Détails de l'avis
CENTRE HOSPITALIER DES QUATRE VILLES
Marché d'entretien - menuiserie faux plafond
Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 17/02/2012 à 12 h 00
AVIS LIES
AVIS ID 178913
92
Santé
exécution
• Objet principal : 45421000
L'objet du présent marché est un marché à bons de commande passé selon l'article 77 du code des marchés publics concernant les travaux de menuiserie faux plafond du centre hospitalier des quatre villes.
Il concerne des travaux d'entretien courant et de réhabilitation.
12/03/2012
• Critères de sélection des candidatures : Ceux prevus aux articles 43, 44, 45, 46, 47 et 52 du code des marchés publics
• Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
• Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
• Formulaire DC4 , Déclaration de sous-traitance.
• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
• Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
• Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
27/01/2012
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Marché d'entretien - menuiserie faux plafond
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