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CENTRE HOSPITALIER DES QUATRE VILLES


Marché d'entretien - menuiserie faux plafond

Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 17/02/2012 à 12 h 00

AVIS LIES


Voir l'2 du 28/03/2012


AVIS ID 178913

Département de publication :
92

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Centre Hospitalier des quatre villes
Correspondant : Direction de la qualité et du patrimoine, 3 place de silly, 92211 Saint-cloud, fax : 0177707055

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Santé

Objet du marché :
Marché d'entretien - menuiserie faux plafond

Type de marché de travaux :
exécution

CPV :
• Objet principal : 45421000

Lieu d'exécution :
3, place de silly, 92210 Saint cloud


L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
L'objet du présent marché est un marché à bons de commande passé selon l'article 77 du code des marchés publics concernant les travaux de menuiserie faux plafond du centre hospitalier des quatre villes.
Il concerne des travaux d'entretien courant et de réhabilitation.


Des variantes seront-elles prises en compte: non.

Prestation divisée en lot : non

Durée du marché ou délai d'exécution :
en 12 mois à compter de la notification du marché

Date prévisionnelle de commencement des travaux :
12/03/2012

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
• Critères de sélection des candidatures : Ceux prevus aux articles 43, 44, 45, 46, 47 et 52 du code des marchés publics


Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
• Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

• Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

• Formulaire DC4 , Déclaration de sous-traitance.

• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

• Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

• Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.


Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure :
Procédure adaptée

Date limite de réception des offres :
17/02/2012 12:00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Voir reglement de la consultation

Date d'envoi du présent avis à la publication :
27/01/2012

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Nom de l'organisme : Centre hospitalier des quatre villes, Correspondant : Direction de la qualité et du patrimoine3, place de silly, 92210 Saint-cloud, fax : 0177707055

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le dossier est telechargeable gratuitement sur le site e-marchespublics.com

Instance chargée des procédures de recours :
Nom de l'organisme : Tribunal administratif de cergy-pontoise, 2-4, boulevard de l'hautil, 95027 Cergy pontoise

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Nom de l'organisme : Tribunal administratif de cergy-pontoise, 2-4, boulevard de l'hautil, 95027 Cergy pontoise



CENTRE HOSPITALIER DES QUATRE VILLES


Marché d'entretien - menuiserie faux plafond

Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 17/02/2012 à 12 h 00

REGLEMENT DE CONSULTATION




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Marché d'entretien - menuiserie faux plafond

Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 17/02/2012 à 12 h 00

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