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AVIS DE MARCHÉ
Département(s) de publication : 74
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CITIA.
Correspondant : Mickaël MARIN,
18 avenue du Trésum - CS50038
74001
Annecy Cedex
tél. : 04-50-10-09-00
Courriel : mickaelmarin@citia.org
Adresse internet : www.citia.org.
Adresse internet du profil d'acheteur : www.citia.org.
Objet du marché : Fourniture d'objets promotionnels.
Caractéristiques principales :
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée conformément aux articles L.2123-1 et R.2123-1 et suivants du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles qui est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des articles L2125-1-1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-13, R2162-14 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec maximum.
- Lot 1 Bagagerie Annecy 2021
- Sans montant minimum et avec un montant maximum = 40 000 euros HT
- Lot 2 T-shirts et polos
- Sans montant minimum et avec un montant maximum = 18 000 euros HT
- Lot 3 Objets promotionnels divers
- Sans montant minimum et avec un montant maximum = 30 000 euros HT
Un opérateur économique peut répondre à un ou plusieurs lots.
Le prestataire est rémunéré sur les bases suivantes : application des prix unitaires tels que fixés dans l'acte d'engagement.
Prestations commandées par émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ) .
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ) .
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 12 Février 2021 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CIT_2101_02
Renseignements complémentaires : Centralisation de toutes les questions administratives :
Madame Martine JAMME : martinejamme@citia.org
Centralisation de toutes les questions techniques :
Monsieur Romain COURTINE : romaincourtine@citia.org
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le présent dossier de consultation est disponible au téléchargement sur www.citia.org ainsi que sur le site www.e-marchespublics.com
Conditions de remise des offres ou des candidatures : La transmission des candidatures et des offres doit se faire sous format électronique.
Transmission de l'offre électronique
Le dépôt des candidatures et des offres par voie électronique est possible exclusivement à l'adresse électronique suivante : http://www.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 Janvier 2021.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot n° 1 : Bagagerie Annecy 2021. -
Dans le cadre du Festival international du film d'animation et du Mifa qui auront lieu du 14 au 19 juin 2021 à Annecy en Haute-Savoie, la prestation consiste à fournir des tote-bags qui seront distribués aux accrédités, invités, bénévoles et membres des équipes de Citia et également vendus à la boutique officielle du Festival
Lot n° 2 : T-shirts et polos. -
Dans le cadre du Festival international du film d'animation et du Mifa qui auront lieu du 14 au 19 juin 2021 à Annecy en Haute-Savoie, la prestation consiste à fournir des tshirts et/ou polos, qui seront distribués aux 400 bénévoles et vendus à la boutique officielle du Festival
Lot n° 3 : Objets promotionnels divers. -
Afin de répondre aux différents besoins de CITIA tout au long de la durée du marché, la prestation consiste à fournir toutes sortes d'objets qui pourront être offerts à nos clients, partenaires, invités ou être vendus à la boutique officielle du Festival. Ces objets pourront être des mugs, des gourdes, des magnets, des badges des carnets à dessin, des carnets de note, des pochettes en tissu, des tours de cou, des masques de protection, des casquettes, des porte-clés, etc.
Ces objets devront pouvoir être personnalisables (impression 1 couleur ou quadri, borderie, etc.).