Cette consultation est terminée.
Nous vous invitons à lancer une nouvelle recherche ou à consulter les avis en cours à partir du bouton "Retour à la liste des avis".
69218 Lyon
Travaux - Appel d'Offres Ouvert
Date limite de l'offre : 12/03/2021 à 11h00
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Département de l'Isère, Mandataire Isère Aménagement - 34 rue Gustave Eiffel, F - 38028 Grenoble cedex 1,
courriel : M.nativel@elegia-groupe.fr
Code NUTS : FRK24
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://Elegia.achatpublic.com
Adresse du profil d'acheteur :
http://Elegia.achatpublic.com
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
http://Elegia.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
http://Elegia.achatpublic.com,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : OPE 2229 - Marchés de travaux dans le cadre de la réhabilitation du collège Georges Brassens à Pont-Evêque -38.
Numéro de référence :
MN/AC_IA-2021-2229-691
II.1.2) Code CPV principal : 45000000
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : L'opération de travaux a pour objet la restructuration du collège Georges Brassens à Pont Evêque - 38. Le projet, situé Chemin de la Feyta à Pont Evêque (38), consiste en la restructuration globale du collège y compris les logements de fonction.
Les travaux se dérouleront en site libre d'occupation.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 8366142 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Terrassement - Démolition - Gros-oeuvre - Enduit
Lot n° : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223220
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : Terrassement - Démolition - Gros-oeuvre - Enduit
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7
du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre
du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Charpente bois - charpente métallique - couverture polycarbonate
Lot n° : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : Charpente bois - charpente métallique - couverture polycarbonate
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7
du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre
du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Bardage métallique
Lot n° : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45262650
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : Bardage métallique
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7
du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre
du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Etanchéité
Lot n° : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : Etanchéité
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7
du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre
du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Vêture pierre
Lot n° : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432130
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : Vêture pierre
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7
du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre
du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiseries extérieures aluminium - Occultation
Lot n° : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45420000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : Menuiseries extérieures aluminium - Occultation
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7
du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre
du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Serrurerie - Métallerie
Lot n° : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44316500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : Serrurerie - Métallerie
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiserie intérieure bois
Lot n° : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : Menuiserie intérieure bois
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Cloisons - Faux-plafonds - Peinture
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45442100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : Cloisons - Faux-plafonds - Peinture
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Carrelage - Faïence
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45431000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : Carrelage - Faïence
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7
du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre
du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Revêtement de sols souples
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432110
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : Revêtement de sols souples
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation - Rafraîchissement
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation - Rafraîchissement
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Paillasses
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
38000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : Paillasses
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Electricité - courants forts - courants faibles
Lot n° : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45311200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : Electricité - courants forts - courants faibles
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : VRD - Espaces verts
Lot n° : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112710
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK24
II.2.4) Description des prestations : VRD - Espaces verts
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Pièces à produire à l'appui de la candidature : 1) Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent)
comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en
groupement. 2) Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner (DC1, DUME ou
équivalent). 3) Une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent).
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : A. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices (DC2 ou équivalent)
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : B.Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. C. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. D. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique. E.Les certificats de qualifications professionnelles. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Voir les niveaux minimaux exigés par lot dans le règlement de la
consultation article 4.1.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Des conditions particulières d'exécution en matière d'insertion professionnelle sont prévues selon les conditions fixées à l'article 1.4 du règlement de la consultation.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURES
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/03/2021 à 11 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 5 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 12 mars 2021 à 14 h 00
Lieu : Grenoble
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Date d'ouverture prévisionnelle, la séance n'est pas publique.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Une PSE est prévue pour le lot 16 précisée à l'article 2.6 du règlement de la consultation.
Une visite des lieux est obligatoire pour certains lots cf. article 2.11 du règlement de la consultation.
Les lots suivants ont fait l'objet d'une consultation anticipée selon une procédure adaptée. Il s'agit des lots :
-Lot 01 Curage-désamiantage
-Lots 13 ascenseur et 18 équipements cuisine.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place Verdun, F - 38000 Grenoble, Tél : +33 0476429000, courriel : Greffe.ta-grenoble@juradm.fr,
Fax : +33 0476422269, adresse internet : http://Grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Référé précontractuel (Article L. 551-1 du CJA)
-Référé contractuel dans les conditions fixées aux Articles L. 551-1 et s. du CJA
-Recours en contestation de validité du contrat " Tarn et Garonne " dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité
appropriées.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Grenoble, 2 place Verdun, F - 38000 Grenoble, Tél : +33 0476429000,
courriel : Greffe.tagrenoble@
juradm.fr, Fax : +33 0476422269, adresse internet :
http://Grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 04 février 2021
Marché spécifique, « acquisition d'un véhicule léger utilitaire tôlé pour le service plomberie », relatif au système d'acquisition dynamique pour le renouvellement du parc automobile communal_acquisition et location de véhicules et engins
Date limite de dépôt :
29/04/2024 à 17h00
Rénovation des plateaux techniques Incubateur Maintenance hydrogène et Batteries embarquées-BAT 04 et 05- au centre Afpa de Pont de Claix
Date limite de dépôt :
17/05/2024 à 12h00
Marché spécifique, «acquisition de deux véhicules légers utilitaires pick-up pour le service technique», relatif au système d'acquisition dynamique pour le renouvellement du parc automobile communal_acquisition et location de véhicules et engins
Date limite de dépôt :
29/04/2024 à 17h00
Aménagement parvis école Bayard et création d'un parking rue de la République
Date limite de dépôt :
29/04/2024 à 12h00
ACQUISITION D'UN TRACTEUR AGRICOLE DE PENTE POUR LE BROYAGE DES ESPACES VERTS
Date limite de dépôt :
24/04/2024 à 15h00
ACQUISITION D'UN VÉHICULE UTILITAIRE BENNE DE 3.5 TONNES POUR LE SERVICE TECHNIQUE
Date limite de dépôt :
24/04/2024 à 15h00
ACQUISITION D'UN VÉHICULE UTILITAIRE TÔLÉ POUR LE SERVICE ACHATS ET LOGISTIQUE
Date limite de dépôt :
24/04/2024 à 15h00
Système d'acquisition dynamique pour le renouvellement du parc automobile communal_acquisition et location de véhicules et engins
Date limite de dépôt :
30/11/2032 à 16h00
Etude pré opérationnelle préalable à une OPAH-RU
Date limite de dépôt :
06/05/2024 à 12h00
Travaux de renouvellement de réseaux d'eau potable et d'assainissement sur la commune de Villemoirieu au lotissement Le Reluisant.
Date limite de dépôt :
22/05/2024 à 12h00