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69218 Lyon
Travaux - Appel d'Offres Ouvert
Date limite de l'offre : 07/06/2021 à 16h30
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses de l'organisme :
courriel : C.meniri@alliade.com
Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.alliadehabitat.com/
Adresse du profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.1) Nom et adresses :
CITE NOUVELLE - 13 place Jean Jaurès - F - 42029 Saint-Etienne cedex 1
- courriel : C.meniri@alliade.com
Code NUTS : FRK25
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.alliadehabitat.com/
Adresse du profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) Procédure conjointe :
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do ?PCSLID=CSL_2021_ju4v06n5ZS
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles.
Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.achatpublic.com.
I.4) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : SA d'HLM
I.5) Activité principale :
Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Travaux d'entretien et de maintenance des logements et parties communes
Numéro de référence :
21-SA-CM-BPU TRX CN
II.1.2) Code CPV principal : 45453100
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte :
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de travaux d'entretien et maintenance de logements et parties communes, alloti en 52 lots (décomposé en 13 corps d'État et 4 secteurs géographiques), comportant un montant minimum et sans montant maximum.
L'attribution des bons de commande s'effectuera au fur et à mesure des besoins, sans négociation ni remise en concurrence et à tour de rôle entre les titulaires de chaque lot, dans l'ordre de leur classement lors de l'attribution de accord-cadre.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 7 237 500 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 1 : Maçonnerie - Agence 1 - St Etienne nord et ouest
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45262522
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en maçonnerie sur le secteur de l'Agence 1 - St Etienne nord et ouest.
A titre indicatif : 3418 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à la somme de 214 291 euro(s) HT pour le corps d'état maçonnerie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 175 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 14 000 euros HT
+ Qualibat 2111 ou équivalent. + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 2 : Maçonnerie - Agence 2 - Loire sud hors St Etienne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45262522
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en maçonnerie sur le secteur de l'Agence 2 - Loire sud hors St Etienne.
A titre indicatif : 3023 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 214 291 euro(s) HT pour le corps d'état maçonnerie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 175 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 14 000 euro(s) HT.
Qualibat 2111 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 3 : Maçonnerie - Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45262522
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en maçonnerie sur le secteur de l'Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier.
A titre indicatif : 3539 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 214 291 euro(s) HT pour le corps d'état maçonnerie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 175 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 14 000 euro(s) HT.
Qualibat 2111 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 4 : Maçonnerie - Agence 4 - Loire nord et Roanne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45262522
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en maçonnerie sur le secteur de l'Agence 4 - Loire nord et Roanne.
A titre indicatif : 2992 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 214 291 euro(s) HT pour le corps d'état maçonnerie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 175 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 14 000 euro(s) HT.
Qualibat 2111 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 5 : Parquets - Agence 1 - St Etienne nord et ouest
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45432113
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
Travaux d'entretien et de maintenance en parquets sur le secteur de l'Agence 1 - St Etienne nord et ouest.
A titre indicatif : 3418 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Qualibat 4341 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 6 : Parquets - Agence 2 - Loire sud hors St Etienne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45432113
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en parquets sur le secteur de l'Agence 2 - Loire sud hors St Etienne.
A titre indicatif : 3023 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Qualibat 4341 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 7 : Parquets - Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45432113
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en parquets sur le secteur de l'Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier .
A titre indicatif : 3539 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Qualibat 4341 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 8 : Parquets - Agence 4 - Loire nord et Roanne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45432113
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en parquets sur le secteur de l'Agence 4 - Loire nord et Roanne.
A titre indicatif : 2992 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Qualibat 4341 ou équivalent.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 9 : Vitrerie - Agence 1 - St Etienne nord et ouest
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45441000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en vitrerie sur le secteur de l'Agence 1 - St Etienne nord et ouest.
A titre indicatif : 3418 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Qualibat 4711 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 10 : Vitrerie - Agence 2 - Loire sud hors St Etienne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45441000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en vitrerie sur le secteur de l'Agence 2 - Loire sud hors St Etienne.
A titre indicatif : 3023 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Qualibat 4711 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 11 : Vitrerie - Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45441000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en vitrerie sur le secteur de l'Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier.
A titre indicatif : 3539 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Qualibat 4711 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 12 : Vitrerie - Agence 4 - Loire nord et Roanne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45441000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en vitrerie sur le secteur de l'Agence 4 - Loire nord et Roanne.
A titre indicatif : 2992 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Qualibat 4711 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 13 : Etanchéité - Agence 1 - St Etienne nord et ouest
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261420 - 45261210
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en étanchéité et couverture sur le secteur de l'Agence 1 - St Etienne nord et ouest.
A titre indicatif : 3418 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 333 709 euro(s) HT pour le corps d'état étanchéité.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 300 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 24 000 euro(s) HT.
Qualibat 3211 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 14 : Etanchéité - Agence 2 - Loire sud hors St Etienne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261420 - 45261210
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en étanchéité et couverture sur le secteur de l'Agence 2 - Loire sud hors St Etienne.
A titre indicatif : 3023 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 333 709 euro(s) HT pour le corps d'état étanchéité.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 300 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 24 000 euro(s) HT.
Qualibat 3211 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 15 : Etanchéité - Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261420 - 45261210
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en étanchéité et couverture sur le secteur de l'Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier.
A titre indicatif : 3539 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 333 709 euro(s) HT pour le corps d'état étanchéité.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 300 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 24 000 euro(s) HT.
Qualibat 3211 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 16 : Etanchéité - Agence 4 - Loire nord et Roanne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261420 - 45261210
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en étanchéité et couverture sur le secteur de l'Agence 4 - Loire nord et Roanne.
A titre indicatif : 2992 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 333 709 euro(s) HT pour le corps d'état étanchéité.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 300 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. L'échéance maximale est fixée au 31/03/2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 24 000 euro(s) HT.
Qualibat 3211 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 17 : Courants faibles - Agence 1 - St Etienne nord et ouest
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45311200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en courants faibles sur le secteur de l'Agence 1 - St Etienne nord et ouest.
A titre indicatif : 3418 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 374 976 euro(s) HT pour le corps d'état courants faibles.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 312 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 24 000 euro(s) HT.
Qualifelec CF1 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 18 : Courants faibles - Agence 2 - Loire sud hors St Etienne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45311200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en courants faibles sur le secteur de l'Agence 2 - Loire sud hors St Etienne.
A titre indicatif : 3023 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 374 976 euro(s) HT pour le corps d'état courants faibles.
Nombre de titulaires pour ce lot lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 312 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 24 000 euro(s) HT.
Qualifelec CF1 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 19 : Courants faibles - Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45311200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en courants faibles sur le secteur de l'Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier.
A titre indicatif : 3539 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 374 976 euro(s) HT pour le corps d'état courants faibles.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 312 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 24 000 euro(s) HT.
Qualifelec CF1 ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 20 : Courants faibles - Agence 4 - Loire nord et Roanne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45311200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en courants faibles sur le secteur de l'Agence 4 - Loire nord et Roanne.
A titre indicatif : 2992 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 374 976 euro(s) HT pour le corps d'état courants faibles.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 312 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 24 000 euro(s) HT.
Qualifelec CF1 ou équivalent
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 21 : Décontamination plomb - Agence 1 - St Etienne nord et ouest
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 90660000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Décontamination de plomb sur le secteur de l'Agence 1 - St Etienne nord et ouest.
A titre indicatif : 3418 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Certificat décontamination plomb ou équivalent. + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 22 : Décontamination plomb - Agence 2 - Loire sud hors St Etienne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 90660000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Décontamination de plomb sur le secteur de l'Agence 2 - Loire sud hors St Etienne.
A titre indicatif : 3023 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
certificat décontamination plomb ou équivalent. + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 23 : Décontamination plomb - Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 90660000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Décontamination de plomb sur le secteur de l'Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier.
A titre indicatif : 3539 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
certificat décontamination plomb ou équivalent. + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 24 : Décontamination plomb - Agence 4 - Loire nord et Roanne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 90660000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Décontamination de plomb sur le secteur de l'Agence 4 - Loire nord et Roanne.
A titre indicatif : 2992 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
certificat décontamination plomb ou équivalent. + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 25 : Travaux en hauteur - Agence 1 - St Etienne nord et ouest
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux en hauteur sur le secteur de l'Agence 1 - St Etienne nord et ouest.
A titre indicatif : 3418 logements, les interventions peuvent concerner la menuiserie, la couverture, l'étanchéité ou la maçonnerie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Habilitation ou certificat pour le travail en hauteur ou équivalent
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 26 : Travaux en hauteur - Agence 2 - Loire sud hors St Etienne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux en hauteur sur le secteur de l'Agence 2 - Loire sud hors St Etienne.
A titre indicatif : 3023 logements, les interventions peuvent concerner la menuiserie, la couverture, l'étanchéité ou la maçonnerie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Habilitation ou certificat pour le travail en hauteur ou équivalent
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 27 : Travaux en hauteur - Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux en hauteur sur le secteur de l'Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier.
A titre indicatif : 3539 logements, les interventions peuvent concerner la menuiserie, la couverture, l'étanchéité ou la maçonnerie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Habilitation ou certificat pour le travail en hauteur ou équivalent
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 28 : Travaux en hauteur - Agence 4 - Loire nord et Roanne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux en hauteur sur le secteur de l'Agence 4 - Loire nord et Roanne.
A titre indicatif : 2992 logements, les interventions peuvent concerner la menuiserie, la couverture, l'étanchéité ou la maçonnerie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Habilitation ou certificat pour le travail en hauteur ou équivalent.
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 29 : Plomberie - Agence 1 - St Etienne nord et ouest
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000 - 45332400
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en plomberie chauffage sanitaire sur le secteur de l'Agence 1 - St Etienne nord et ouest.
A titre indicatif : 3418 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 1 431 363 euro(s) HT pour le corps d'état plomberie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1 375 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 105 000 euro(s) HT.
Qualibat 5111 ou équivalent
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 30 : Plomberie - Agence 2 - Loire sud hors St Etienne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000 - 45332400
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en plomberie chauffage sanitaire sur le secteur de l'Agence 2 - Loire sud hors St Etienne.
A titre indicatif : 3023 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 1 431 363 euro(s) HT pour le corps d'état plomberie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1 375 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 105 000 euro(s) HT.
Qualibat 5111 ou équivalent
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 31 : Plomberie - Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000 - 45332400
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en plomberie chauffage sanitaire sur le secteur de l'Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier.
A titre indicatif : 3539 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 1 431 363 euro(s) HT pour le corps d'état plomberie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1 375 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 105 000 euro(s) HT.
Qualibat 5111 ou équivalent
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 32 : Plomberie - Agence 4 - Loire nord et Roanne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000 - 45332400
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations : Travaux d'entretien et de maintenance en plomberie chauffage sanitaire sur le secteur de l'Agence 4 - Loire nord et Roanne.
A titre indicatif : 2992 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 1 431 363 euro(s) HT pour le corps d'état plomberie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1 375 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 105 000 euro(s) HT.
Qualibat 5111 ou équivalent
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 33 : Electricité - Agence 1 - St Etienne nord et ouest
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45311200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en électricité sur le secteur de l'Agence 1 - St Etienne nord et ouest.
A titre indicatif : 3418 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 835 799 euro(s) HT pour le corps d'état électricité.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 687 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 54 000 euro(s) HT.
Qualifelec LCPT ou équivalent
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 34 : Electricité - Agence 2 - Loire sud hors St Etienne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45311200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en électricité sur le secteur de l'Agence 2 - Loire sud hors St Etienne. A titre indicatif : 3023 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 835 799 euro(s) HT pour le corps d'état électricité.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 687 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 54 000 euro(s) HT.
Qualifelec LCPT ou équivalent
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 35 : Electricité - Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45311200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en électricité sur le secteur de l'Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier.
A titre indicatif : 3539 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 835 799 euro(s) HT pour le corps d'état électricité.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 687 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 54 000 euro(s) HT.
Qualifelec LCPT ou équivalent
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 36 : Electricité - Agence 4 - Loire nord et Roanne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45311200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en électricité sur le secteur de l'Agence 4 - Loire nord et Roanne.
A titre indicatif : 2992 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 835 799 euro(s) HT pour le corps d'état électricité.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 687 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 54 000 euro(s) HT.
Qualifelec LCPT ou équivalent
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 37 : Menuiserie - Agence 1 - St Etienne nord et ouest
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en menuiserie sur le secteur de l'Agence 1 - St Etienne nord et ouest.
A titre indicatif : 3418 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 1 133 619 euro(s) HT pour le corps d'état menuiserie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 875 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 69 000 euro(s) HT.
Qualibat 4312 + 3511 ou équivalents
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 38 : Menuiserie - Agence 2 - Loire sud hors St Etienne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en menuiserie sur le secteur de l'Agence 2 - Loire sud hors St Etienne.
A titre indicatif : 3023 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 1 133 619 euro(s) HT pour le corps d'état menuiserie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 875 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 69 000 euro(s) HT.
Qualibat 4312 + 3511 ou équivalents
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 39 : Menuiserie - Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en menuiserie sur le secteur de l'Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier.
A titre indicatif : 3539 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 1 133 619 euro(s) HT pour le corps d'état menuiserie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 875 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 69 000 euro(s) HT.
Qualibat 4312 + 3511 ou équivalents
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 40 : Menuiserie - Agence 4 - Loire nord et Roanne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en menuiserie sur le secteur de l'Agence 4 - Loire nord et Roanne.
A titre indicatif : 2992 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 1 133 619 euro(s) HT pour le corps d'état menuiserie.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 875 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 69 000 euro(s) HT.
Qualibat 4312 + 3511 ou équivalents
+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 41 : Serrurerie - Agence 1 - St Etienne nord et ouest
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45421140
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et maintenance en serrurerie sur le secteur de l'Agence 1 - St Etienne nord et ouest.
A titre indicatif : 3418 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Qualibat 3511 + 4411 + 3541 ou équivalents + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 42 : Serrurerie - Agence 2 - Loire sud hors St Etienne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45421140
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et maintenance en serrurerie sur le secteur de l'Agence 2 - Loire sud hors St Etienne.
A titre indicatif : 3023 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Qualibat 3511 + 4411 + 3541 ou équivalents + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 43 : Serrurerie - Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45421140
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et maintenance en serrurerie sur le secteur de l'Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier.
A titre indicatif : 3539 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Qualibat 3511 + 4411 + 3541 ou équivalents + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 44 : Serrurerie - Agence 4 - Loire nord et Roanne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45421140
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et maintenance en serrurerie sur le secteur de l'Agence 4 - Loire nord et Roanne.
A titre indicatif : 2992 logements.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 10 000 euro(s) HT.
Qualibat 3511 + 4411 + 3541 ou équivalents + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 45 : Plâtrerie peinture - Agence 1 - St Etienne nord et ouest
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432210 - 45410000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en plâtrerie peinture sur le secteur de l'Agence 1 - St Etienne nord et ouest.
A titre indicatif : 3418 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 2 415 579 euro(s) HT pour le corps d'état plâtrerie peinture.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 2 112 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 165 000 euro(s) HT.
Qualibat 6111 + 6311 + 4112 + 4131 ou équivalents + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 46 : Plâtrerie peinture - Agence 2 - Loire sud hors St Etienne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432210 - 45410000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en plâtrerie peinture sur le secteur de l'Agence 2 - Loire sud hors St Etienne.
A titre indicatif : 3023 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 2 415 579 euro(s) HT pour le corps d'état plâtrerie peinture.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 2 112 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 165 000 euro(s) HT.
Qualibat 6111 + 6311 + 4112 + 4131 ou équivalents + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 47 : Plâtrerie peinture - Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432210 - 45410000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en plâtrerie peinture sur le secteur de l'Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier.
A titre indicatif : 3539 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 2 415 579 euro(s) HT pour le corps d'état plâtrerie peinture.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 2 112 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 165 000 euro(s) HT.
Qualibat 6111 + 6311 + 4112 + 4131 ou équivalents + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 48 : Plâtrerie peinture - Agence 4 - Loire nord et Roanne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432210 - 45410000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en plâtrerie peinture sur le secteur de l'Agence 4 - Loire nord et Roanne.
A titre indicatif : 2992 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 2 415 579 euro(s) HT pour le corps d'état plâtrerie peinture.
Nombre de titulaires pour ce lot : 3.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 2 112 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 165 000 euro(s) HT.
Qualibat 6111 + 6311 + 4112 + 4131 ou équivalents + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 49 : Sols minces - Agence 1 - St Etienne nord et ouest
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45432111
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en sols minces sur le secteur de l'Agence 1 - St Etienne nord et ouest.
A titre indicatif : 3418 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 1 149 793 euro(s) HT pour le corps d'état sols minces.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 900 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 70 000 euro(s) HT.
Qualibat 6211 ou équivalents+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 50 : Sols minces - Agence 2 - Loire sud hors St Etienne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45432111
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en sols minces sur le secteur de l'Agence 2 - Loire sud hors St Etienne.
A titre indicatif : 3023 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 1 149 793 euro(s) HT pour le corps d'état sols minces.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 900 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 70 000 euro(s) HT.
Qualibat 6211 ou équivalents + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 51 : Sols minces - Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45432111
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Loire (42)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en sols minces sur le secteur de l'Agence 3 - St Etienne sud, est et Gier.
A titre indicatif : 3539 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 1 149 793 euro(s) HT pour le corps d'état sols minces.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 900 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 70 000 euro(s) HT.
Qualibat 6211 ou équivalents+ 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° 52 : Sols minces - Agence 4 - Loire nord et Roanne
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 45432111
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK25, FRK26
Lieu principal d'exécution : Loire (42) et Rhône (69)
II.2.4) Description des prestations :
Travaux d'entretien et de maintenance en sols minces sur le secteur de l'Agence 4 - Loire nord et Roanne.
A titre indicatif : 2992 logements, le montant des commandes sur 2018 à 2020 s'est élevé à 1 149 793 euro(s) HT pour le corps d'état sols minces.
Nombre de titulaires pour ce lot : 2.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération : 50
- Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 900 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
L'accord-cadre est d'une durée de 6 mois à compter du 01/10/2021. Il est tacitement reconductible deux fois par période de 12 mois. Date d'échéance maximale de l'accord-cadre : 31/03/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options : Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires :
CA annuel minimum requis : 70 000 euro(s) HT.
Qualibat 6211 ou équivalents + 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " Encadrement technique ou de chantier ", et 1 attestation de compétence formation à la prévention des risques liés à l'amiante " opérateur de chantier " (Formation amiante dite de sous-section 4).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection :
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Se référer aux lots
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection :
Certificats de qualifications professionnelles ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et le nom du maître de l'ouvrage.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Se référer aux lots
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURES
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 07/06/2021 à 16 h 30
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 08 juin 2021 à 09 h 00
Lieu : LYON
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Séance non publique
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires : Alliade Habitat agit au nom et pour le compte de Cité Nouvelle.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Toutefois, le nombre maximal de lots pouvant être attribués, par corps d'état, à un soumissionnaire est de : 2 (ou 3 selon les corps d'état).
Ce nombre peut être porté à 3, voire 4 en cas d'insuffisance de candidats sur les lots concernés.
Le candidat joindra dans son offre la fiche de choix de préférence des lots, dûment complétée, qu'il souhaite se voir attribuer en priorité.
Les candidats doivent posséder les qualifications minimales ou des références d'importance comparable à l'objet du lot concerné.
Les attestations des organismes habilités justifiant l'inscription aux formations dites de sous section 4, intervenant avant la notification des marchés, sont acceptées.
Les montants estimés sont indiqués pour un même corps d'état pour la durée totale de l'accord cadre.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 01/10/2021.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON - 67 RUE SERVIENT - F - 69003 LYON - Tél : +33 472607012 - Fax : +33 472607260 - adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Article R2182-1 du Code de la Commande Publique :
" Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.2181-1 et R.2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur "
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON - 67 RUE SERVIENT - F - 69003 LYON - Tél : +33 472607012 - Fax : +33 472607260 - adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 03 mai 2021.
Audit énergétique global et potentiel solaire des bâtiments publics intercommunaux et communaux du territoire de la communauté de communes du Pays d'U
Date limite de dépôt :
04/09/2025 à 17h00
Habitat et metropole : Remplacement d'un escalier exterieur beton par un escalier metallique
Date limite de dépôt :
11/08/2025 à 12h00
Cap metropole spl : Etablir les regles relatives aux bons de commande qui seront emis pour la realisation des prestations suivantes : accompagnement dans la strategie fonciere
Date limite de dépôt :
15/09/2025 à 12h00
Departement de la loire : Prestations de responsable unique de securite relance
Date limite de dépôt :
25/09/2025 à 16h00
Epa saint etienne : Realisation d'espaces publics
Date limite de dépôt :
10/09/2025 à 12h00
Mairie de st just st rambert : Service de prestations de geometres
Date limite de dépôt :
07/08/2025 à 12h00
Mairie de savigneux : Maintenance thermique et d'entretien de chauffage, de traitement d'air, de production ecs et du rafraichissement des installations de la commune de savigneux
Date limite de dépôt :
08/09/2025 à 12h00
0054 ENISE GRAND GUILLAUME Extension d'une résidence étudiante Création de 20 studios 65 rue Jean Parot 42100 ST ETIENNE
Date limite de dépôt :
12/08/2025 à 18h00
Le toit forezien : Extension d’une residence etudiante, enise grand guillaume 65 rue jean parot 42100 saint-etienne
Date limite de dépôt :
12/08/2025 à 18h00
Communaute de communes de forez est : Realisation d'un atlas de la biodiversite
Date limite de dépôt :
18/08/2025 à 12h00
