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Détails de l'avis
MAIRIE DE NOISIEL
Contrat triennal de voirie 2009-2011
Contrat triennal de voirie 2009-2011
Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 03/08/2009 à 12 h 00
AVIS LIES
AVIS ID 67628
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Noisiel.
Correspondant : M. le maire, place Emile Menier - B.P. 35, 77426 Marne-la-Vallée Cedex 2, tél. : 01-60-37-74-18, télécopieur : 01-60-37-74-49, courriel : marches@mairie-noisiel.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://ville-noisiel.e-marchespublics.com/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : contrat triennal de voirie 2009-2011.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45000000.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
lot no1 : Aménagements de et sur Voiries et Trottoirs - éclairage Public - signalisation Tricolore Lumineuse - arrosage automatique - fosses de plantations
Lot no2 : Plantations et engazonnements
Lieu des travaux :
- tranche ferme : carrefour Allée des Bois - cours du Luzard
- tranche conditionnelle no1 : carrefour Allée des Bois Av. Pierre Mendès-France
- tranche conditionnelle no2 : carrefour Cours des Roches - av. Pierre Mendès France
Avec une tranche de travaux par an respectivement en 2009, 2010 et 2011.
Date prévisionnelle de démarrage de la TF : septembre 2009
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement ressources propres et extérieures (subventions départementales) / Prix global et forfaitaire, TF : prix ferme et actualisable, Tcs : prix révisable / Acompte mensuel / Avance forfaitaire / Retenue de garantie 5% / Paiement : mandat administratif / Délai global de paiement : 40 j à compter de la date de réception des factures / Intérêts moratoires : taux légal en vigueur + 2 points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu : -Soit avec un opérateur unique, Soit avec des opérateurs groupés.
Nota : Une même entreprise ne pourra présenter une offre qu'à un seul titre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un groupement.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières adaptées au marché.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Autres renseignements demandés :
- le pouvoir d'habilitation, adapté à la forme juridique de la société, de la personne engageant le candidat;
- Attestations d'assurance pour les risques professionnels.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique au vu des éléments fournis dans le cadre du mémoire : 50 %;
- prix : 35 %;
- délai d'exécution : 15 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 3 août 2009, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2009/87.
Renseignements complémentaires : la transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier pourra être obtenu gratuitement en base dématérialisée par téléchargement direct sur le site http://ville-noisiel.e-marchespublics.com/, ou à titre onéreux en base papier (remise contre un chèque à l'ordre du Trésor Public) auprès du secteur Marchés Publics : demande d'envoi postal ou retrait du lundi au vendredi de 9h à 12 h et de 14h à 17h sauf jeudi après midi (Hôtel de Ville fermé au Public).
L'obtention des documents contractuels et additionnels est payante.
Prix : 29,34 euros.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
cf. Règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 juillet 2009.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : BET TECHNYS.
Correspondant : sébastien LEVAILLANT, 29 rue Blanche Hottinger, 77600 Guermantes, tél. : 01-60-31-01-00, télécopieur : 01-60-31-02-74, courriel : technys-a@wanadoo.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Noisiel - Direction Finances Marches Publics.
Correspondant : alice PEREZ, Adjointe au responsable du secteur mp / Corinne HEDOUX, assistante DFMP, place Emile Menier B.P. 35, 77426 Marne-la-Vallée Cedex 2, tél. : 01-60-37-74-18, télécopieur : 01-60-37-74-49, courriel : marches@mairie-noisiel.fr, adresse internet : http://ville-noisiel.e-marchespublics.com/.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ville de Noisiel - DFMP - Secteur Marchés Publics.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1. - voirie réseaux Divers (Vrd).
Cf. Supra caract. Ppales
Lot(s) 2. - aménagements paysagers.
Cf. Supra caract. Ppales
________________________________________
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
Eléments de facturation :
Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : 2009/87
Libellé de la facture : Ville de Noisiel Service des Marchés Publics Hôtel de Ville 26 Place Emile Menier B.P. 35, 77426 Marne-la-Vallée Cedex 2
________________________________________
Classification des produits :
Travaux de construction
Assainissement, voirie et gestion des déchets
Correspondant : M. le maire, place Emile Menier - B.P. 35, 77426 Marne-la-Vallée Cedex 2, tél. : 01-60-37-74-18, télécopieur : 01-60-37-74-49, courriel : marches@mairie-noisiel.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://ville-noisiel.e-marchespublics.com/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : contrat triennal de voirie 2009-2011.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45000000.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
lot no1 : Aménagements de et sur Voiries et Trottoirs - éclairage Public - signalisation Tricolore Lumineuse - arrosage automatique - fosses de plantations
Lot no2 : Plantations et engazonnements
Lieu des travaux :
- tranche ferme : carrefour Allée des Bois - cours du Luzard
- tranche conditionnelle no1 : carrefour Allée des Bois Av. Pierre Mendès-France
- tranche conditionnelle no2 : carrefour Cours des Roches - av. Pierre Mendès France
Avec une tranche de travaux par an respectivement en 2009, 2010 et 2011.
Date prévisionnelle de démarrage de la TF : septembre 2009
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement ressources propres et extérieures (subventions départementales) / Prix global et forfaitaire, TF : prix ferme et actualisable, Tcs : prix révisable / Acompte mensuel / Avance forfaitaire / Retenue de garantie 5% / Paiement : mandat administratif / Délai global de paiement : 40 j à compter de la date de réception des factures / Intérêts moratoires : taux légal en vigueur + 2 points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu : -Soit avec un opérateur unique, Soit avec des opérateurs groupés.
Nota : Une même entreprise ne pourra présenter une offre qu'à un seul titre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un groupement.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières adaptées au marché.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Autres renseignements demandés :
- le pouvoir d'habilitation, adapté à la forme juridique de la société, de la personne engageant le candidat;
- Attestations d'assurance pour les risques professionnels.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique au vu des éléments fournis dans le cadre du mémoire : 50 %;
- prix : 35 %;
- délai d'exécution : 15 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 3 août 2009, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2009/87.
Renseignements complémentaires : la transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier pourra être obtenu gratuitement en base dématérialisée par téléchargement direct sur le site http://ville-noisiel.e-marchespublics.com/, ou à titre onéreux en base papier (remise contre un chèque à l'ordre du Trésor Public) auprès du secteur Marchés Publics : demande d'envoi postal ou retrait du lundi au vendredi de 9h à 12 h et de 14h à 17h sauf jeudi après midi (Hôtel de Ville fermé au Public).
L'obtention des documents contractuels et additionnels est payante.
Prix : 29,34 euros.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
cf. Règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 juillet 2009.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : BET TECHNYS.
Correspondant : sébastien LEVAILLANT, 29 rue Blanche Hottinger, 77600 Guermantes, tél. : 01-60-31-01-00, télécopieur : 01-60-31-02-74, courriel : technys-a@wanadoo.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Noisiel - Direction Finances Marches Publics.
Correspondant : alice PEREZ, Adjointe au responsable du secteur mp / Corinne HEDOUX, assistante DFMP, place Emile Menier B.P. 35, 77426 Marne-la-Vallée Cedex 2, tél. : 01-60-37-74-18, télécopieur : 01-60-37-74-49, courriel : marches@mairie-noisiel.fr, adresse internet : http://ville-noisiel.e-marchespublics.com/.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ville de Noisiel - DFMP - Secteur Marchés Publics.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1. - voirie réseaux Divers (Vrd).
Cf. Supra caract. Ppales
Lot(s) 2. - aménagements paysagers.
Cf. Supra caract. Ppales
________________________________________
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
Eléments de facturation :
Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : 2009/87
Libellé de la facture : Ville de Noisiel Service des Marchés Publics Hôtel de Ville 26 Place Emile Menier B.P. 35, 77426 Marne-la-Vallée Cedex 2
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Contrat triennal de voirie 2009-2011
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Type de marché : Travaux
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 03/08/2009 à 12 h 00
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