montauban.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier, Datl
bp 765, Contact : à l'attention de E.rey, FR-82013 Montauban cedex, Tél : 0563928008, E-mail : marche@ch-montauban.fr, Fax : 0563928050. URL: http://ch-montauban.marchespublics.com
bp 765, Contact : à l'attention de E.rey, FR-82013 Montauban cedex, Tél : 0563928008, E-mail : marche@ch-montauban.fr, Fax : 0563928050. URL: http://ch-montauban.marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre hospitalier, D.a.t.l.
bp 765, Contact : à l'attention de A.jourquin, FR-82013 Montauban cedex, Tél : 0563928046, E-mail : a.jourquin@ch-montauban.fr, Fax : 0563928050. URL: http://ch-montauban.marchespublics.com
bp 765, Contact : à l'attention de A.jourquin, FR-82013 Montauban cedex, Tél : 0563928046, E-mail : a.jourquin@ch-montauban.fr, Fax : 0563928050. URL: http://ch-montauban.marchespublics.com
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre hospitalier, Cellule des marches
bp 765, Contact : à l'attention de D.a.t.l., FR-82013 Montauban cedex, Tél : 0563928048, E-mail : marche@ch-montauban.fr, Fax : 0563928050. URL : http://ch-montauban.marchespublics.com
bp 765, Contact : à l'attention de D.a.t.l., FR-82013 Montauban cedex, Tél : 0563928048, E-mail : marche@ch-montauban.fr, Fax : 0563928050. URL : http://ch-montauban.marchespublics.com
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :
Autre
Santé
Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les etablissements adhérents du groupement de commandes de tarn et garonne
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
achat
achat
Lieu principal de prestation : Se reférer à l'annexe 3 liste des adherents
Code NUTS: FR
II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les etablissements adhérents du groupement de commandes de tarn et garonne
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.
II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Valeur estimée hors TVA :
Fourchette : entre 2500000 et 3000000 euros
Fourchette : entre 2500000 et 3000000 euros
II.2.2) Options :
Oui.
Description de ces options : Cf art.2 du cctp
II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :
Durée à compter du 01/07/2012 jusqu'au 30/06/2014
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT n°1
Intitulé :Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15893100 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°2
Intitulé :Viandes et charcuteries
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15119000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°3
Intitulé :Produits de la mer ou d'eau douce
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15240000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°4
Intitulé :Fruits et légumes préparés et réfrigérés (4° et 5° gamme)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15330000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°5
Intitulé :Fruits et légumes frais
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15300000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°6
Intitulé :Boissons
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15000000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°7
Intitulé :Produits laitiers et avicoles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15550000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°8
Intitulé :Pains et pâtisseries
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15810000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°9
Intitulé :Epicerie et produits diététiques
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15894700 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°1
Intitulé :Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15893100 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°2
Intitulé :Viandes et charcuteries
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15119000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°3
Intitulé :Produits de la mer ou d'eau douce
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15240000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°4
Intitulé :Fruits et légumes préparés et réfrigérés (4° et 5° gamme)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15330000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°5
Intitulé :Fruits et légumes frais
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15300000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°6
Intitulé :Boissons
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15000000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°7
Intitulé :Produits laitiers et avicoles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15550000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°8
Intitulé :Pains et pâtisseries
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15810000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
LOT n°9
Intitulé :Epicerie et produits diététiques
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Se décompose en plusieurs lots (cf annexe 1)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15894700 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) TYPE DE PROCEDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Qualité du produit (50 %)
• Coût (30 %)
• Logistique (20 %)
• Qualité du produit (50 %)
• Coût (30 %)
• Logistique (20 %)
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MP/AJ/ER/IE/10-25012012
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14/03/2012 à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :
VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/01/2012
VI.4) PROCEDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, Toulouse, FR-31000 Toulouse
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
25/01/2012
CENTRE HOSPITALIER MONTAUBAN
Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les etablissements adhérents du groupement de commandes de tarn et garonne
Type de marché : Fourniture
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 14/03/2012 à 16 h 00
REGLEMENT DE CONSULTATION
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Type de marché : Fourniture
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 14/03/2012 à 16 h 00
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Type de marché : Fourniture
Type de procédure : AO Ouvert
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