Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Prestation de service de formation Sauveteur Secourisme du Travail (SST) et Prévention des Risques liés à l'Activité Physique (PRAP) en Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro de référence: 95/21/050/MAPA/PSF-PRAP-AURA/MRC
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de service de formation en Sauveteur Secouriste du Travail et en Prévention des Risques liés à l'Activité Physique.
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Prestation de service de formation en Sauveteur Secouriste du Travail (SST) pour le département de l'Ain
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21
II.2.4)
Description des prestations :
Prestation de service de formation en Sauveteur Secouriste du Travail (SST)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est renouvelable trois (3) fois par périodes de douze (12) mois. Cette durée est reconduite tacitement par périodes successives d'un an. La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Prestation de service de formation en Prévention des Risques liés à l'Activité Physique (PRAP) pour le département de l'Ain
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21
II.2.4)
Description des prestations :
Prestation de service de formation en Prévention des Risques liés à l'Activité Physique (PRAP)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est renouvelable trois (3) fois par périodes de douze (12) mois. Cette durée est reconduite tacitement par périodes successives d'un an. La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Prestation de service de formation en Sauveteur Secouriste du Travail (SST) pour les départements de l'Allier et du Puy De Dôme
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK1
Lieu principal d'execution:
Départements de l'Allier et du Puy-de-Dôme
II.2.4)
Description des prestations :
Prestation de service de formation en Sauveteur Secouriste du Travail (SST)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est renouvelable trois (3) fois par périodes de douze (12) mois. Cette durée est reconduite tacitement par périodes successives d'un an. La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Prestation de service de formation en Prévention des Risques liés à l'Activité Physique (PRAP) pour les départements de l'Allier et du Puy De Dôme
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
Lieu principal d'execution:
Départements de l'Allier et du Puy-de-Dôme
II.2.4)
Description des prestations :
Prestation de service de formation en Prévention des Risques liés à l'Activité Physique (PRAP)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est renouvelable trois (3) fois par périodes de douze (12) mois. Cette durée est reconduite tacitement par périodes successives d'un an. La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Prestation de service de formation en Sauveteur Secouriste du Travail (SST) pour les départements de la Loire, de la Haute-Loire, de la Drome et du Rhône
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
Lieu principal d'execution:
Départements de la Loire, de la Haute-Loire, de la Drome et du Rhône
II.2.4)
Description des prestations :
Prestation de service de formation en Sauveteur Secouriste du Travail (SST)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est renouvelable trois (3) fois par périodes de douze (12) mois. Cette durée est reconduite tacitement par périodes successives d'un an. La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Prestation de service de formation en Prévention des Risques liés à l'Activité Physique (PRAP) pour les départements de la Loire, de la Haute-Loire, de la Drome et du Rhône
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
Lieu principal d'execution:
Départements de la Loire, de la Haute-Loire, de la Drome et du Rhône
II.2.4)
Description des prestations :
Prestation de service de formation en Prévention des Risques liés à l'Activité Physique (PRAP)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est renouvelable trois (3) fois par périodes de douze (12) mois. Cette durée est reconduite tacitement par périodes successives d'un an. La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Prestation de service de formation en Sauveteur Secouriste du Travail (SST) pour les départements de l'Isère, de la Savoie et de la Haute Savoie
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK2
Lieu principal d'execution:
Départements de l'Isère, de la Savoie et de la Haute Savoie
II.2.4)
Description des prestations :
Prestation de service de formation en Sauveteur Secouriste du Travail (SST)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est renouvelable trois (3) fois par périodes de douze (12) mois. Cette durée est reconduite tacitement par périodes successives d'un an. La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Prestation de service de formation en Prévention des Risques liés à l'Activité Physique (PRAP) pour les départements de l'Isère, de la Savoie et de la Haute Savoie
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK2
Lieu principal d'execution:
Départements de l'Isère, de la Savoie et de la Haute Savoie
II.2.4)
Description des prestations :
Prestation de service de formation en Prévention des Risques liés à l'Activité Physique (PRAP)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est renouvelable trois (3) fois par périodes de douze (12) mois. Cette durée est reconduite tacitement par périodes successives d'un an. La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché