Transport par voie aérienne à destination des Départements, Territoires et Collectivités d'outre-mer, des agents de l'académie de Paris, à l'occasion des congés bonifiés (aller-retour), des congés spécifiques à Mayotte, des mutations dans l
Marché séparé. La consultation porte sur les transports qui ne sont pas effectués par le service du garage du Centre Hospitalier du Pays d'aix lorsque ce dernier ne peut répondre à la demande des services.
Acquisition d'autobus de petite capacité accessibles aux personnes à mobilité réduite destinés au transport public de voyageurs sur le territoire de la communauté d'agglomération sophia antipolis.
Fourniture de sièges et de chariots de transport adaptés pour l'auditorium du Conservatoire National de Région de la Communauté d'agglomeration Toulon Provence Méditerranée.