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69218 Lyon
Service - Procédure Adaptée
Date limite de l'offre : 15/02/2021 à 12h00
VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION - Monsieur le Président - Espace Saint Germain - Bâtiment ANtarès - 30 Avenue Général Leclerc - 38200 VIENNE - Tél : 04 27 87 80 01
mèl : correspondre@aws-france.com
web : https://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : N.C.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre
Valeur estimée (H.T.) : 194 000,00 €
Objet : REALISATION DE DOCUMENTS IMPRIMES
Réference acheteur : 20VCA03/BO
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée
Code NUTS : FRK24
Description : Forme de marché : à bons de commande avec maximum par lot sur la durée totale du marché. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : NON
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Les variantes sont refusées
Quantité/étendue :
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 24 mois.
Options : oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : oui
Nombre de reconductions éventuelles : 1
Lot N° 1 - Flyers et affiches
flyers et affiches
Coût estimé hors TVA : 40 000,00 euros
Lot N° 2 - Dépliants
dépliants
Coût estimé hors TVA : 60 000,00 euros
Lot N° 3 - Papeterie
papeterie
Coût estimé hors TVA : 24 000,00 euros
Lot N° 4 - Carnets et liasses
carnets et liasses
Coût estimé hors TVA : 10 000,00 euros
Lot N° 5 - Brochures
brochures
Coût estimé hors TVA : 60 000,00 euros
Conditions relatives au contrat
Cautionnement : Pas de retenue de garantie. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Financement : Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5% accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération
Forme juridique : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conditions de participation
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Marché réservé : NON
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Remise des offres : 15/02/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). Numéro de la consultation : 20VCA03 Le pouvoir adjudicateur applique le principe 'Dites-le nous une fois'. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Echantillons à remettre avant la date limite de remise des offres.
Il s'agit d'un marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE, 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble - Cedex, Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69, mèl : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Envoi à la publication le : 18/01/21
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Marché spécifique, « acquisition d'un véhicule léger utilitaire tôlé pour le service plomberie », relatif au système d'acquisition dynamique pour le renouvellement du parc automobile communal_acquisition et location de véhicules et engins
Date limite de dépôt :
29/04/2024 à 17h00
Rénovation des plateaux techniques Incubateur Maintenance hydrogène et Batteries embarquées-BAT 04 et 05- au centre Afpa de Pont de Claix
Date limite de dépôt :
17/05/2024 à 12h00
Marché spécifique, «acquisition de deux véhicules légers utilitaires pick-up pour le service technique», relatif au système d'acquisition dynamique pour le renouvellement du parc automobile communal_acquisition et location de véhicules et engins
Date limite de dépôt :
29/04/2024 à 17h00
Aménagement parvis école Bayard et création d'un parking rue de la République
Date limite de dépôt :
29/04/2024 à 12h00
ACQUISITION D'UN TRACTEUR AGRICOLE DE PENTE POUR LE BROYAGE DES ESPACES VERTS
Date limite de dépôt :
24/04/2024 à 15h00
ACQUISITION D'UN VÉHICULE UTILITAIRE BENNE DE 3.5 TONNES POUR LE SERVICE TECHNIQUE
Date limite de dépôt :
24/04/2024 à 15h00
ACQUISITION D'UN VÉHICULE UTILITAIRE TÔLÉ POUR LE SERVICE ACHATS ET LOGISTIQUE
Date limite de dépôt :
24/04/2024 à 15h00
ELABORATION P.L.U Chichilianne
Date limite de dépôt :
19/04/2024 à 11h30
Système d'acquisition dynamique pour le renouvellement du parc automobile communal_acquisition et location de véhicules et engins
Date limite de dépôt :
30/11/2032 à 16h00
Etude pré opérationnelle préalable à une OPAH-RU
Date limite de dépôt :
06/05/2024 à 12h00