EVOLEA,
29 rue de la fraternité ,
03000,
MOULINS,
Point(s) de contact : JEAN-PAUL LASSAUZEE,
Téléphone : (+33) 04 70 48 16 34,
Courriel :
jplassauzee@evolea.fr,
Code NUTS : FRK11
II.1.1) Intitulé : MARCHÉ D'ENTRETIEN, MAINTENANCE, DÉPANNAGE DES INSTALLATIONS INDIVIDUELLES DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'ECS, DES INSTALLATIONS DE VMC, ET DES EQUIPTS DE ROBINETTERIE SUR LE PAT D'EVOLEA 48 MOIS
Numéro de référence :
GLOB 20-095
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 50324200.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Il s'agit d'un marché alloti comprenant les 2 lots techniques :
- Lot A : Marché d'entretien et de dépannage avec garantie totale des équipements de robinetterie du le patrimoine de logements d 'EVOLEA
- Lot B : Marché d'entretien, de maintenance et de dépannage avec garantie totale des installations individuelles de chauffage et de production d'ECS, et des installations de ventilation mécanique contrôlée sur le patrimoine de logements d 'EVOLEA
Chaque lot technique est décomposé en 2 lots géographiques :
- Lot 1 : Commentry, Montluçon, Vichy
- Lot 2 : Moulins
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Marché d'entretien et de dépannage avec garantie totale des équipements de robinetterie du patrimoine de logements d'EVOLEA : Lot 1A.
Lot nº : 1A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK11|
Lieu principal d'exécution : COMMENTRY - MONTLUCON - VICHY
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien et de dépannage avec garantie totale des équipements de robinetterie du patrimoine de logements d' EVOLEA : Lot 1A
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 12 MOIS RECONDUCTIBLE 3 FOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Marché d'entretien, de maintenance et de dépannage avec garantie totale des installations individuelles de chauffage et de production d'ECS, des installations de VMC sur le pat d'EVOLEA : LOT 1 B.
Lot nº : 1B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK11|
Lieu principal d'exécution : COMMENTRY - MONTLUCON - VICHY
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien, de maintenance et de dépannage avec garantie totale des installations individuelles de chauffage et de production d'ECS, et des installations de ventilation mécanique contrôlée sur le patrimoine de logements d 'EVOLEA
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 12 MOIS RENOUVELABLE 3 FOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Marché d'entretien et de dépannage avec garantie totale des équipements de robinetterie du patrimoine de logements d'EVOLEA : Lot 2A.
Lot nº : 2A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK11|
Lieu principal d'exécution : MOULINS
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien et de dépannage avec garantie totale des équipements de robinetterie du patrimoine de logements d' EVOLEA : Lot 1A
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 12 MOIS RECONDUCTIBLE 3 FOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Marché d'entretien, de maintenance et de dépannage avec garantie totale des installations individuelles de chauffage et de production d'ECS, des installations de VMC sur le pat d'EVOLEA : LOT 2 B.
Lot nº : 2B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK11|
Lieu principal d'exécution : MOULINS
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien, de maintenance et de dépannage avec garantie totale des installations individuelles de chauffage et de production d'ECS, et des installations de ventilation mécanique contrôlée sur le patrimoine de logements d 'EVOLEA
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 12 MOIS RENOUVELABLE 3 FOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET :
non
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
02 Juin 2020 à 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
3
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 02 Juin 2020 à 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative(CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deuxmois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique....
