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ORGANOM

Acquisition d'un retourneur d'andains de compost

Type de marché : Fourniture
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 17/07/2009 à 16 h 00

AVIS LIES

Voir l'2 du 09/09/2009

AVIS ID 65790

Département de publication :
01

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Organom

Correspondant : Madame la présidente, Norélan - 231 avenue de parme - bp 60127, 01004 Bourg-en-bresse cedex, tél : 04 74 45 14 70, fax : 04 74 45 06 03, courriel : e.perret-vallier@organom.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com

Objet du marché :

Acquisition d'un retourneur d'andains de compost

Type de marché : Fournitures

Lieu de livraison :

Site de la tienne, 01440, Viriat

Caractéristiques principales :
Fourniture et livraison d'un retourneur d'andains permettant l'aération du compost.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) :
01/09/2009

Cautionnement et garanties exigés :
Sans objet

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Fonds propres ; budget d'investissment prix ferme actualisable paiement selon les règles de la comptabilité publique ; paiement des acomptes et du solde dans un délai maximal de 40 j (article 98 du code des marchés publics). Une avance pourra être versée dans les conditions définies à l'article 87 du code des marchés publics.

Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
• Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

• Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

• Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

• Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

• DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

• Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

• Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Commentaire sur les justifications :
En lieu et place des documents à produire à l'appui de leur candidature, les candidats peuvent compléter le "dossier de candidature à une procédure de marché public" joint au dossier de consultation des entreprises.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Prix (50 %)
• Rendement (20 %)
• Caractéristiques techniques (20 %)
• Conditions techniques (10 %)

Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres :

17/07/2009 16:00

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : retourneur

Renseignements complémentaires :
Cet avis est également publié sur http://www.e-marchespublics.com

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

- envoi par la poste par pli recommandé avec accusé de réception postal à l'adresse du maître d'ouvrage avant les dates et heures fixées pour la remise des offres.
- remis contre récépissé ; même adresse : de 8h30 à 12h et de 13h30 à17h

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

Nom de l'organisme : Organom, Correspondant : Evelyne perret-vallier, 231 avenue de parme, 01004 Bourg-en-bresse, tél : 0474451470, fax : 0474450603, courriel : e.perret-valllier@organom.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :

Transmis gratuitement sur demande écrite (fax, e-mail...)

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/06/2009

ORGANOM

Acquisition d'un retourneur d'andains de compost

Type de marché : Fourniture
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 17/07/2009 à 16 h 00

REGLEMENT DE CONSULTATION

Le réglement de consultation n'est pas disponible en ligne.

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Acquisition d'un retourneur d'andains de compost

Type de marché : Fourniture
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 17/07/2009 à 16 h 00

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