II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Gestion des hauts de quais.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Gardiennage du site pendant les heures d'ouverture au public
Gestion générale du site et des flux de déchets
Nettoyage et l'entretien régulier du site
Suivi d'activité
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché renouvelable 2 fois pour la même durée de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Déchets verts.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et traitement de déchets classiques
Collecte et traitement des déchets objet du présent lot pour l'ensemble des déchèteries du SICTOM Entre Monts et Vallées: le " tout venant " ou encombrants, les gravats, le bois (A et B), les métaux, le carton, les déchets verts, les plaques de plâtres, et éventuellement de nouvelles filières (les plastiques durs, les autres plastiques, ...)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché renouvelable 2 fois pour la même durée de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots n°2 à 9, en option, chaque titulaire proposera l'utilisation d'un engin mobile permettant de compacter les déchets dans les bennes, afin d'augmenter le tonnage par benne et donc d'optimiser le transport.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Gravats.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et traitement de déchets classiques
Collecte et traitement des déchets objet du présent lot pour l'ensemble des déchèteries du SICTOM Entre Monts et Vallées: le " tout venant " ou encombrants, les gravats, le bois (A et B), les métaux, le carton, les déchets verts, les plaques de plâtres, et éventuellement de nouvelles filières (les plastiques durs, les autres plastiques, ...)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché renouvelable 2 fois pour la même durée de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots n°2 à 9, en option, chaque titulaire proposera l'utilisation d'un engin mobile permettant de compacter les déchets dans les bennes, afin d'augmenter le tonnage par benne et donc d'optimiser le transport.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Bois.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et traitement de déchets classiques
Collecte et traitement des déchets objet du présent lot pour l'ensemble des déchèteries du SICTOM Entre Monts et Vallées: le " tout venant " ou encombrants, les gravats, le bois (A et B), les métaux, le carton, les déchets verts, les plaques de plâtres, et éventuellement de nouvelles filières (les plastiques durs, les autres plastiques, ...)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché renouvelable 2 fois pour la même durée de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots n°2 à 9, en option, chaque titulaire proposera l'utilisation d'un engin mobile permettant de compacter les déchets dans les bennes, afin d'augmenter le tonnage par benne et donc d'optimiser le transport.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Ferrailles.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et traitement de déchets classiques
Collecte et traitement des déchets objet du présent lot pour l'ensemble des déchèteries du SICTOM Entre Monts et Vallées: le " tout venant " ou encombrants, les gravats, le bois (A et B), les métaux, le carton, les déchets verts, les plaques de plâtres, et éventuellement de nouvelles filières (les plastiques durs, les autres plastiques, ...)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché renouvelable 2 fois pour la même durée de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots n°2 à 9, en option, chaque titulaire proposera l'utilisation d'un engin mobile permettant de compacter les déchets dans les bennes, afin d'augmenter le tonnage par benne et donc d'optimiser le transport.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Cartons.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et traitement de déchets classiques
Collecte et traitement des déchets objet du présent lot pour l'ensemble des déchèteries du SICTOM Entre Monts et Vallées: le " tout venant " ou encombrants, les gravats, le bois (A et B), les métaux, le carton, les déchets verts, les plaques de plâtres, et éventuellement de nouvelles filières (les plastiques durs, les autres plastiques, ...)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché renouvelable 2 fois pour la même durée de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots n°2 à 9, en option, chaque titulaire proposera l'utilisation d'un engin mobile permettant de compacter les déchets dans les bennes, afin d'augmenter le tonnage par benne et donc d'optimiser le transport.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pneus.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et traitement de déchets classiques
Collecte et traitement des déchets objet du présent lot pour l'ensemble des déchèteries du SICTOM Entre Monts et Vallées: le " tout venant " ou encombrants, les gravats, le bois (A et B), les métaux, le carton, les déchets verts, les plaques de plâtres, et éventuellement de nouvelles filières (les plastiques durs, les autres plastiques, ...)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché renouvelable 2 fois pour la même durée de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots n°2 à 9, en option, chaque titulaire proposera l'utilisation d'un engin mobile permettant de compacter les déchets dans les bennes, afin d'augmenter le tonnage par benne et donc d'optimiser le transport.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Plaques de plâtre.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et traitement de déchets classiques
Collecte et traitement des déchets objet du présent lot pour l'ensemble des déchèteries du SICTOM Entre Monts et Vallées: le " tout venant " ou encombrants, les gravats, le bois (A et B), les métaux, le carton, les déchets verts, les plaques de plâtres, et éventuellement de nouvelles filières (les plastiques durs, les autres plastiques, ...)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché renouvelable 2 fois pour la même durée de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots n°2 à 9, en option, chaque titulaire proposera l'utilisation d'un engin mobile permettant de compacter les déchets dans les bennes, afin d'augmenter le tonnage par benne et donc d'optimiser le transport.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Non-recyclables.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et traitement de déchets classiques
Collecte et traitement des déchets objet du présent lot pour l'ensemble des déchèteries du SICTOM Entre Monts et Vallées: le " tout venant " ou encombrants, les gravats, le bois (A et B), les métaux, le carton, les déchets verts, les plaques de plâtres, et éventuellement de nouvelles filières (les plastiques durs, les autres plastiques, ...)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Date d'exécution du marché : à compter du 1er juin 2020 pour une durée de 6 mois.
Marché renouvelable 2 fois pour une durée de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots n°2 à 9, en option, chaque titulaire proposera l'utilisation d'un engin mobile permettant de compacter les déchets dans les bennes, afin d'augmenter le tonnage par benne et donc d'optimiser le transport.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Déchets diffus spécifiques.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et traitement de déchets dangereux : les Déchets Dangereux des Ménages (filière ECODDS non mise en place à l'heure actuelle), les huiles minérales usagées, les huiles végétales usagées, les radiographies, les cartouches d'impression bureautique, les batteries.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché renouvelable 2 fois pour une durée de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (cf art. 4-2 page 5 CCTP lot n°1)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Se référer aux précisions indiquées dans les C.C.T.P.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :