SYMPTTOM,
17, Rue du Général de Chabron ,
43120,
MONISTROL SUR LOIRE,
Point(s) de contact : M. le Président,
Téléphone : (+33) 4 71 75 57 57,
Courriel :
secretariat@sympttom.fr,
Code NUTS : FRK13
II.1.1) Intitulé : Evacuation et traitement des déchets diffus spécifiques (hors filière Eco DDS) collectés dans les déchetteries du Sympttom
Numéro de référence :
2022CDG198-56
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90513000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Évacuation et traitement des déchets diffus spécifiques (hors filière Eco DDS) collectés dans les déchetteries du Sympttom
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Déchetterie de Monistrol sur Loire sise "Les Cheminches".
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution : Déchetterie de Monistrol sur Loire sise lieu-dit Les Cheminches
II.2.4) Description des prestations : Évacuation et traitement des déchets diffus spécifiques (hors filière Eco DDS) collectés dans les déchetteries du Sympttom
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée d'une année renouvelable tacitement deux fois à partir du 1er septembre 2022 jusqu'au 31 Août 2023. La durée maximale du marché est donc de 3 ans. La décision du SYMPTTOM de ne pas reconduire le marché sera réalisée par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date d'échéance l'année anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Reconduction possible
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Déchetterie de Bas en Basset "La France".
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution : Déchetterie de Bas en Basset sise lieu-dit La France
II.2.4) Description des prestations : Évacuation et traitement des déchets diffus spécifiques (hors filière Eco DDS) collectés dans les déchetteries du Sympttom
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée d'une année renouvelable tacitement deux fois à partir du 1er septembre 2022 jusqu'au 31 Août 2023. La durée maximale du marché est donc de 3 ans. La décision du SYMPTTOM de ne pas reconduire le marché sera réalisée par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date d'échéance l'année anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Reconduction possible
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Déchetterie d'Yssingeaux "ZI La Guide".
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution : Déchetterie d'Yssingeaux sise ZI La Guide
II.2.4) Description des prestations : Evacuation et traitement des déchets diffus spécifiques (hors filière Eco DDS) collectés dans les déchetteries du Sympttom
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée d'une année renouvelable tacitement deux fois à partir du 1er septembre 2022 jusqu'au 31 Août 2023. La durée maximale du marché est donc de 3 ans. La décision du SYMPTTOM de ne pas reconduire le marché sera réalisée par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date d'échéance l'année anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Reconduction possible
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
DC1/DC2/Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire
Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141-1 et suivants concernant les interdictions de soumissionner.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices,
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Descriptif des effectifs du candidat pour chacune des trois dernières années
Présentation des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire.
Certificats de qualité et de capacité délivrés par des organismes indépendants, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 Juin 2022 à 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
4
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 27 Juin 2022 à 16:00
Lieu : Siège du Sympttom
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Informations données à titre indicatif, susceptible d'évoluer au gré de la consultation.