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Détails de l'avis
OPH TOUL HABITAT
Rehabilitation de la residence sociale cordier
Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 08/03/2012 à 12 h 00
AVIS ID 180795
Département de publication :
54
54
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
OPH Toul HabitatCorrespondant : Madame rousselot stéphanie, 13 rue de rigny 54200 toul, 54200 Toul, tél : 0383430298, fax : 0383632921, courriel : j.zilliox@toulhabitat.fr, adresse internet : http://toulhabitat.e-marchespublics.com
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Logement et développement collectif
Logement et développement collectif
Objet du marché :
Rehabilitation de la residence sociale cordierType de marché de travaux :
exécution
exécution
Lieu d'exécution :
Rue champ de foire , 54200 Toul L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
Travaux de réhabilitation avec clauses d'insertion sociale
Travaux de réhabilitation avec clauses d'insertion sociale
Des variantes seront-elles prises en compte: non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.
Prestation divisée en lot : oui
• Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
• Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution :
en 7 mois à compter de la notification du marchéCautionnement et garanties exigés :
Garantie a premiere demande en cas de demande d'avance forfaitaire et en cas de remplacement de la retenue de garantie. La caution personnelle est interdite
Garantie a premiere demande en cas de demande d'avance forfaitaire et en cas de remplacement de la retenue de garantie. La caution personnelle est interdite
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Sur subvention et emprunts
Sur subvention et emprunts
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Clauses d'insertion sociale pour les lots 3 , 4 et 5
Clauses d'insertion sociale pour les lots 3 , 4 et 5
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
• Critères de sélection des candidatures : Cf règlement de consultation
• Capacité économique et financière - références requises : Cf règlement de consultation
• Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Cf règlement de consultation
• Capacité technique - références requises : Cf règlement de consultation
• Critères de sélection des candidatures : Cf règlement de consultation
• Capacité économique et financière - références requises : Cf règlement de consultation
• Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Cf règlement de consultation
• Capacité technique - références requises : Cf règlement de consultation
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
• Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
• Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
• Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années en vertu de la loi.
• Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique (documents à produire en annexe du formulaire.
• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
• Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
• Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
• Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
• Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années en vertu de la loi.
• Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique (documents à produire en annexe du formulaire.
• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
• Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure :
Procédure adaptéeDate limite de réception des offres :
08/03/2012 12:00Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
17/12
17/12
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Dce téléchargeable sur le site internet www.toulhabitat.fr ou sur www.e-marchespublics.com ou par demande par fax au 03.83.63.29.21 ou par courriel s.haloum@toulhabitat.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication :
08/02/2012
08/02/2012
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
Nom de l'organisme : Oph toul habitat, Correspondant : Mlle haloum, 13 rue de rigny
bp 80066, 54200 Toul, tél : 0383430298, fax : 0383632921, courriel : s.haloum@toulhabitat.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com
bp 80066, 54200 Toul, tél : 0383430298, fax : 0383632921, courriel : s.haloum@toulhabitat.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
Nom de l'organisme : Oph toul habitat, Correspondant : Mr kammacher, 13 rue de rigny , 54200 Toul, tél : 0383430298, fax : 0383632921, courriel : h.kammacher@toulhabitat.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com
Instance chargée des procédures de recours :
Nom de l'organisme : Tribunal administratif de nancy, 5 place carrière, 54000 Nancy, tél : 0383174343, fax : 0383174350, adresse internet : http://www.ta-nancy.juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Nom de l'organisme : Tribunal administratif de nancy, 5 place carrière, 54000 Nancy, tél : 0383174343, fax : 0383174350, adresse internet : http://www.ta-nancy.juradm.fr
Renseignements relatifs aux lots :
• Lot 1: gros oeuvre
travaux de gros oeuvre
C.P.V. - Objet principal : 45223220
• Lot 2: refection de couverture etancheité
travaux de réfection et travaux d'étanchéité
C.P.V. - Objet principal : 45261210
• Lot 3: isolation par l'extérieur - enduit mince
travaux isolation par l'extérieur et travaux d'enduit mince avec clauses d'insertion sociale
C.P.V. - Objet principal : 45320000
• Lot 4: remplacement de menuiseries extérieures pvc - menuiserie intérieures bois
travaux de remplacement extérieures PVC et de menuiseries intérieures Bois avec clauses d'insertion sociale
C.P.V. - Objet principal : 45421000
• Lot 5: menuiseries extérieures métallique - serrurerie
travaux de menuiserie extérieures métallique et travaux de serrurerie avec clauses d'insertion sociale
C.P.V. - Objet principal : 44316500
• Lot 6: electricité et ventilation mécaniques
travaux d'electricité et de ventilation mécanique
C.P.V. - Objet principal : 45331210
Objets supplémentaires : 09310000
• Lot 1: gros oeuvre
travaux de gros oeuvre
C.P.V. - Objet principal : 45223220
• Lot 2: refection de couverture etancheité
travaux de réfection et travaux d'étanchéité
C.P.V. - Objet principal : 45261210
• Lot 3: isolation par l'extérieur - enduit mince
travaux isolation par l'extérieur et travaux d'enduit mince avec clauses d'insertion sociale
C.P.V. - Objet principal : 45320000
• Lot 4: remplacement de menuiseries extérieures pvc - menuiserie intérieures bois
travaux de remplacement extérieures PVC et de menuiseries intérieures Bois avec clauses d'insertion sociale
C.P.V. - Objet principal : 45421000
• Lot 5: menuiseries extérieures métallique - serrurerie
travaux de menuiserie extérieures métallique et travaux de serrurerie avec clauses d'insertion sociale
C.P.V. - Objet principal : 44316500
• Lot 6: electricité et ventilation mécaniques
travaux d'electricité et de ventilation mécanique
C.P.V. - Objet principal : 45331210
Objets supplémentaires : 09310000
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Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 08/03/2012 à 12 h 00
REGLEMENT DE CONSULTATION
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Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 08/03/2012 à 12 h 00
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